Synthèse Cas Bic

10-11 Casablanca Sommaire Cas SOLALP : TVA / redevables et assujettis partiels Cas NOVAMEUBLE : TVA / redevables et assujettis partiels page 3 page 4 Cas JEUTECH : IS / cas de synthèse Cas OSIRIS : IS / cas de synthèse sur le calcul et le paiement Cas MERCURE : BIC / plus- et moins-values sur immobilisations non financières page 6 page 9 page 9 Cas GROUPE M : intégration fiscale Cas PAUL INDUSTRIE : intégration fiscale Cas SOLALP : intégration fiscale Cas ROUTE DES SAVEURS : constitution

Examen : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité : COMPTABILITÉ Épreuve scientifique et technique Durée : 3 heures Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse Session : 2011 Coefficient : 5 Unité : 11 Ce corrigé comporte 10 pages numérotées de 1 à 10. ÉLÉMENTS DE CORRIGÉ ET DE BARÈME Comme suite à la réunion d’harmonisation du 23/06/2011 tenue à Montpellier Ce dossier présente des éléments de corrigé à l’attention des correcteurs. Plusieurs questions appellent des réponses rédigées

2009 2010 Synthèse de marketing EPHEC – 26.05.10 2009 - 2010 Table des matières Introduction générale ........................................................................... 6 1 La marque ................................................................................... 8 1.1 1.2 1.3 Les fonctions de la marque .......................................................... 8 Historique des marques............................................................... 9 Les types de marques .....

Je vous présenterai ces erreurs dans la partie 2-les difficultés rencontrées. Cela paraît donc être une mission classique qui ne devrait pas poser de difficultés si l’on s’informe du traitement des LMNP. Or cela n’a pas été forcément le cas, c’est ainsi que j’ai décidé d’en faire le sujet de mon deuxième rapport de stage, puisque ces dossiers ont suscité de nombreuses interrogations au sein du cabinet. Partie 1 : Présentation des régimes fonciers, Notamment

_________________________________________________________ 6 3.2. Résultats attendus __________________________________________________________ 7 4. Approche méthodologique des Analyses d’Impact sur la Pauvreté et sur le Social (AIPS) : une étude de cas à partir des données de l’enquête QUIBB de 2005 ___________ 7 PARTIE 2: ANALYSE DESCRIPTIVE DE LA FISCALITE NIGERIENNE __________ 10 1.1 Structure du système fiscal du Niger___________________________________________ 11 1.1.1 Les impôts sur les revenus

2009 2010 Synthèse de marketing 2009 - 2010 Table des matières Introduction générale ........................................................................... 6 1 2 La marque ................................................................................... 8 1.1 Les fonctions de la marque .......................................................... 8 1.2 Historique des marques............................................................... 9 1.3 Les types de marques

Droit fiscal français: fondamentalement ce n'est pas l'imposition en France qui dissuade les investissements. En France ce qui embête est d'une part la procédure fiscal qui est un enfer. Le pbl n'est pas de payer les impôts, mais c'est la procédure en cas de contrôle qui est un enfer. Ce n'est pas parce qu'il y a des impôt que cela limite les investissements. Le premier problème est la durée de la procédures fiscale: Ex: on reçoit une rectification où l'on doit s'expliquer sur nos revenus. La période

fournitures, de denrées à emporter ou à consommer sur place ou une activité de fourniture de logement, - 32 600 € les prestations de services relevant de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou des bénéfices non commerciaux (BNC). Ces seuils sont proratisés en cas de début d'activité en cours d'année. Par exemple, pour une activité de prestations de services commencée au 1er mars 2011, le montant maximum du chiffre d'affaires à ne pas dépasser est de : (32 600 x 306) / 365

expert-comptable doit vérifier et attester les comptes. 2. Selon vous, un expert-comptable engage-t-il sa responsabilité en cas de présentation de comptes irréguliers ? Oui, un expert-comptable engage sa responsabilité s’il est au courant de faits délictueux. L’information financière présentée ne respecterait pas les règles et les conventions. 3. Quelles parties prenantes pourraient être lésées en cas de présentation de comptes irréguliers ? L’ensemble des parties prenantes pourraient être lésées : l’État, les

2009 2010 Synthèse de marketing EPHEC – 26.05.10 2009 - 2010 Table des matières Introduction générale ........................................................................... 6 1 La marque ................................................................................... 8 1.1 Les fonctions de la marque .......................................................... 8 1.2 Historique des marques............................................................... 9 1.3 Les types