Ulpien

qui se forme, et comme elle la l’autorité du prince, elle devient officiel. Ils sont rassemblés dans des recueils. Un certain nombre de juristes consulte seront célèbre, tel que Julien, Gaius qui a publié « les institutes » (recueil d’enseignement), Ulpien… ils ont été de très proches collaborateurs de l’empereur. Mais le problème est que comme ils jouissent d’une faveur de l’empereur, ils perdent leur autonomie de pensé, et progressivement ils deviennent simplement les interprètes de la volonté de

droit. Suzanna El-Manawaty – Droit Administratif I Il y a eu la parution des compilations justiniennes, qui sont une codification des règles juridiques et des opinions doctrinales en droit romain. Parmi ces grands juristes romains, il y a ULPIEN. Ulpien, qui a défini le droit, a mis en évidence que dans les relations juridiques il y avait d'une part des relations de droit privé qui obéissent à des relations égalitaires, sur l'autonomie des sujets de droits, et d'autre part un droit spécifique

siècle les constitutions impériales ont la même autorité que la loi, cette prépondérance de l’empereur dans le domaine législatif se traduit par un adage « ce qui a été voulu par le prince a force de loi ». La paternité de cet adage est destituée à Ulpien. Il explique que cette règle tire son fondement dans ce que l’on appelle la lex imperio, c’est-à-dire la loi d’investiture de l’empereur qui opère à son profit une délégation du pouvoir législatif du peuple. Par cet lex imperio le peuple qui était

tant que choses extra commercium, elles ne peuvent être vendues,279 d’où la nullité pour cause d’impossibilité initiale (« impossibilium nulla obligatio est »).280 Un premier texte traite de la vente d’une chose religieuse que l’on croyait privée : ULPIEN, D. 11,7,8,1 (libro 25 ad edictum) : Si locus religiosus pro puro venisse dicetur, praetor in factum actionem in eum dat ei ad quem ea res pertinet : quae actio et in heredem competit, cum quasi ex empto actionem contineat. 276 Le droit romain ne

renvoi a ceux qui lui ont envoyer. Ces solutions vont s’imposer et c’est un bon moyen d’unifier le droit sur tout le territoire. Ces 4 types de docs ont une valeur contraignante ils ont la même force qu’une loi et au 3eme S un juriste qui s’appelle Ulpien va pouvoir énoncer ce qui a paru convenable au prince a force de loi. Il y a une autre source créatrice de droit. La doctrine PARAGRAPHE 2/ L’APOGEE DE LA JURISPRUDENCE Sous le principat entre le 1er S av JC et le 2eme S après JC la jurisprudence

Philippe Auguste et Fréderic Barberousse est empereur de 1152 à 1190 se fonde sur droit romain et réunit une assemblée : diète qui se tient à Roncaglia où il réunit les maîtres de Bologne : Irnérius , Hugo , Martinus... Ces maitres estiment que selon Ulpien et Justinien tout ce que veut le prince à force de loi . Il proclame également que l'empereur porte tout le droit dans sa poitrine → c'est lui qui impose le droit universellement il possède l'auctoritas , la pleine autorité alors que rois n'auraient

à cette incapacité, on ne cherche plus à savoir quelle est la seule solution formulée, on va dans le sens de la majorité. Décision prise par l’empereur Théodose II. Il a décidé que 5 auteurs avaient une autorité supérieure, PAPINIEN, PAUL, GAÏUS, ULPIEN, MODESTIN. En cas de divergence entre ces 5 auteurs, c’est l’opinion majoritaire qui l’emporte. Le juge était libre uniquement si PAPINIEN ne s’était pas prononcé. 2 ) Méconnaissance du droit en vigueur Provient de l‘inflation législative , impossible

brevetés. B - Les princes de la pensée juridique romaine Fruit d'une réflexion remontant au IIe siècle av. J.-C., la doctrine (jurisprudentia ) romaine a atteint son apogée au IIe et au début du IIIe siècle. Les plus grands noms furent Gaius, Paul et Ulpien. On cite encore Modestin, mais pas au même niveau d'excellence. En revanche le "prince des princes" fut Papinien. Tous ces grands noms furent des familiers de la cour impériale, avec tout ce que cette situation impliquait de gloire, mais aussi de

et 16eme siecle il a fallut fair ela distinction entre le ius privatum et ius publicus. Cette distinctionest apparue assez tardivement a Rome. La seule distinction avant = droit sacré et droit profane. Cette nouvelle disctinction on la trouve sous Ulpien( qui en a parler en 1er) " le droit publique est ce qui concerne l'adm du gouv romain, le droit privé est ce qui est en relation avec les interets des ind. Le droit privé est composé des precepts de la loi naturelle, le droit des nations et le droit

de la raison qu'il dégage les lois naturelles découlant de cet effort rationnel. Les romains, avec les jurisconsultes vont s'inspirer de cela, Cicéron qui nous dit qu'il existe des lois supérieures non écrites, Paul se réfère au droit naturel et Ulpien : suum cuique tribure (= à chacun selon son dû). Le droit coutumier est encore différent. Le droit naturel est supérieur à un usage. Pour Antigone ce serait une coutume divine, un usage fondé sur la loi divine. Saint Thomas d'Aquin, théologie catholique