Ulpien

à une évolution décisive de l’autorité normatif du prince désormais, les constitutions impériales ont une autorité comparable a celle de la loi. Au 3e siècle de notre ère l’activité normatif de l’empereur a aspiré au fond la loi. Le jurisconsulte Ulpien écrit :  « ce qui plait au prince a vigueur de la loi » Parmi ces constitutions impériale on distingue 4 sortes 1) les édits :ce sont des prescriptions d’ordre général applicable à tout un territoire ou à toute une population 2) les décrets : ce sont

← Introduction : Droit : Ensemble de règles régissant le comportement des individus, à un moment donné, dans une société. Qu’est ce que le Droit ? → D’après Ulpien, « c’est l’art du bon et de l’équitable ». Le droit à toujours été lié à l’idée de justice. Aujourd’hui on dit plutôt que le droit est une science. C’est une règle obligatoire, normalement assortie de sanctions, émanant de l’autorité légitime.

Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles destinées à régir la vie des hommes en société. Définition de Ulpien (juriste romain) : le Droit c’est l’art du bon et de l’équitable Est-ce que la morale n’est pas un mode d’organisation sociale ? La morale est un ensemble de règles qui doit régir la vie en société. On peut dire qu’ils se ressemblent puisqu’ils

Codes Ils ont poussé en profondeur l’interprétation du droit. Le principe de l’équité a été posé par les jurisconsultes. L’apogée de la jurisprudence : 2ème- 3ème siècle ap JC Les principaux jurisconsultes : Gaius, Les Institutes Papinien Paul Ulpien Modestin Après le 3ème siècle ap JC, la jurisprudence va décliner rapidement. Il n’y aura plus de nouveaux jurisconsultes, de traités… Pourquoi ? C’est à ce moment que l’Empereur veut devenir l’unique source de droit. Mais il y a aussi le développement

faveurs de l’empereur. Progressivement à partir du IIè siècle les jurisconsulte vont directement intégrer les administrations impériales pour exercer. Les jurisconsultes intègrent donc la bureaucratie impériale et certains vont même devenir (Ulpien et Papinien) préfet du prétoire, c’est à dire numéro deux de l’empire. Ces individus ont une carrière au service de l’empire, carrière doctrinale, publications d’ouvrages très importants. Importance décisive de la vie du droit commun sous le pouvoir

droit naturel conforme à la nature des choses et à la nature de l'homme. Malgré les apports de la philosophie grecque, la détermination de l'objet du droit et surtout le fait des juristes romain. Son objet tient dans une formule du juriste consulte Ulpien du 3ème siècle : »rendre à chacun son dû » En réalité, il s'agissait d'une idée courante chez les juristes romain qui l'ont tirée de la philosophie grecque et plus précisément de la notion d'équité. La rigueur juridique c'est-à-dire l'application

A partir du IIè s de notre ère, la novation de la créance est considérée comme produisant un effet extinctif : « la novation est le transfert d’une dette préexistante dans une nouvelle obligation, de telle sorte que la première est éliminée » (Ulpien). La novation peut servir soit à modifier les modalités accessoires au lien obligataire, les parties à l’acte restant les mêmes, soit à modifier la personne du créancier ou du débiteur et concourir ainsi à la cessibilité des créances. Sens de l’évolution

de la doctrine romaine. B/ La formation de la doctrine romaine Naissance de la science juridique à l'époque classique : par science du droit on va parler d'une connaissance approfondie et méthodique → 1e à en avoir parlé est le jurisconsult Ulpien (mort en 228). Les inventeurs de la science juridique, les jurisconsultes romains : C'est un spécialiste qui fait des consultations pour ceux qui lui demandent son avis. → besoin de spécialistes pour l'expliquer puisque les romains veulent comprendre

à dire l'assimilation des constitution impériales au Lèges. La loi normalement c'est l'initiative des magistrats et c'est l'acte qui en fait des comices. Pour autant dans les fais, l'empereur depuis le début du principat il prend des décisions. Ulpien est un des jurisconsulte les plus connus, au 3eme siècle après JC, il formule un adage pour justifier le pouvoir normatif de l 'empereur. « Quod principi placuit legis habet vigorem » ce qui plait au princeps à la valeur de la loi. Cette adage souligne

importance de par leur rôle social. Donc, leurs avis, ceux des plus grands jurisconsultes, vont se voir reconnaître une autorité officielle. A partir de l’époque des Sévères, la dynastie sévèrienne, les plus grands jurisconsultes (Gaius, Papinien, Paul, Ulpien) vont devenir des rouages centraux de l’administration impériale au service du prince. Mais cette reconnaissance a aussi ses travers, puisqu’elle entraîne également la fin de la jurisprudence classique. Cette époque (milieu du 3e siècle) qui voit