Sources Externes Du Droit Fiscal

- Mathématiques B - ENVIRONNEMENT ÉCONOMIQUE ET JURIDIQUE M5- Économie M6 - Droit M7 - Politique générale et stratégie C - SYSTÈME D’INFORMATION DE GESTION M8- Système d’information comptable M9 - Informatique et système d’information M10 - Méthodes d’aide à la décision D - FONCTIONNEMENT ET PILOTAGE DES ORGANISATIONS M11 - Fonctionnement opérationnel de l’entreprise M12 - Gestion juridique et fiscale M13 - Contrôle de gestion et analyse financière OPTION FINANCES-COMPTABILITÉ

Marketing stratégique : Du diagnostic au plan marketing stratégique Dossier 1 : Mener un diagnostic. . Introduction : objectifs et démarche générale .I. Mener un diagnostic externe .II. Mener un diagnostic interne Gérard Lécrivain – Managmarket.com Lycée Mariette – Académie de Lille . Dossier 1. Mener un diagnostic 1 Introduction : Objectifs et démarche générale. . Objectifs et méthodologie d’une démarche de diagnostic : Toute réflexion et tout projet stratégiques liés à la création

BRITEL – Expert-Comptable DPLE M. Mohamed HDID – Expert-Comptable DPLE Session de novembre 2004 PLAN DU MEMOIRE Pages Introduction …………...…………..……….....……………………………………………………………… 1 Partie I) : Diagnostic des cadres juridique, comptable et fiscal applicables aux concessions de service public …………………………………………………………………………………. 7 Chapitre I) : Les particularités juridiques du contrat de concession de service public ………………… 10 Section 1 : Le contrat de concession et les contrats voisins …………………………………………

DROIT DES AFFAIRE Sommaire I . la présentation de Holding 1. Définition de Holding 2. Types de Holding 3. Exemples de Holding 4. L’objet de la création de Holding II. la bénéfice d’une création de la Holding L’intérêt de la société mère III. la création d’une Holding 1. Modes de constitution de la holding 2. Bénéfice sur la fiscalité IV. Cas pratique 1.Exemple de création de holding pour acquérir une société 2. Comment créer une entreprise au Luxembourg ?

de la PME en bourse ………………………………………………16 1. Une source de financement …………………………………………………………………………..16 2. Une meilleure image ……………………………………………………………………………………...16 3. Une augmentation de valeur et une liquidité pour l'entreprise ………………………16 2. Les contraintes liées à l'introduction en bourse…………………………………………………...17 1. La transparence ……………………………………………………………………………………………..17 2. La pression externe ………………………………………………………………………………………..17 3. La perte

général pour assurer le fonctionnement du marché En particulier dans le domaine informatique, le Droit s’est étoffé de nouvelles règles nationales et communautaires qui accompagnent le développement des TIC  et de l’économie numérique. Par exemple : La LIL et CNIL, La LCEN, loi sur la signature électronique en 2000, la DADVSI 2006, HADOPI, LOPPSI, la loi Godfrain etc.  cf. chap. 1 de droit B.L’État met en place des politiques publiques  Qu’est ce qu’une politique publique ? Ce sont

.................................................................... 8 Sources d’approvisionnement .................................................................................... 10 Ressources humaines et matérielles ......................................................................... 11 Stratégie marketing .................................................................................................... 11 Droits incorporels...........................................................

sociale, car elles constituent la source la plus importante de financement pour la trésorerie de l'Etat le fait que le financement extérieur menace l'indépendance économique et financière à l'Algérie. Une seule taxe système efficace des principales préoccupations des décideurs en matière de politique économique dans la mesure où le système d'imposition effectif dans la mesure où des répercussions positives sur l'économie nationale. Le niveau d'efficacité du système fiscal un déterminant majeur de la mesure

INDEPENDANT DES AUDITEURS EXTERNES NORMES D’AUDIT 4 2. L’AUDIT FINANCIER ET L’AUDIT OPERATIONNEL 2.1. L’audit financier 2.2. L’audit opérationnel 3. L’AUDIT EXTERNE ET L’AUDIT INTERNE OBJECTIF REALISATION AUDIT FINANCIER OPINION SUR LES ETATS FINANCIERS EXTERNE AUDIT OPERATIONNEL APPRECIER LES PERFORMANCES DES FONCTIONS DE L’ENTREPRISE INTERNE OU EXTERNE 5 4. L’AUDIT CONTRACTUEL ET L’AUDIT LEGAL AUDIT AUDIT FINANCIER AUDIT OPERATIONNEL AUDIT EXTERNE AUDIT LEGAL = C.A.C. AUDIT

Intro Droit constitutionnel 1/Distinction Dt public Dt privée Le Dt est composé de 2 branches distinctes;Dt public,Dt privée. Le Dt public se présente comme le Dt de l'Etat,et le Dt privée comme le Dt de l'individu.Le Dt public est formé de l'ensemble des règles juridiques en application desquels l'Etat agit et entretient des rapports avec les individus et les autres Etats. Le Dt privée regroupe l'ensemble des règles juridiques selon lesquels les particuliers entretiennent des rapports,de manière