Transport de marchandises

Introduction Indispensable dans une société mondialisée le transport est un élément clé des échanges pour les pays industrialisés. Aujourd'hui un homme parcourt en moyenne 4500 kilomètres par an, contre 1500 il y a 150 ans. Les humains comme les marchandises ont besoin de se déplacer à travers le monde. Si le mode routier est dominant pour le transport de voyageur il en va de même pour le fret. En ce qui concerne le transport de marchandises, le mode routier domine les échanges à hauteur de 80%, mais

L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA) ________________________________________ Secrétariat Permanent : B.P. 10071, Yaoundé (Cameroun) – Tél.(237) 221.09.05/Fax (237) 221.67.45 SOMMAIRE ACTE UNIFORME RELATIF AUX CONTRATS DE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR ROUTE Page 3 REGLEMENTS N° 001/2003/CM

soit 100 millions de consommateurs, se trouve dans un rayon de 50 kilomètres autour de Paris. De part sa position très avantageuse, la France est surnommée « le carrefour de l'Europe ». Sa localisation lui a permis de devenir une zone importante de transports et d'échanges. La France possède un des réseaux les plus denses et les plus performants du monde (avec 146 km de route et 6,2 km de voies ferrées pour 100 km2) construits en ‘’toile d’araignée’’ avec pour cœur, Paris la capital. Dans un contexte

DROIT DES TRANSPORTS INTRODUCTION GENERALE 1. Définition et Domaine Le droit des transports est le droit qui étudie les opérations de transport entendues au sens des actions par lesquelles se trouvent organisés les déplacements des personnes et des marchandises par les professionnels utilisant des engins spécialisés et adaptés à cette fonction. Le droit des transports se préoccupe de réguler des activités essentiellement économiques. Depuis le siècle dernier, les modes de transport ont beaucoup

de nombreux échanges de marchandises entre divers pays ou à l'intérieur du pays. Lors de leur acheminement, les marchandises importées ou exportées suivent un itinéraire composé par une succession d’opérations de transport, manutention, stockage. Les différents points intermédiaires où s’effectue le changement du mode de transport sont des « points de transit ». Au niveau de chaque point de transit, se trouve un intermédiaire spécialisé qui prend en charge la marchandise, réalise les différentes

droit des transports maritime aerien et terrestre En matière de transport le problème de la responsabilité est de beaucoup le problème essentiel. Il s’agit en effet du régime des indemnités dues par le transporteur quand un incident se produit en cours de transport, et de tout le contentieux du transport lui-même. Le même problème des indemnités se pose dans les transports terrestres (routes, chemins de fer…) et pourtant les règles ne sont pas les mêmes. En premier lieu le transport maritime et

LE TRANSPORT SOMMAIRE DOSSIER 1 : Définition DOSSIER 2 : Historique DOSSIER 3 : Objet du transport (Transport de Marchandises et de Personnes) DOSSIER 4 : Modes de Transport DOSSIER 5 Le transport, du latin trans, au-delà, et portare, porter, est le fait de porter quelque chose, ou quelqu'un, d'un lieu à un autre. Définitions Il faut revenir à l'étymologie. * Transporter "Transport" (le substantif) et "transporter" (le verbe), viennent du latin trans et portare, trans signifiant "à

RISQUES TRANSPORTS ET ASSURANCE FACULTE TOUS MODE Introduction et définition des termes Le contrat d’assurance se définit comme : « une opération par laquelle une partie s’engage moyennant rémunération à payer une prestation à une autre partie en cas de réalisation d’un risque déterminé. » L’assurance n’a pas un caractère spéculatif car elle tend à combattre un aléa, l’assurance ne fait que remettre en l’état c'est-à-dire qu’elle ne doit pas contribuer à l’enrichissement du bénéficiaire

Les Incoterms 2010 Avant d’envisager un transport de marchandises à l’international, il faut répondre à cette question importante : à quel moment les risques et les frais sont-ils transférés à l’acheteur ? En 1936, pour la première fois, la Chambre de Commerce Internationale (CCI), située à Paris, publie sous le nom d'Incoterms 1936 (INternational COmmercial TERMS), une série de règles internationales pour répondre à cette question. Afin d’adapter ces règles aux pratiques commerciales Internationales

DUT Techniques de Commercialisation, 2ème année Technique de Commerce International 01/01/2012 Sommaire Intro : marché des fromages en Espagne + type de fromage 3 I. Démarche d’exportation 4 A. Nos bureaux 4 B. Notre type de transport 4 C. Les incoterms choisis 5 D. Les documents de douane 6 II. Stratégie d’exportation 8 A. Mode de paiement et documents 8 B. La législation en vigueur 10 Conclusion 11 Sitographie 12 Intro : marché des fromages en Espagne +