Souveraineté Et Suzeraineté

a eu 4 rois robertiens: Eudes (888-898) Robert 1er (922-923) Raoul (923-936) Hugues Capet (987-996) Les Robertiens sont de grands aristocrates, ils sont titulaires de grands honores c'est-à-dire de vastes domaines au sein desquels s'exerce la souveraineté d'un duc. Ces Robertiens une fois sur le trône n'ont pas de pouvoir car il n'y a pas d’État d'ordre féodal préeminant. Hugues Capet règne seulement sur son duché de Paris. Son élection est une tentative de stabilisation afin d'éviter une guerre

sceaux. Ce côté public du sacre ressort évidemment de la promesse, des rites d’acclamation par les diverses composantes de la société (évêques, grands laïcs, peuple), de la participation collective de certains des assistants (les pairs). § 2. Souveraineté et indépendance : le retour de la monarchie. Les premiers successeurs de Hugues Capet, au 11e siècle, n’exercent leur pouvoir que sur le domaine royal. Cette partie du royaume, très peu étendue, leur est directement soumise, sans interposition

TD Histoire du droit Séance 1 Introduction. Le moyen âge voit la monarchie française sortir de la suzeraineté pour affirmer progressivement la souveraineté. Durant les temps moderne les expressions « roi absolue » ou « puissance absolue » sont depuis longtemps courante. Dès lors, ce terme sera utilisé pour caractériser la nature du pouvoir politique dans la France d’Ancien Régime c’est-à-dire la période entre la Renaissance et la Révolution française de 1789.La monarchie absolue ou absolutisme

qui fut vécu ou rêvé naguère : elle s’applique à une créature qui reste indéfinie « telle dame », mais que désigne un substantif noble, puisque ce terme issu du latin « domina » désignait à l’origine une femme détentrice d’un droit de souveraineté ou de suzeraineté. C’est un mot d’un autre temps pour un être d’un autre âge. A présent sous le buis elle est ensevelie sous l’arbuste même que l’on bénit le jour des rameaux et cette situation évoque à la fois quelque nécropole et la fidélité religieuse

de France va devoir dépasser le morcellement, le schéma féodal, les structures vassaliques qui lient et enchevêtrent des hommes sur lesquels il n’a qu’un pouvoir limité. Reconquérir le pouvoir … à l’encontre des seigneurs féodaux (de la suzeraineté à la souveraineté, au cours du XIIIe siècle) , de l’empereur germanique, de la papauté. Pour cela, le pouvoir royal utilise le droit romain, assisté par des légistes : des juristes formés dans les universités de droit romain. Ceux-ci affirment que le roi

début de la royauté mérovingienne. Cette royauté est toujours supérieure à l’ordinaire grâce au sacre. Aucun seigneur n’a osé ce faire sacré. La royauté sacrée sera l’élément clé de la reconstruction de l’état qui passera par la reconquête de la souveraineté. Section 2 : la renaissance de l’état (XIIIe-XVe siècle). Cette reconquête a été facilitée par un grand nombre de facteur : une grande croissance démographique, expansion agricole, expansion économique, renouveau économique, développement

devient fixe. 2. Des vassaux au pouvoir Le comte devient un vassal du pouvoir : il sert en vertu d’un lien personnel, qui est un lien contractuel Le roi pour imposer une décision, doit consulter les comtes : il perd le contrôle de son pouvoir et la souveraineté et l’état disparaissent. C. La régression de l’économie 1. La monnaie et le commerce L’ouverture sur le commerce est perdue La monnaie romaine (sterces) a disparue et les rois francs n’ont pas su la remplacer. 2. Le déclin des villes Le déclin

Malte s’achève en 1798 lorsque Nap Bonaparte s’empare de l’île lors de sn voyage en Egypte. Imperialisme fcs ne se passe pas bien : ++ pillage. Entraine Maltais à demander de l’aide aux Anglais. 1802 : Traité d’Amiens : ordonne rétablissement de la souveraineté sur l’île à l’Ordre ms rencontre opposition du Congrès Nal. Britanniques refusent als de rendre l’archipel à l’Ordre, annexion officielle en 1816 aps traité de Paris en 1814. Mais imperialisme anglais pas vraimt mieux accepté : impose langue et

(le modèle par exellence en est l'Etat monarchique). Le centralisme juridique est le système qui a durer du 16eme au 18eme. Après la république française, la souveraineté est passé de monarchique à populaire. Ce changement de titulaire de la souveraineté n'a pas mofifié le modèle d'Etat centralisé unitaire, seule le titulaire de la souveraineté a changé. => Le Pluralisme à forgé l'unité monarchique, puit notre modèle. CHRONOLOGIE : Trois phases importantes : 1) Du 5eme au 12eme, c'est

grands princes territoriaux, il va demander conseil à l’abbé Suger qui est évêque de la ville de Saint-Denis, il va trouver une solution, il dit qu’il faut rappeler aux grands qu’il faut se comporter en vassaux. Le roi va parvenir à réimposer sa suzeraineté et il va réussir en Normandie et dans le comté de Flandre et en 1152, le roi d’Angleterre Henri Plantagenet vient prêter hommage au roi Louis 7. Henri Plantagenet montre que la Normandie est tenue du roi de France. A coté de l’hommage, il y a service