Tribunat

sa carrière d'avocat : il fréquente alors les avocats gaulois de Rome. En 77, il épouse la fille du consul Julius Agricola. C'est pour lui le début d'une grande carrière politique de haut fonctionnaire. Vespasien lui accorde le laticlave, le tribunat militaire et Tacite devient membre des Viginti Sex Viri, « Le Conseil des 26 ». En 81, sous Titus, il devient questeur. En 87, il est membre du Quindecimvir Sacris Fatiundis, « Le Collège des 15 ». Sa fonction politique se double alors d'une

civil Cambacérès 25 Chapitre II : La codification napoléonienne face au temps (XIXe siècle) Section I : Le code Napoléon §1) La préparation du code civil Bonaparte, Cambacérès, Lebrun Maleville, Portalis, Tronchet, Bigot de Préameneu Tribunat, Corps législatif §2) Les principes du code civil Domat, d’Aguesseau, Pothier §3) Le code civil après Napoléon Section II : Les autres codifications napoléoniennes §1) Les codes de procédure civile et de commerce Pigeau Gorneau §2) Les

ou d'évasion dites « fiscales » sont connus par la tradition historique. Dans le monde grec antique à l'époque d'Alexandre le Grand certaines pratiques d'enrichissement par évitement ou astuces « fiscales » ont été recensées2. De même sous le tribunat de Gracques à Rome au IIIe siècle av. J.-C., un phénomène de fausses déclarations foncières qui avaient été établies par les riches propriétaires romains - entre autres les Sénateurs - fut dénoncé. Une fraude fiscale à l'époque très prisée par ces

La guerre de César en Afrique et sa victoire de ThapsusPlan: I. Contexte A. Biographie de Jules César et l’armée romaineB. Contexte politique, militaire et socialeC. Contexte Chronologique et géographiqueII. Campagne d’Afrique A. Forces en présence et présentation des belligérantsB. Déroulement de la campagneC. Victoire finale de Thapsus et fin de la campagneIII. ConclusionA. Conséquences de la campagne et de ThapsusB. Réponse à la ProblématiqueC. BibliographieProblématique : En quoi

confection des lois est divisée en 4 phases auxquels correspondent 4 assemblées différente. L'initiative des lois appartient au 1er consul. Son projet de loi est étudier et mis en forme au CE (1er assemblée) qu'il préside. Puis le projet est transmis au tribunat (2e assemblée) composé de 100 tribuns qui doivent conclure leur délibération par le vote d'un vœu favorable ou défavorable au projet. Ce projet vient alors devant le corps législatif (3e assemblée) qui est composer de 300 législateur dont le rôle

n’a jamais fait jusqu’à là. Il va dc devoir s’associer avec les libéraux. Parmi les leaders de ce parti libéral, figure l’un des opposants les plus acharnés de l’Empereur, Benjamin Constant, un publiciste (1767 - 1830). C’est un ancien membre du Tribunat mais expulsé pas Napoléon en 1810 à Coppet. En 1814, après le retour des Bourbons, Constant revient d’Allemagne et s’installe en France au moment où Napoléon aborde les frontières françaises. Une seule entrevue avec l’Empereur va montrer que Benjamin

territoires en élémt de la Rep ou à reconnaitre leur indépce : tel est le choix de la 1ère Rep » Chapitre 3 : Rétablissemt de l’esclavage et 1ère guerre colo « Ac Bonaparte, les choses changent du tout au tout ». Ap le nouveau coup d’Etat (et épura° Tribunat dont Constant) « Bonaparte rétablit, par la loi du 20 Mai 1802, l’esclavage cad le Code noir mais seulement pour la Martinique et ses dépendances »+ dans « les territoires de l’Océan Indien » Massacre et terreur à la Guadeloupe et à St Domingue :

avait 3 consuls nommés pour 10 ans et un premier consul : Bonaparte. Ces trois consuls sont assistés d’un conseil d’état dont les membres sont nommés par bonaparte. Ce conseil d’état rédige les projets de lois. Ils sont ensuite discutés par un tribunat qui adopte un vœu exprimant l’opinion du peuple. Chaque projet est ensuite soumis au corps législatif qui ne peut pas discuter le texte mais qui peut seulement le voter. Cette constitution introduit également un contrôle de constitutionalité puisque

4. organes : • Le Conseil d’Etat • Le tribunat • Le corps législatif • Le Sénat Le pouvoir législatif est exercé par le Tribunat et le corps législatif Naissance du Conseil d’Etat : seulement chargé de rédiger les projets de lois et de règlements administratifs, c’est un auxiliaire du gouvernement Tribunat : assemblée permanente, reçoit les projets de Lois du gouvernement et approuve ou non le projet

pyramide. Sur la liste de confiance nationale les électeurs en désignent 1/10 pour être fonctionnaires communaux. Ces élus élisent 1/10 d’entre eux pour constituer la liste de confiance nationale dans laquelle le Sénat doit choisir les membres du Tribunat et du Corps législatif. En fait, les choix décisifs sont pris par le haut. Bonaparte reconnaît la souveraineté du peuple sans la lui laisser entre les mains. Le peuple doit faire connaître sa volonté par plébiscite (comme le peuple romain réunit