Ulpien Au 1er Livre De Ses Institutes

Évolution historique des principales sources du droit Juriste romain Ulpien : « Le droit est l'art du bon et de l'équitable » Selon la conception antique le droit est l'art faisant appel à la raison humaine (sciences juridiques) La définition du droit a évolué au cours du temps Sources du droit : _ réelles : ensemble des donnés sociétales : morales, économiques, sociales, politiques. Ex : évolution conception famille (donnée sociale) _ formelles : formes de la règle de droit : source : loi, coutume

l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, | |qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes (Domat, Pothier) | |laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie | |qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une | |théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain.

droit, sous l'influence des canonistes et plus tard de l'École du droit naturel, qu'apparaît la théorie des obligations. Aux XVIIe et XVIIIe siècles, les jurisconsultes ( Domat, Pothier ) laïciseront les règles religieuses et, sur les textes des Institutes et du Digeste, présenteront une théorie qu'utiliseront ensuite les Rédacteurs du Code civil. Il ne s'agit donc pas d'une théorie romaine, mais d'une théorie construite avec des éléments empruntés au droit romain. Après avoir précisé le sens de

par les analystes romains, cf Titile. Idem en Grèce, date qui correspond à l’Odyssée d’Homer. Légende de l’occupat° de Rome par les grecs d’Asie mineure après la guerre de Troie Rome fondée par Romulus, qui après avoir tué son frère Rémus, fut le 1er roi de Rome. Cf louve romaine qui les a allaités. Rome était une confédérat° de villages fondée sur les 7 collines de Rome →« la ligue des 7 monts » autours d’un chef (« rex » = le roi). 4 rois latino-sabins. -> époque de la prae urbs = la pré ville

temps historiques sont découpés en périodes dites canoniques. -1ère : l’Antiquité. Elle commence en même temps que l’Histoire, c’est à dire avec l’invention de l’écriture en 3500 avant JC. L’Antiquité prend fin en 395 : l’empereur romain Theodus 1er décède après avoir léguer chacune des deux parties de l’Empire à chacun de ses deux fils. Honorius reçoit la partie occidentale, tandis que Arcatius reçoit la partie orientale. Cette date marque le divorce entre l’orient et l’occident. Autre date :

prévus- ENSUITE, il écoute les parties présentes donner leurs arguments *c’est un échange entièrement orale + formaliste - ENSUITE, les paroles rituelles sont vérifier car si pas suivi à la lettre = non-lieux Exemple : Gaius dans ses institutes (manuel de droit) rapporte le cas d’un paysan dégouté de son procès : Il a invoquer la mauvaise formule au lieu de dire arbre coupé, il dit vigne coupé = non-lieux - ENSUITE, si le défendeur ne reconnait pas le bien fondé des prétentions

voir sanctionner leurs droits. Les règles sur l’organisation purement politique ou religieuse de la cité, elles, se retrouvaient dans les lois royales. 2) Les Pseudo Lois royales ou Jus papirianum Les juristes romains de la fin de la République (1er siècle avant JC) expliquent qu’un certain Papirius aurait regroupé dans un recueil toute une série de règles anciennes promulguées par les rois de Rome. Ces juristes les qualifient de pseudo lois royales. Ces règles n’avaient pas vocation à figurer

Rome : « là où il y a une société, il y a un droit. » Cela soulève des questions : * Qu’est-ce que le droit ? * Peut-on le définir ? * Existe-t-il une ou plusieurs définitions du droit ? La plus connue : par un juriste romain « Ulpien » -> milieu du 3ème siècle : « le droit est l’art du bon et de l’équitable » : -> construction de l’esprit à partir d’un fait social, le droit n’est donc pas scientifique. Plus on avance dans le temps, plus on a de définition du droit.

prétorien s’affirme comme une création continue du droit qui, à coté du droit civil, permet un véritable renouvellement du droit romain. § 3 : L’évolution du droit Prétorien L’Édit du Préteur va rester une source créatrice de droit jusqu’au milieu du 1er siècle ap. J.C. Ensuite, ce droit prétorien va se figer pour une raison essentielle : les Préteurs successifs vont se contenter de recopier, sans modifier d’une année sur l’autre. Finalement, l’Empereur Hadrien va constater cette sclérose, et devant

jusqu’au 3e ap JC, période de 5 siècle qui correspond a la période des plus brillantes fin de la République et début de l’Empire. En même temps que s’étend les conquêtes romaines le régime politique romain évolue, cette oligarchie commence a la fin du 1er siècle av JC a se transformer peu a peu en un Empire. EN 27 av JC le tournant s’accomplie avec l’arrivé au pouvoir du neveu de César qui s’appelle Octave et qui va prendre le nom d’Auguste (nous verront pourquoi ). Au départ le régime reste officiellement