Ulpien Au 1er Livre De Ses Institutes

normatif de l'empereur. Le deuxième changement réside dans le déclin des sources traditionnelles. A) Le devenir des sources classiques du droit, une extension généralisée. La loi C'est une activité legislative des comices qui s'eteint au 1er siècle après J.C donc elle n'existe plus. Les senatus consultes Sous le Haut-Empire, on assiste à un accroissement considérable de cette source du droit mais c'est à la demande expresse de l'empereur. Si bien que le Sénat est instrumentalisé

« Anthropos fuzai politicum solon » : l'Homme est naturellement un animal politique, Aristote. L'homme se définit par le fait qu'il appartient à des institutions ; produit de la politique, créateur de droit public. Pensée grecque qui se développe au 1er millénaire avant JC sur les bords de la méditerranée. Le droit apparaît par la littérature. Le mythe et le conte continuent aujourd'hui de jouer son rôle : faire comprendre à l'enfant ce que sont les valeurs de sa cité bien avant que celui-ci puisse

prétorien a ainsi été une source continue de création du droit qui a permis un profond renouvellement du droit romain. PARAGRAPHE 3 : L'évolution du droit prétorien. L'édit du préteur est resté une source créatrice du droit jusqu'au milieu du 1er siècle après JC ensuite il se fige peu à peu car les préteurs successifs se contentent de recopier l'édit de leurs prédécesseur sans modifications d'une année sur l'autre. Finalement, l'empereur Hadrien constate cet immobilisme et demande au Jurisconsulte

civil livre les grandes distinctions qui sont à faire au sein des personnes et nous livre, nous donne un droit relatif au personne qui est organisée par divisions, par catégories juridiques pour la personne par exemple si on ouvre le code de 1804, ou le code actuel, on va distinguer d'abord "née ou à naitre". Autre distinction "homme femme" , "Marié non marié", "présent absent" , "père mère" , "majeur mineur", "libre ou sous tutelle, curatelle" . Le droit des personnes se distingue du livre deux sur

une façade, en réalité, la pratique du pouvoir est monarchique ce qui explique plus tard la mise en place de plusieurs dynasties. Il n’y a pas de raison à devenir empereur, ce qui forme le, pied d’argile de Rome. Octave auguste est primceps (le 1er des citoyens), il doit respecter les mêmes droits. Il feint de rendre le pouvoir en rendant le consulat au Sénat mais garde la puissance tribunitienne, l’imperium et s’attribue auctoritas. Les comices continuent à se réunir mais ne font plus guère

Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes. 12 C - Naissance du droit

a deux siècles, la réduction du droit à la loi et aux Codes; jusqu'à aujourd'hui où émerge, ds la confusion, un nouveau pluralisme. I- Du droit dit par les dieux au droit fait par les hommes. 1- Le droit dit ou dicté par les dieux. Ds un 1er temps, les coutumes ou régles coutumières st d'origine sacrée. Un réseau de rites obligatoires ou d'interdits enserre la vie des hommes. Ds un 2nd temps, ici ou là, la parole des dieux se fait + précise grâce aux rois-prêtres, qui communiquent avec

plaideurs. B) Les caractères particuliers du droit prétorien Le droit prétorien est beaucoup moins formaliste que l’ancien jus, il est plus simple et corrige ou complète l’ancien droit romain. Il se développe beaucoup à la fin de la République et au 1er siècle de l’empire avant de commencer à se fixer. C) La formation de l’édit perpétuel A l’origine ce sont magistrats qui détenaient les droit édicta et en pratique conservait les actions qui avaient bien fonctionné. Avec le temps s’est formé dans les

donc en donnant ce contenu variable à la notion de citoyenneté, la Grèce a permis l'émergence de conceptions très différentes de la démocratie. On peut opposer Sparte et Athènes, qui sont sans doute les deux modèles de cités antinomiques qui ont été livrées à la postérité A) Citoyenneté, égalité et communauté militaire: Sparte La constitution de Sparte Constitution dans un sens très large: manière dont sont répartis les différents pouvoirs et manière dont sont constitués les différentes notions

la loi est faite par le pouvoir en place, dès qu’un gouvernement change, les lois peuvent changer. Peu à peu, l’aspect humain de la législation l’emporte sur l’aspect divin. LA LOI DE L’HOMME DANS L’ORIENT ANCIEN. Le code Hittite date entre le 1er millénaire et le 2ème millénaire av. JC, les Hittites ont crée un véritable empire. Il est constitué de tablettes éparses caractérisées par leur hétérogénéité entre le 17ème et le 14ème siècle av. JC. On trouve le meurtre, le viol, le code matrimonial