Theorie De Roubier

Quels sont leurs finalité ? 2 grands types de réponses portées par deux courants différents : * Les idealistes : la theorie du droit naturel : au dessus du droit que regit un pays donné a un moment donné, il existe un droit immuable, universel et naturel et dont on doit s’inspirer. Il existerait un ideal de justice auquel serait soumis tout systemes de justice. Cette theorie vient d’Aristote et ce droit naturel serait accessible a tous (St Thomas d’Aquin). Critique : les hommes sont trop differents

droit résiste parfois aux évolutions (ex : le vol). La mise en œuvre du caractère abstrait peut être corrigée à travers d’éléments concrets : Théorie de l’apparence : consiste à accorder à l’apparence les effets de la réalité. Elle permet de valider un acte qui serait accompli sur le fondement d’une croyance erroné dans la réalité de la situation donné. Théorie de la fraude : elle permet de sanctionner le fait d’utiliser délibérément une règle de droit pour faire échec à une autre règle de droit.

de droit L'école du droit naturel : a) Le droit naturel classique : b)Le droit naturel moderne b)1 : Les origines philosophiques du droit moderne : b)2 : La pensée des auteurs du droit naturel moderne Les critiques de la théorie du droit naturel La critique ethnologique La critique Marxiste Les doctrines positivistes a)La diversité du sens du terme positivisme b)Les principaux courants de pensée positivistes b)1 : L'absolutisme : b)2:Le positivisme étatique

parti du droit obligatoire : ce sont les précédents. Jurisprudence ≠ Règles de droit obligatoire Ce principe souffre d’exceptions : les tribunaux inventent tout de même des règles de droit quand la loi est imprécise. Exemple : théorie de l’abus de droit, théorie de l’enrichissement sans causes. La doctrine : Définition : (La doctrine désigne aussi les professeurs de droits directement, mais ce n’est pas son sens principal, celui que nous étudions ici…) C’est l’ensemble des opinions qu'émettent

doit également être atténué. Deux paramètres permettent de relativiser l’extériorité de la règle de droit : Un au niveau théorique, d’une certaine l’école de pensées du droit et qui va être pratique. Le premier argument est théorique : Selon la théorie du contrat social de Rousseau par la délégation de pouvoir, chaque individu à consentie au profit de l’Etat à réduire sa propre liberté pour le bien fait de tous. Cela veut dire que chacun est censé avoir pour le maintien de l’ordre consentie à obéir

découlent, et l'ensemble de ces règles appartient à ce qu'on appelle le droit positif. Quelle est la norme suprême dont découle le droit positif ? a) Le positivisme juridique C'est une théorie selon laquelle le droit est constitué du droit positif exclusivement, il est nécessaire et suffisant. Cette théorie s'appuie sur la hiérarchie des normes. Constitution Loo Loi Décrets Règlement Arrêtés Décret: acte administratif émanant du président de la République ou du 1er

Positivisme sociologique Le droit est un phénomène social. La masse des faits sociaux et son observation détermine les règles de droit. Son fondement est dans la masse collective et l’histoire et non dans l’Etat. 2) Théorie réductrice et dangereuse a) Théorie réductrice Pt de vue étatique : Dire que les règles ne sont promulguées que par l’Etat est erroné. En 1804, les seules règles de droit sont étatiques. La coutume et la jurisprudence produisent des règles de droit également

faire respecter. Il dénonce le droit lorsqu’il le trouve injuste/illégitime. Il s’appuie sur des valeurs. Le droit naturel étant liée à l’Homme, si tu ne reconnaît pas son existence : tu n’es pas un Homme ? A) Le droit se trouve dans la Nature. Théorie défendue par Aristote (4ème siècle A.V J.C) : L’éthique à Nicomaque. → « le droit est l‘art d’atteindre par de dame nature. » Conception du droit selon Aristote : Il doit correspondre à l’ordre naturel des choses. Justice = attribuer

font parti du droit obligatoire : ce sont les précédents. Jurisprudence ≠ Règles de droit obligatoire Ce principe souffre d’exceptions : les tribunaux inventent tout de même des règles de droit quand la loi est imprécise. Exemple : théorie de l’abus de droit, théorie de l’enrichissement sans causes. 2.3 La doctrine : 2.3.1 Définition : (La doctrine désigne aussi les professeurs de droits directement, mais ce n’est pas son sens principal, celui que nous étudions ici…) C’est l’ensemble des opinions

normativiste Les auteurs de ce courant combattent la croyance en l’existence d’un droit préexistant et supérieur auquel on devrait se soumettre. Selon Paul Roubier, les seules règles que l’on peut qualifier de règles de droit sont celles sanctionnées par l’autorité publique. Le droit se résume à l’intention du législateur (Paul Roubier, Théorie générale du droit, Paris, Sirey, 1951). Hans Kelsen va encore plus loin. Au-delà du caractère étatique qui caractérise la règle de droit, l’auteur soutient