Solidarisme

dizaine d’année cette alinéa a pris beaucoup d’ampleur notamment de par l’école du solidarisme qui considère que l’alinéa 3 est plus important que l’alinéa 1. Ce qui compte c’est que cette bonne foi réactualise à chaque instant la volonté originaire . Le contrat ça n’est plus ce que l’on a formé mais un organisme vivant qui doit s’adapter en permanence au changement . La formulation la plus extrême du solidarisme s’est l’amour des parties contractantes qui doit conduire le contrat jusqu’à son termes

positivistes comme Saleil notamment : le droit doit faire reposer le contrat sur la justice et non pas l’inverse, la justice sur le contrat conclue par les partie car elles ne se rendent pas forcement compte de cette juste. D’autres prône un principe de solidarisme contractuel ou alors que le contrat est un instrument de collaboration Par principe le code civil ne sanctionne pas la lésion pour sanction générale du contrat et parfois le législateur l’exclu expressément. Les parties contractantes à l’échange

contrats en faveur de l’assouplissement de refus de la révision pour imprévision : le cas fr isolé mais existe des débats et projet de réforme qui consacre la théorie de l’imprévision, menace la postérité du refus de la théorie de l’imprévision. le solidarisme contractuelle : école de pensé qui considère que les contractants doivent prendre en compte les intérêts des autres contractants, intégrer l’intérêt de l’autre. Le contrat : pas une tension entre une petite société ou chacun doit travailler dans

fondamentaux). Son approche consiste à considérer la manière dont s’est construit le droit français des contrats : cette construction au cours des deux derniers siècles montrerait que le droit français a évolué pour intégrer des idées qui sont celles du solidarisme contractuel (remise en cause de la doctrine volontariste classique prévalant à la fin du XIXe siècle). Ce courant doctrinal n’est pas le courant dominant et fait l’objet d’une très vive critique, voire d’une violence verbale rare. Quoi qu’il en

obligation qui ne figurait pas à la base dans le contrat (par exemple l’obligation d’information...). Les juges découvrent des obligations qui n’avaient pas été envisagées par les contractants car cela leur parait plus juste (des auteurs évoquent le solidarisme contractuel), on assiste à un forgeage du contrat destiné à assurer un minimum d’équité au détriment de la lettre du contrat. À coté du rôle du juge il existe un certain nombre de réformes législatives qui ont développées l’ordre public économique

loyauté. Aujourd’hui, on considère que les contractants ont un véritable devoir de coopération parce que finalement, la société dans son ensemble a un intérêt économique au fonctionnement de tous les contrats. On a même vu apparaitre la théorie de solidarisme contractuel qui montre cette idée que les parties doivent collaborer ensemble. Ces idées ont entrainé le développement d’obligations comme l’obligation de la loyauté et l’obligation d’information du contractant au moment de la formation du contrat

obligation qui ne figurait pas à la base dans le contrat (par exemple l’obligation d’information...). Les juges découvrent des obligations qui n’avaient pas été envisagées par les contractants car cela leur parait plus juste (des auteurs évoquent le solidarisme contractuel), on assiste à un forgeage du contrat destiné à assurer un minimum d’équité au détriment de la lettre du contrat. À coté du rôle du juge il existe un certain nombre de réformes législatives qui ont développées l’ordre public économique

n’est viable que du fait de sa prévisibilité, il faut pouvoir prévoir, le contrat est un acte de prévision. La stabilité ne signifie pas rigidité, le contrat n’a d’utilité économique que s’il peut s’adapter aux circonstances économiques. §2 Le solidarisme contractuel C’est une doctrine nouvelle (une dizaine d’années), part d’un postulat opposé au postulat d’autonomie de la volonté, conteste la base même de la théorie libérale (égalité des parties, un contrat est nécessairement juste), ils estiment

obligatoire du contrat devrait être limitée par une obligation de solidarité entre les contractants qui pourrait aller jusqu'à imposer à l'une des parties de renoncer à certaines prérogatives pour ménager les intérêts de son cocontractant. Thèse du solidarisme contractuelle qui avait déjà été défendue dans les années 1930 par le professeur René Demogue. Certains arrêts de la Cour de Cassation ont semblé ne pas être insensible à ses idées et ont semblé admettre que dans certaines circonstances, une partie

bonne foi des parties. C’est la bonne foi uberrimae fidei. C’et une bonne foi qui impose un devoir de coopération, les parties doivent s’impliquer dans la relation contractuelle en recueillant les informations essentielles à la bonne exécution (« solidarisme contractuel » D. Mazeaud). La bonne foi, qu’implique t elle ? C’est la « clé de la réussite du contrat ». Ceci est d’autant plus important que la révision unilatérale des contrats en droit interne n’est pas admise ou avec des difficultés, même