Ulpien

connaissent le droit. Le haut empire est l’époque où cette jurisprudence classique est à son apogée. Au deuxième siècle après JC émerge Gaius. Il laisse un précis qui s’appelle les instituts. On peut citer d’autres grands auteurs : Papinien, Paul, Ulpien, Modesti. Ce sont tous des savants dont le rôle principal va consister à remplacer par un édifice construit un ensemble de règles venues de la pratique et complètement morcelé. Elle connaît d’autres sources de droit comme les coutumes, les lois,

sénatus-consultes a disparu, l'empereur est alors devenu seule source du droit, source législative unique. Le pouvoir législatif de l'empereur s'exprime à travers les C impériales qui sont les manifestations de la volonté de l'empereur, or ainsi que l'écrira Ulpien, par cet adage : Quod principi placuit habet legis vigorem, ce qui plait au prince à la vigueur de la loi et ce qui plait au prince est ce que le prince constitue càd de ce que l'empereur veut. On parle de C impériale car c'est ce que l'on veut constituer

caractéristique du droit : le droit va être une autorité Section I : Les classifications ( le travail du juriste) I- La summa divisio = distinction du droit privé et du droit publique * Distinctions à l’origine de l’Empire Romain (Ulpien) * Res publica = République (toute une fonction rattaché au pouvoir de le République) Droit publique | Droit privé | Autre démarche : la relation régisse l’individu avec l’Etat * Droit administratif (organiser la relation) * Droit

création de nouvelles actions = de nouveaux droits. = procédure formulaire : simplifie l'action = supprime les anciens rites et pérégrins et romains sont à égalité. - la doctrine = empereur donne plus d'autorité à certains auteurs ( Papinien, Paul, Ulpien) Le bas empire (284 -476) Source : - les constitutions impériales (développement quantitatif) et développement de la procédure par rescrit. - les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés). Empereur

honnêtement, ne pas léser autrui, rendre à chacun son dû » jurisconsulte Ulpien Cette assimilation est sémantique : ius. Ulpien dit que le terme droit vient de iusticia : la justice. Initialement le ius est une formule religieuse qui a forme de loi. Il y a avec ce terme une référence au serment religieux. Le mot est intimement lié au serment iusiurandus. Sur ce terme a été le terme de iudex : le juge, celui qui guide le droit. Ulpien s’est trompé c’est iusticia qui vient de ius. La justice c’est rendre

instruments d’expansion le plus remarquable. A partir du milieu du 2e siècle de notre ère, les juristes reconnaissent aux constitutions impériale, une autorité comparable à celle de la loi. Au 3e siècle l'assimilation est complète. Selon la formule de Ulpien : « ce qui paraît bon au prince à la vigueur de la loi » Le discours fait au sénat (tel que les lettres) ou encore l'édit accédé au peuple, permet au peuple de s'exprimer. Parmi les mesures particulières : On distingue les édits applicable à toute

créancier (creditor, reus credendi), et un sujet passif, le débiteur (debitor, reus debendi). Cette définition fait aujourd'hui encore l'unanimité. C'est la première caractéristique de l'obligation, c'est aussi la plus ancienne. Révélée par Ulpien au début du IIIe siècle de notre ère, la notion de lien de droit, vinculum juris, nous a été transmise au VIe siècle par la glose des Institutes de Justinien dite de Turin. Elle en donne une définition assez courte : « Lien de droit, c'est dire le

Le sénat ainsi à l’autorité d’élaboration des lois, mais il doit avoir l’accord du princeps pour fonctionner. Dès l’instant que la volonté du princeps est établi, rien ne peut y déroger.Les Grands juris Consult : Gallus, Paul, Ulpien, Papinien, et Modestain.Ainsi, selon Ulpien « Quod Principi Placuit Legis habet vigorem » (ce qui est voulu par le princeps à force de la loi). Ainsi, l’expression de la volonté du Princeps est la loi.Le sénat reste en place, mais au cours du 7e siècle. Au niveau des

vis-à-vis de l’empereur. Afin d’établir juridiquement une telle prétention, les juristes se servent du Digeste. Au XIè siècle à Bologne s’opère « la redécouverte du droit romain ». A l’université de Bologne on redécouvre la jurisprudentia (Paul, Ulpien, Papinien, Gaius….). Les grands juristes développent une technique de commentaire : la glose (annotation en marge des textes) qui consiste à commenter mot à mot. Le premier glossateur s’appelle Irnerius. Ces gloses sont compilées en sommes qui sont

assiste à une évolution décisive de l'autorité normative du prince. Désormais, les constitutions impériales ont une autorité comparable à celle de la loi. Au 3eme siècle de notre ère, l'activité normative de l'empereur a aspiré la loi. Le jurisconsulte Ulpien écrit : " Ce qui plait au prince a la vigueur de la loi ". 4 sortes de constitutions impériales : - Les édits : sont des prescriptions d'ordre général applicables à tout un territoire ou à toute une population. - Les décrets : sont les jugements