Service Postaux Barid Al Maghrib

Date d’effet : 16/01/2015 AL BARID BANK Version : 0.1 Procédure de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme Réf PR-ABB-04-01-01-01/2015 Classement  Domaine : Risques  Processus : Conformité  Sous-Processus : Obligation de vigilance - Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme  Accessibilité : Agences Historique des modifications Version Date 0.1 15/01/2015 Objet Création Responsables du document Nom Date Rédacteurs Direction

administrations dont le chef est le Trésorier Provincial. III. Service guichet : A. Bureau d'ordre : Ce service s'occupe de l'enregistrement des Courriers entrants et sortants. Le courrier doit être porté au fur et à mesure un numéro sur chaque correspondance au bureau d'ordre. · Le courrier d'arrivée sera notifié aux divers services concernés par le T.P.V pour satisfaction. · Le courrier de départ a cheminé et transmis aux services destinataires suivants les indications portées sur les bordereaux

Droit Bancaire DL 2005 Gavalda Ch. & Stoufflet J: Droit bancaire, Litec, 5è édition.2005 Bonneau T. 2005, Droit bancaire, Paris, L.G.D.J., Coll. Précis Domat S Piedelièvre: Droit Bancaire PUF 2003 GRUA (F.), Contrats bancaires, t. I, Contrats de services, Économica, 1990. Mimoun Charqi : Droit bancaire marocain collection banque et entreprise 2000 MOHAMED AZZEDINE BERRADA : les nouveaux marchés de capitaux, Casablanca 1996 Introduction : Définition et origine du droit bancaire I/ DEFINITION :

long terme au Maroc MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Mai 2007 Rapport Final Rapport remis au titre du Contrat Cadre AMS/451- Lot 11- Demande de prestation de services N° FTF/MA/2006/01 1 MAROC- SECTEUR FINANCIER ETUDE : PROMOTION DE L’EPARGNE PRIVEE A LONG TERME BEI : Fonds Fiduciaire de la FEMIP Equipe DFC (http://www.thedfcgroup.com) Charles Vuylsteke Youssef Debbarh Jalal Houti Les avis exprimés sont

L'Activité Bancaire Au Maroc L'activité bancaire joue un rôle important dans l'économie marocaine. Elle a connu diverses réformes qui en font aujourd'hui un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Tous les services et produits bancaires modernes sont proposés par les principales banques du pays. Jusqu'en 1943, le système bancaire n'était soumis à aucune réglementation, un arrêté a été institué au mois de mars de la même année afin de tenter d'organiser et

dans le domaine des transferts de fonds MRE 5.2.3- L‟impact des actions spécifiques. 5.3 Ŕ Les institutions chargées de l’emploi de l’épargne des MRE. -2- 5.3.1- le cadre institutionnel et réglementaire. 5.3.1.1- Le secteur financier, 5.3.1.2- Bank Al Amal, 5.3.1.3- Les Centres régionaux d‟investissement, 5.3.1.4- Les Agences régionales de développement, 5.3.2- L‟impact des actions spécifiques, 5.3.2.1- Le secteur financier. VI - Les expériences étrangères 6. 1- L'expérience des Philippines. 6. 2-

RAPPORT ANNUEL SUR LE CONTROLE, L’ACTIVITE ET LES RESULTATS DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT EXERCICE 2012 BANK AL-MAGHRIB - RAPPORT DE LA SUPERVISION BANCAIRE - EXERCICE 2012 SOMMAIRE MOT DU wali FAITS MARQUANTS CHIFFRES-CLES  PARTIE 1  Environnement légal et réglementaire Cadre prudentiel renforcé dans la perspective de la mise en place de Bâle III Activités de la supervision bancaire et stabilité financière Consolidation de la surveillance micro et macro-prudentielle PARTIE

d'assurance-crédit ; I'intermédiation en matière de transfert de fonds ; le conseil et l'assistance en matière de gestion de patrimoine ; le conseil et l'assistance en matière de gestion financière, I’ingénierie financière et, d'une manière générale, tous les services destinés à faciliter la création et le développement des entreprises ; les opérations de location simple de biens mobiliers ou immobiliers, pour les établissements qui effectuent, à titre habituel, des opérations de crédit-bail. Ces opérations ne

plusieurs inconvénients : c’était un mode de paiement coûteux et lourd parce qu’il nécessitait la présence d’un peseur expert avec sa balance. Cette opération devait être répétée pour chaque échange et nécessitait à chaque fois la rémunération du service rendu par le peseur expert avec sa balance. Ce mode de paiement était difficile à gérer d’où le passage à la monnaie comptée. b) La monnaie comptée Les métaux sont transformés en pièces (boules, disques, rondelles) de petite taille dont la dimension

……...……….….. 23 B/ Les conditions générales d’exercice relatives aux établissements de crédit…………………...……………………...…………..….. 25 V- Les organes de tutelle et de contrôle A/ Le ministre des finances…….……………...…………….….….. 29 B/ Bank Al Maghrib ………………………………...………….….. 30 Conclusion……………………….…………………….........……… 37 Bibliographie……………………………….………….........……… 38 Introduction Les libéralisations et la mondialisation des économies, les évolutions des techniques et des technologies