Serment Prêté Par Le Chancelier Au Roi

– 1814) Qd les événements de la révolution éclate, la crise est sous-jacente. depuis le milieu du 18eme, la sté et la pol sont paralysés. Les causes sont multiples et difficile de départager les les responsabilités. D'abord manque de fermeté du roi. Mais opposition des parlements. Et les privilèges qui fixent la situation juridique de ttes les classes sociales. La situation catastrophique des finances royale nécessite des réformes. Qd les états généraux sont convoqué , c'est pr trouver une solution

A.Le pouvoir impérial entre principat et dominat -27 à 284 1.L’établissement de l’Empire Octave dispose de l’imperium domi (pouvoir civil) mais il garde le pouvoir militaire. Sa seule légitimité lui vient de l’adhésion du peuple qui lui prêté serment. Octave domine toute la vie politique dans la pratique et son pouvoir est incontesté. Octave va prendre le titre de princeps c’est- à- dire le premier citoyen au service du peuple et du Sénat. 2.Les fondements du pouvoir impérial L’imperium

Noblesse, le problème se pose sur la fermeture ou sur l’ouverture de cet ordre ; car certaines personnes pensent que c’est comme une caste et qu’il faut donc fermé la Noblesse et d’autres pensent au contraire qu’il faut l’ouvrir. Dans l’ensemble, le roi a du mal à prendre partie entre ces deux parties, il essaie donc de maintenir certains privilèges (écoles militaires) mais ce type de mesure favorise les nobles pour rentrer dans l’armée tandis que les personnes du tiers-état qui se sont fait remarqué

Leurs traditions sont très différentes de celles des Romains, leur civilisation est très primitive, pastorale, itinérante. Sur le plan politique, ils n’ont qu’une organisation très simple, un système tribal et chaque tribu dispose d’un chef, d’un roi désigné par l’assemblée des guerriers. On peut retenir que les rapports sociaux s’organisent à deux niveaux autour de l’idée de solidarité. Cette cohésion se rencontre au niveau de la famille (le clan sous l’autorité du père) et sur le plan militaire

qui veut dire complet et délivré de toutes limites. Mais ce n’est pas le pvr sans limite du roi. Cela permet de définir l’ A R sur le plan politique. Plus documents de l’A R pour définir absolutisme : - L’ouvrage de Jean Bodin Les six livres de la rep (= Etat) publié en 1576. Il est considéré comme l’acte de naissance de l’absolutisme « le roi ne doit aucunement être sujet au commandement de d’autrui, il est absous de la puissance des

Chapitre 1 : Le roi de France B. Le statut de la couronne b. La continuité de la couronne De l’avènement d’Hugues à Philipe auguste il n’y a pas eu de problème de continuité. Depuis le 8ème siècle, l’acte constitutif de la royauté était le sacre. Apres 1223 s’est posé le problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son

guerre, la paix ou l’occupation de nouvelles terres. Elle débattait des affaires publiques comme la trahison ou la désertion. L’ordre du jour était présenté par le Roi, qui n’avait qu’un pouvoir de proposition, et donc le véritable pouvoir politique appartenait aux Hommes libres. Chacun donnait son point de vue sur la proposition du Roi. Quand la proposition était approuvée, elle était accueillie par des bruits d’arme agitée. En revanche, quand la proposition déplaisait, elle était accueillie par

Fondamentalement le roi de france demeure la source de toute justice, c'est un roi justicier qui peut juger lui meme et peut aussi concéder ou déléguer le droit de juger. Le roi a le droit de grâce, il peut dispenser un condamné jugé définitivement d'exécuter la peine prévue. Le roi est à la tete de l'état. Il est meme le centre des ordres pour mettre en application ces décisions. Il exerce un pouvoir de type législatif et de type exécutif. Il accrédite les ambassadeurs étrangers en France et il

loi. Le droit né d’une élaboration lente et progressive n’a pas de créateur spécial. §3 La volonté Le dt peut-être une création volontaire. (ex : Roi, communauté politique…) Toutes les sociétés connaissent ces modes de création du dt. Le droit peut être une création volontaire. C’est le produit de la volonté d’une personne (roi peuple). Les sociétés connaissent dans leur histoire les différents modes de création du droit. 2e SECTION, les sources formelles du droit (Ce sont les

ampleur La  révolution parisienne  de février 1848, entraîne la chute d'une monarchie constitutionnelle et  la mise en place d'une république ; la révolution viennoise de mars 1848, provoque le départ du chancelier Metternich et la mise en place d'une monarchie constitutionnelle. Ces deux révolutions s'étendent à toute l'Europe. Au printemps 1848,  l'Europe du congrès de Vienne se disloque  : les Hongrois, et les Tchèques