Sous-dominante

Pilotage de la chaine logistique 3.1. Cadre des années 2000 jusqu’à aujourd’hui 3.2. Le 4PL 3.3. Le LLP 3.4. Pilotage 3.5. Mise en place de solutions informatiques 4. Conclusion Partie IV : les conséquences de l’externalisation logistique La sous performance La dépendance de la société face au prestataire Partie I. L’externalisation logistique 1. Définition et chiffres-clés 1.1. Le concept d’externalisation Vers la fin du 20ème siècle, l’externalisation, ou outsourcing en anglais

APRIT / ARESI-BTP Sous-traitance sur sites industriels APRIT Association pour la Promotion des Recherches Interdisciplinaires sur le Travail 15, rue d’Entrecasteaux 13009 Marseille Tél. et fax : 04 91 40 01 49 ARESI-BTP Association pour la Recherche et les Études Scientifiques dans l’Industrie du BTP 23, Bd Charles Nédelec 13003 Marseille SOUS-TRAITANCE SUR SITES INDUSTRIELS : ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Pereira Vitor Secrétaire CHSCT Shell-Chimie Remoiville Alain Analyste

limité et embrasse tout type des pratiques anticoncurrentielles. L’Initiative de déclencher la procédure de la non contestation des griefs est donnée à l’entreprise qui s'est vu notifier des griefs d'entente (C. com., art. L. 420-1), de position dominante (C. com., art. L. 420-2) ou de prix abusivement bas (C. com., art. L. 420-5). L’entreprise négocie une diminution des sanctions qui pourraient lui être infligées, en contrepartie de la non contestation de la réalité des griefs. La possibilité de

françaises ne doivent pas être contraires aux solutions communautaire selon le principe de primauté du droit communautaire. Section1 : Le droit communautaire de la concurrence §1. Principe d'interdiction des ententes et des abus de position dominante En droit communautaire (Directives et Art 81 et 82 Traité CE) à Principe de primauté du droit communautaire donc une entente qui est interdite sur le terrain communautaire ne pourra être mise en oeuvre sur le territoire français.

commerciale On assiste à une prolifération de matières. * Le droit de la concurrence, qui a tendance à se subdiviser en deux parties : * Des règles qui assurent l’existence de la concurrence (prohibition des ententes et des abus de position dominante). Ex : 2007, la cour de cassation a sanctionné les opérateurs de téléphonie mobile qui s’étaient entendus pour unifier leurs tarifs. 11 plus grandes banques s’étaient entendues sur les commissions interbancaires. * Des règles qui assurent

communautaire. Au niveau européen, c'est la commission européenne qui surveille les ententes entre entreprises sur les prix ou sur la répartition des marchés, les abus de position dominante et les prix abusivement bas qui visent à faire disparaître la concurrence. Cependant, l'Etat autorise le monopole d'une entreprise sous certaines conditions : lorsqu'il est bénéfique au marché : les ententes favorisant le progrès technique. Lorsque l'activité concernée nécessite des infrastructures coûteuses, on

d’intérêt général faisant une large place à des mécanismes ou institutions du type administratif : l’Autorité de la concurrence et la Commission européenne en sont l’archétype. Il s’agit notamment du régime des ententes interdites, de l’abus de position dominante, mais également du contrôle des concentrations. La nécessité d’une réglementation de la concurrence, qui semble a priori contraire à la liberté du commerce et de l’industrie, ne l’est qu’en apparence. En effet la première victime d’une concurrence

LES CAHIE C IERS DE LA SÉCURI INDUS RITÉ STRIELLE LE 2010-09 LA SOUS-TRAITANCE EXTERNALISATION DE LA MAINTENANCE ET SÉCURITÉ : UNE ANALYSE BIBLIOGRAPHIQUE DOUNIA TAZI ’Institut pour une Culture de Sécurité Industrielle (ICSI) est une association loi 1901 dont la vocation est de faire progresser la culture de sécurité en France. Il est né en 2003 de l’initiative de huit partenaires fondateurs (Airbus, Arcelor, CNRS, Communauté d’agglomération du Grand Toulouse, EDF, Institut National Polytechnique

de taille et de décision et la découverte de nouvelles mines. Anvers n’est plus le seul dans le marché, en effet a partir de 1940, lorsque la Belgique s’est fait occuper, les diamantaires ont fuit notamment a New York ou a Tel Aviv, en Palestine sous protection Britanique. Aujourd’hui Tel Aviv est devenu le deuxieme centre mondial des diamantaires, cette éparpillassions dans le monde a permis de mettre fin au monopole de la DTC. On a pu aussi apercevoir le retour de l’Inde dans l’industrie du diamant

BEL AMI GUY DE MAUPASSANT I Quand la caissière lui eut rendu la monnaie de sa pièce de cent sous, Georges Duroy sortit du restaurant. Comme il portait beau, par nature et par pose d'ancien sous-officier, il cambra sa taille, frisa sa moustache d'un geste militaire et familier, et jeta sur les dîneurs attardés un regard rapide et circulaire, un de ces regards de joli garçon, qui s'étendent comme des coups d'épervier. Les femmes avaient levé la tête vers lui, trois petites ouvrières, une maîtresse