Transporteur Maritime Et Règles De Hambourg

R+CLAMATIONS PAGE 27 INTRODUCTION PAGE30 NLA SPECIFICITE DU TRANSPORT DE LA BANAI\E PAGE33 A)Un fruit trèssensib lité rès ré B)Lesmo mis en æuwe del -La conteneurisation à températrne dirigéeet les pCRp -La palettisation INLA RESP,O::NSABILITE DU TRANSPORTEUR N,I{IIITIME DANS I'ACHEMINEMENTDE LA BAF PAGE 41 A)La responsabilité de la Compagnieavantet pendantle chargement B)La responsabilité lors du voy4ge c)Laresponsabilitépendantet 4prèsle déchargement CONCLUSION PAGE 50 LEXIQUE PAGE 52 ANNEXES

Première partie : La CNUCED et le transport maritime 6 Chapitre I : La CNUCED et la réglementation internationale du transport maritime 7 Section I : Les Conventions internationales multilatérales 7 Section II : Autres travaux de réglementation 15 Chapitre II : La CNUCED et les activités de transport maritime des PVD 22 Section I : Assistance technique de la CNUCED à l’organisation des transports maritimes 22 Section II : Contribution de la CNUCED

LE NOUVEAU CODE MARITIME ALGERIEN Présenté par : Mr. NEFFOUS Mohamed Mankour 7 Introduction Dans l’histoire du droit de la république algérienne, une loi du 31 décembre 1962 avait reconduit dans tous les domaines la législation en vigueur à l’époque « sauf dispositions contraires à la souveraineté nationale » … « ou d’inspiration colonialiste ou discriminatoire … ou portant atteinte à l’exercice normal des libertés démocratiques ». Cette loi de 1962 avait donc pour effet de reconduire

Titre 2 : Le port : Activités maritimes liées au transport de marchandises : En raison même de l'impossibilité physique dans laquelle chargeurs et armateurs se trouvaient d'accompagner en tous lieux, leurs navires, pour les uns, et leurs marchandises, pour les autres, de tout temps chargeurs et armateurs éprouvèrent le besoin de recourir aux services de mandataires et d'agents. En effet, dans le cas de la présentation juridique des marchandises, chargeurs et armateurs se trouvent représentés

l’activité de transport, se cache une richesse importante. Le transport renvoie autant au transport des passagers que des marchandises. Le contentieux des transports est lié aux litiges qui s’y rattachent. Le cours sera axé sur le transport terrestre, maritime et aérien. Ceci d’autant plus que ce contentieux est très présent dans le droit communautaire CEMAC. Il y a une juxtaposition d’ordre juridique CEMAC et OHADA, laquelle peut poser certains problèmes. On verra aussi le transport superposé et le transport

Plan : Introduction………………………………………………2 Chapitre 1- Le contrat de transport international……………3 Section 1- le contrat de transport maritime……………………...3 Section 2-Le contrat de transport fluvial…………………….. 9 Section 3- le contrat de transport CMR………………………10 Section 4- le contrat de transport ferroviaire………………. 17 Section 5- le contrat de transport aérien……………………..20 Section - le contrat de transport multimodal ………………24 Chapitre 2- l’adaptation du contrat de transport international

Droit des affaires Plan : Ch.1 : droit commercial a) Le commerçant * Statut * Les obligations b) Les effets de commerce * LCN * B à ordre * chèque c) Le fonds de commerce Ch.2 : droit des sociétes commerciales a) Règles communes b) Les sociétés de personnes : SNC et SCS c) Les sociétés de capitaux Ch.3 : droit des contrats commerciaux a) Théorie générale des contrats b) Contrats de distribution (ventes,louage(location,bail)..) c) Les contrats

transport (Annexes 1, 2, 3 et 4) 1. Justifiez le choix du transport maritime, et du navire Ro-Ro. La réponse doit être traitée sous deux angles : le choix du transport maritime et le recours au Ro-Ro. • Raisons qui peuvent justifier le recours au transport maritime : – caractéristiques des produits à transporter : ils sont lourds, volumineux et peu sensibles aux aléas et conditions du transport maritime (roulis, tangage, humidité...) ; – existence d’infrastructures portuaires

votre compétitivité • B) définitions des possibles Le cœur du problèmes est le choix des modalités de transport, c’est-à-dire à la fois - d’un mode de transport - Expéditions exclusives, ou groupage - Solution porte à porte, ou appel à plusieurs transporteurs successifs  Délimiter le champ des possibles: o 1) Analyse de la relation en terme de flux:  Quantité à livrer et tarification  Fréquence des livraisons  Lieu de stockage Expéditions fréquentes de petites quantités Frais de stockage +

SOMMAIRE INTRODUCTION Première partie : Présentation du secteur et de l’entreprise I. Le secteur de transport maritime : 1 1. Le transport maritime : 1 2. Les concurrents de la COMANAV : 3 3. Le diamant du secteur de transport maritime : 3 II. Présentation de la COMANAV : 4 1. Présentation de la direction 4 2. Les activités de la COMANAV : 6 3. Le réseau international de la COMANAV : 7 Deuxième partie: Pratique du marketing par la COMANAV I. Le Marketing