Secret Professionnel Au Maroc

LP Agent Commercial et Chargé de Clientèle Le droit du travail au Maroc Réalisé par : Sara chaaiba Sous L’encadrement de : Mr. MAATOUK A/Le contrat de travail ........................................................................ 4 1 : Le contrat à durée indéterminée .................................................. 4 2 :Le contrat à durée déterminée ..................................................... 4 3 : La période d’essai .......................................................

Chapitre 1 : Structure et Organisation de l’inspection du travail au Maroc Section 1 : L’inspecteur de travail Paragraphe 1 : Statuts Paragraphe 2 : Missions Paragraphe 3 : Opérations autorisées et moyens d’action Paragraphe 4 : Procédure d’inspection Section 2 : Les médecins du travail Paragraphe 1 : Statuts Paragraphe 2 : Missions Paragraphe 3 : Moyens d’action Chapitre 2 : Situation de l’inspection du travail au Maroc Section 1 : Etat des lieux Paragraphe 1 : Moyens humains Paragraphe

milliards de DH en 2002(1). En pratique, le point de départ de la bancassurance au Maroc remonte aux années 70 et plus particulièrement en 1975 avec le lancement par les banques de la convention d’assistance et de rapatriement de corps (produit spécialement réservé aux MRE). On assistait jusque là à un environnement juridique totalement flou, mais cette activité n’a pas tardée à atteindre son apogée au Maroc :  A travers les dispositions de l’alinéa 4 de l’article 7 de loi bancaire du 14 Février

soulevées par l’auteur ? Relever les principaux concepts et les définir : Page -14- Commentaires et débats A- Exposer votre regard critique sur l’ouvrage, notamment, de ce que vous avez compris ou pas : B- Relier l’ouvrage à votre future pratique professionnelle (en quoi éclaire-t-il vos questionnement ?) : Présentation du contenu de l’ouvrage « L’enfant de sable » par Tahar Ben Jelloun Collection Points Seuil, 1985 A- Identifier les éléments concernant l’auteur (éléments biographiques,

constamment dénoncés et condamnés par maints versets du Coran. Cette tradition, le Maroc l’a maintenu en adaptant le système de la «Hisba» qui tient ses origines du droit musulman et qui permettait depuis le début de l’ère musulmane le contrôle et la réglementation des marchés en veillant scrupuleusement au respect du droit corporatiste dans l’économie traditionnelle. Par ailleurs, le nouveau droit de la concurrence au Maroc relève depuis une décennie de la loi 06-99 sur la liberté des prix et de la

système de collecte fiscal plus adapté et à travers une saine gestion des finances publiques) Thème - L’évasion fiscale en Afrique - cas du Maroc : sortes d’évasion et comment la maîtriser ? par Monsieur Abdelhamid HASSOUNE, 29 Novembre – 1er Décembre 2010 Hôtel Intercontinental – Tanger (Maroc) Thème - L’évasion fiscale en Afrique - cas du Maroc : sortes d’évasion et comment la maîtriser ? Introduction Les stratégies d’évasions et de fraudes se diversifient, se complexifient et s’internationalisent

[pic] Partie I : les PME au Maroc : Chapitre I : Image de la PME au Maroc : • Introduction. • Définition et classification des PME. • Structure de la PME marocaine. Chapitre II : le poids des PME dans le tissu productif : • Répartition par branche d’activité économique. • La participation des PME à la création de la valeur ajoutée. • Les PMI comme composante des PME. Chapitre III : l’inégale répartition géographique et sectorielle : •

élargissement de l’offre des biens traditionnels, de l’apparition de nouveaux types de biens comme les biens informationnels digitaux, logiciels, publication électronique …etc. Pour ce qui est du Maroc, le 15 novembre 1995 constitue une étape importante dans l’histoire des technologies de l’information au Maroc puisque c’est précisément dans cette date que l’internet a été introduite au royaume qui devenait ainsi le pays numéro 101 a se connecté a ce réseau. Le nombre d’internautes a été évalué par

soulevées par l’auteur ? Relever les principaux concepts et les définir : Page -14- Commentaires et débats A- Exposer votre regard critique sur l’ouvrage, notamment, de ce que vous avez compris ou pas : B- Relier l’ouvrage à votre future pratique professionnelle (en quoi éclaire-t-il vos questionnement ?) : Présentation du contenu de l’ouvrage « L’enfant de sable » par Tahar Ben Jelloun Collection Points Seuil, 1985 A- Identifier les éléments concernant l’auteur (éléments biographiques,

présents dans le secteur : - Les acteurs de production : mono-artisans et entreprises, - Les acteurs de distribution / commercialisation : entreprises et commerces, - Les acteurs institutionnels : ministère, acteurs publics et représentants des professionnels. Le tissu productif artisanal est très fragmenté. En effet, il est composé : - D’une grande majorité de mono-artisans qui peuvent être répartis en : • Mono-artisans ou micro entreprises urbains : disposant en général d’un local où ils exercent