Soncas Assurance

Conversion des monnaies étrangères Produits des activités ordinaires Dépréciation Légende : AG : Accounting Guidance IG : Implementation Guidance 2 IFRS - Instruments financiers Sommaire Sommaire Introduction 1 Champ d'application 1.1 Assurance 1.2 Paiements en actions 1.3 Droits et obligations résultant de contrats de location 1.4 Participations dans des filiales, des entreprises associées et des coentreprises 5 6 6 6 6 7 2 3 Définitions Dérivés 3.1 Définition 3.2 Exceptions

JAN 10 Mensuel Surface approx. (cm²) : 1995 N° de page : 36-39 80 RUE LECOURBE 75732 PARIS CEDEX 15 - 01 45 66 20 20 Page 1/4 essais 10 ASSURANCES POUR MOBILES Des garanties plutôt Les opérateurs et les distributeurs incitent à se protéger contre le vol et la casse du téléphone mobile. Mais les garanties sont bien moins étendues que les utilisateurs pourraient le supposer. BENJAMIN DOURIEZ. SARAH LESPINASSE ET MARIE-ODILE THIRY-DUARTE, JURISTES. Des vendeurs insistants, des teléphones

L'OFFRE DE L'UNITE COMMERCIALE DOSSIER ACRC N°4 L'OFFRE DE L'UNITE COMMERCIALE L'OFFRE DE PRODUITS DE L'UNITE COMMERCIALE a. Produits Bruns b. Produits Blancs 2.L'OFFRE DE SERVICES DE L'UNITE COMMERCIALE a. Assurances b. PSE (extensions de garantie) c.TRC payant ( financements) d. Darty box et prestations Annexe: les plus de l'entreprise 3.L'AGENCEMENT DE L'UNITE COMMERCIALE 4. LES TECHNIQUES DE VENTE DOSSIER N°4 L'OFFRE DE L'UNITE

L’économie moderne consacre le rôle majeur de la Banque et de l’assurance. Deux domaines traditionnellement divergents mais l’évolution récente souligne le rapprochement voire la complémentarité. I. Banque & Assurance : une différence originelle Fondamentalement, Banque & assurance, à travers leurs définitions respectives, se distinguent de par leurs natures juridiques. Si le contrat de banque est commutatif, c'est-à-dire qu’il fait naître à la charge des parties des obligations réciproques

AUBIN Mohamed Hassan BENSALAH Marie-Claire CAPOBIANCO André CHAFFRINGEON Mustapha FARIS Alain FONTENEAU La société BNP PARIBAS BDDI-Participations, représentée par Michael PEREIRA vICe-pRéSIdent Michel PEBEREAU La compagnie d’assurances AXA ASSURANCE MAROC, représentée par Daniel ANTUNES La compagnie d'assurances SANAD, représentée par Mustapha BAkkOURY dIReCtoIRe AU 31 DÉCEMBRE 2009 pRéSIdent Jacques ARDANT MeMBReS Thami BIAz Membre du Directoire chargé du Réseau Entreprises

Tous les ans. - L'autocar: Tous les 6 mois. 3 .3- Assurances: Les montants des primes annuelles d'assurances couvrant les véhicules au Maroc sont fixés par le Ministères de l’Economie et des Finances (Direction des Assurances et de la prévoyance sociale) (DAPS) Seule l'assurance pour la responsabilité civile est obligatoire. Toutefois, les véhicules lourds sont généralement couverts aussi par des assurances pour défense et recours (dont la prime s'élève à 8 % de celle pour

domaine. Les plus réputés sur le marché belge sont essentiellement Hiscox et Axa Art. Chapitre 2 : L'assurance des objets d'art 2.1. Définition Une assurance dite Objets d'Arts protège les collections contre la survenance d’un dommage couvert dans les conditions particulières du contrat. 2.2. Assurances Il existe deux assurances renommées et spécialisées dans le domaine des objets d'art: 1) Hiscox: Compagnie anglaise créée par Ralph Hiscox, père du président actuel et basée à Londres

liquidité à tout moment . * Aspecta / MD vie Epargne Active :(Pourquoi j’en parle) Les avantages de ce produit : 1) Fiscalité * hors droit de successions (Article 132-12 et 132-13 du code des assurances) * insaisissable de tout créancier (articles 132-14 du code des assurances) Les inconvénients  * Au niveau des droits de succession, dans la limite de 152500 € /bénéficiaire si moins de 70 ans, sinon 30500€ pour tous les bénéficiaires. Mais intérêts sont exonérés. * minimum

dispositions fiscales en vigueur. Il devra justifier de leur acquit, notamment en fin de bail et avant tout enlèvement d'objets mobiliers. 10) - ASSURANCES Le preneur devra contracter toutes assurances suffisantes contre les risques locatifs, le recours des voisins, les dégâts des eaux, les explosions de gaz et tous autres risques. Il devra justifier de ces assurances et de l'acquit régulier des primes à toute réquisition du bailleur. 11) - CESSION - SOUS LOCATION Le preneur pourra céder son droit

État-civil , identité, authentification > Certificat, copie, légalisation et conservation de documents > Papiers à conserver Papiers à conserver Mis à jour le 16.04.2010 par Direction de l'information légale et administrative • Principe [#N1007C] • Assurance [#N10097] • Voiture [#N100FB] • Banque [#N1013C] • Famille [#N101AF] • Logement [#N10269] • Impôts et taxes [#N10385] • Travail [#N103DB] • Santé [#N10457] Principe Le délai de conservation des papiers varie selon leur nature. En matière civile