Réforme Judiciaire Consulat Et Empire

ans, C° qui se situe dans la période nommée le directoire (5 directeurs, collégialité exécutive). La 4ème C° est celle de la République française du 22 frimaire de l’an 8 (13 décembre 1799). Nouvelle C° qui institue une période qui s’appelle le consulat : le pouvoir exécutif est confié a 3 consuls (mais surtout au 1er consul qui est Napoléon Bonaparte). La 5ème C° est la modification de la précédente par un sénatus consulte le 4 aout 1802. La 6ème C° est celle du 18 mai 1804. Retour de

comprirent qu'une conquête créait des obligations aux conquérants. → romains prenaient conscience de leur responsabilités, de leur devoir envers les soumis: il leur fallait garantir la paix ds le respect mutuel. Auguste pratiqua cette pol d'entente. Ms Empire mourut sous pression des barbares qui crevèrent la paroi de la bulle protégée qu'était Rome. 1/ la royauté Anciens ont laissé qu'une version légendaire, inspirée largement des mythes. Tradtion fixe fondation de la ville en -753. A/ la

phéniciens. Grec l'adapte, il ajoute des voyelles. - Attendre – 7s pour qu'il développe un système de numérotation des chiffres. 8è s en orient chose bouge beaucoup nous sommes a l'époque de l'essor de la puissance assyrienne qui était un grand empire qui va d'ailleurs commencer la destruction des deux royaumes hébreu Israël et judas. Comme les grecs, il adopte l'écriture phénicienne Chapitre 1: Institutions archaïque d'Athènes Connaissance relative a Athènes été renouveler a la fin du 19è

régime jusqu'à la fin de la 4ème république Différents régimes se sont succédés : la monarchie , la république , l'empire jusqu'à ce que le régime républicain soit définitivement étable en 1864 . Titre I : De la révolution à la fin du second empire Chapitre I : La fin de l'absolutisme et la première constitution française La première constitution française a été adopté en 1791 . Section I : Le déclin de la monarchie absolue I / Les contextes A / Le contexte social A la veille

féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed monchrestien 2008 Il est intéressant avant section 1: la chute de l'empire romain d'occident continuité et rupture. Contexte historique à la chute de l'empire romain : De la rep à l'empire Rome a été plongé dans une crise au II siècle avant J-C, pour y remédier des réformes par les grracques, réaction a celle-ci

questions de cours au choix Réponse construite INTRODUCTION Institution vient du verbe latin Instituere, qui signifie créer, disposer, établir quelque chose de manière durable. L'idée de pérennité s'y rattache. Institution juridique Institution judiciaire. Elle est créée par la loi ou la coutume, par une règle de droit. Elle est destinée à permettre aux individus de vivre ensemble dans des structures instituées organisant la société. Elle vient du latin judiciarus, qui qualifie tout ce qui est relatif

texte est appelé Dispositif , il détaille l'organisation institutionnelle de l’État et précise les rapports entre les pouvoirs. De manière générale dans une constitution on trouve des éléments relatifs à trois pouvoirs : législatif , exécutif et judiciaire , complété par les modalités de révision de la constitution. La première constitution moderne d'un État reconnu au niveau international date de 1787 pour sa rédaction et de 1789 pour sa radification. Il s'agit de la constitution fédérale américaine 

confronter une thèse à son antithèse et à dépasser la contradiction vers une synthèse. Premier à s'illustrer : Socrate, Planton et Xenophon puis par la suite Aristote. Vérité y gagne car tous les aspects d'une question sont vu, pour tous les débats (judiciaire, politiques). Dans procès deux voix contradictoire. 2. Promotion de l'écriture Fondé sur un nouvel alphabet, inspiré de l’alphabet phénicien, permet la mise par écrit des lois, publication de lois, dés lors, l'élite qui détient le monopole du

dure 1000 ans. Rome début en 753/754 avant JC et se termine en 476. La première période de Rome commence en 753 et se termine en 510 avant JC La deuxième période va de -27 à 476 après JC. l'empire, divisé en deux périodes, le haut empire (-27 à 284) et le bas empire (284 à 476). Dans un premier temps, l'empire est conquérant, en expansion territoriale, en ascension économique. A la fin du deuxième siècle, il a atteint sa taille maximal. Il commence a être attaqué par l'extérieur. Au troisième

hivers à partir de 1786 ; il y a aussi eu une crise financière = crise économique. Le roi Louis XVI a parfaitement conscience du caractère extrêmement difficile de maintenir la France, les tribunaux vont tout faire pour s’opposer aux volontés de réforme de Louis XVI : période de contestations. Louis XVI va qd même réunir les états généraux le 5 Mai 1789 pour faire face à cette crise qui est une très vieille institution monarchique : c la réunion de représentants des 3 ordres = la noblesse, le clergé