Role Du Consignataire De Navire

Comptable ISCAE Section 3 : Pôle support A/ Gestion des achats : Soutes, vivres et pièces de rechange B/ Affrètement, entretien et maintenance des navires C/Gestion du Parc des conteneurs CHAPITRE 3 :Des processus compliqués : Recours à la cartographie des risques Section 1 : Pourquoi le recours à la cartographie des risques Section 2 : Rôle de la cartographie dans la maitrise des risques de l’activité du transport maritime. CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE DEUXIEME PARTIE : Le canevas

d’Expertise Comptable ISCAE Section 3 : Pôle support A/ Gestion des achats : Soutes, vivres et pièces de rechange B/ Affrètement, entretien et maintenance des navires C/Gestion du Parc des conteneurs CHAPITRE 3 :Des processus compliqués : Recours à la cartographie des risques Section 1 : Pourquoi le recours à la cartographie des risques Section 2 : Rôle de la cartographie dans la maitrise des risques de l’activité du transport maritime. CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE DEUXIEME PARTIE : Le canevas d’une

capital de 222.000.000 Ariary. Elle a été créee en 1952 suite à la diversification des activités de la société d’origine qui s’appelait « WHARF de TAMATAVE », créée en 1952 et dont la principale activité était la consignation de navires. En plus de la consignation de navire, elle œuvre actuellement dans le domaine du transit, de la manutention, de l’entreposage, de la représentation et de la messagerie (courrier et cargo express international). La société AUXIMAD est présente dans les 10 principales

limitait là nonobstant le pouvoir qui avait été consenti. Et la cour de conclure que nul ne plaide par procureur. Illustration avec le dexième arrêt : arrêt de la Cour d’appel de Paris du 12 novembre 2003, Axa corporation Assurance c. le capitaine navire MV Cometas et autres. De plus en plus, les litiges débutent par l’examen de la recevabilité des assureurs, les conditions devenant de plus en plus strictes. Dans cet arrêt, il est question d’une coassurance qui oppose les intervenants maritimes qui

II : SUR LE PORT Section 1 : Introduction et définition 1.1- Introduction 1.2- Définition Section 2 : Les fonctionnels CHAPITRE III : SUR LE TRANSIT Section 1 : Opération de transit Section 2 : Ordre de transit Section 3 : Rôle de transitaire Section 4 : Consignataire de navire Section 5 : Les droits du déclarant Section 6 : Les différents types de déclarations en douanes DEUXIEME PARTIE : ANALYSE DE LA SITUATION EXISTANTE TITRE I : LES MECANISMES DE LA PROCEDURE DOUANIERE CHAPITRE I : LE MECANISME

reçu de son fournisseur une copie du B/L N°0126 précisant les informations relatives à l’embarquement sur le navire Français Jacqueline DELMAS, d’un lot de machines à écrire pesant au total 800 KGS. Les marchandises sont d’origine anglaise et ont été payées au magasin à raison de 14800 Euros. Le fret s’élève à 4300 Euros et l’assurance 900 Euros. Ces cargaisons seront débarquées du navire le 25/10/2011 et sont entreposées au magasin de la SNAT sous contrôle douanier. Les formalités de douane ont

dans la consignation des navires, dans le transport maritime des marchandises et dans le transport des conteneurs vides et pleins. Elle a également des activités connexes à la consignation comme le transit et le courtage (l'ensemble des formalités douanières et administratives nécessaires à la livraison des marchandises aux clients) et l’entreposage des conteneurs. Mandataire de l’armateur, Nashco représente ses intérêts avant, pendant et après l’escale de son navire au port. Elle coordonne les

2. Description des processus………………...36-45 3. Etude de l’existant……………………..........46 4. Analyse de l’existant……………………........47 4.1. Analyse de rendement des boites de chaque navire....... 4.2. Analyse des arrêts qui influencent sur le rendement....... 4.3. Questionnaire ........................................ 4.4. Analyse de rendement des portiques............... Chapitre

la bonne réception d’une ou plusieurs marchandises embarquées à bord d’un navire. Pourtant, le contrat de transport maritime est consensuel et rien n’oblige logiquement les parties à recourir à ce type de procédé. Et l’histoire nous le montre : durant de nombreux siècles, aucun besoin de quelque document ou de quelque reçu que ce soit ne se fit ressentir pour prouver cette réception : « Non seulement la taille des navires (était) telle qu’ils n’emportaient que la cargaison d’un seul marchand, mais

11 3.2. Les atouts de la voie maritime 12 3.2.1. La massification du transport  12 3.2.2. Le moindre coût  12 3.2.3. Autres avantages  13 3.3. Les principaux intervenants dans le transport maritime  13 3.3.1. Le transitaire  13 3.3.2. Le consignataire  13 3.3.3. Manutentionnaire (ou acconier)  14 3.3.4. Courtier maritime  14 3.3.5. La douane  14 3.3.6. Le transporteur  15 3.3.7. Le chargeur  15 3.4. Politique de navigation et cadre réglementaire du trafic maritime  15 Chapitre II : évolution