Unification Romaine

Chronologie: En Europe: Droit Romain qui a connu 3 époques différentes:-Ancien droit Romain -Droit Romain classique -Droit Romain post-classique *Ancien droit Romain: 753 av J.C. droit archaïque, car très formaliste pour faire des opérations juridiques. Paroles rituels formulés dans l’ordre. Il faut procéder a des rythmes gestuels. Si pas accompli -> Pas valable. Les juristes étaient les familles de pontifes. 509 av J.C Romain décident de procéder a leurs première

Introduction Droit : racine grecque « recte » peut désigner ce qui est droit → idée de règle. Racine romaine « jus » → idée de justice. De nos jours, tous les historiens s'accordent à dire qu'il n'y a pas de véritable définition du droit. Cornu lie le droit à la règle, il peu désigner la droite conduite dictée par les règles → mais idée de règle ne suffit pas à elle seul pour faire le droit. Pour le romains, le droit est l'art du bon et du jus : « jus est ars boni et aequi ». Les grecs avaient distingué

phénomène naturel. * C’est un moyen de comprendre/changer le monde humainement. Le Moyen-Âge 1.1 La notion de Moyen-Âge Période : Chute de l’Empire Byzantin – Fin 15e siècle Le M-Â c’est le sommeil entre l’Antiquité Grecquo-Romaine et la Renaissance. On l’a aussi désignée de l’âge sombre/ténébreux (caractère vide, latent, mais aussi néfaste). Il y a une certaine barbarie reliée au Moyen-Âge. Rejet : * La Renaissance (16e siècle) * L’âge classique (17e – 18e siècles)

s’appliquant aux étrangers. Seulement le système trouvé ne peut pas en toute logique être valable ni durable parce que des rapports économiques mixtes vont s’établir intéressant à la fois les nationaux et les étrangers. D’où la recherche d’une unification du droit qui se traduira par la « modernisation » du droit musulman. Pour ce qui concerne la possession, les choses se présentent ainsi : Dans une première phase qui s’étend jusqu’à la loi d’unification du 26 Janvier 1965 le droit applicable se

norme, et religieux qui mène à la codification du Droit. La codification du Droit, le décalogue (les dix commandements) révélé par Dieu à Moïse, montre une forme de codification dans les textes religieux. En Grèce La civilisation grecque et romaine hérite des différentes caractéristiques de la civilisation Mésopotamienne. Grèce : l’expérience démocratique des cités grecques au VIII av JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume

siècles Longue évolution du droit. A la fin de l’Antiquité (4ème, 5ème), le fait juridique marquant est l’essor du droit romain. Le droit romain s’étend dans toute l’Europe. L’empire romain va instaurer la pax romana, on se civilise, les barbares adoptent un mode de vie romain et donc le droit romain. On est dans le développement d’une paix civile à l’intérieur de l’empire. Le droit romain s’intéresse au jus gentium (droit des gens, droit civil). Nemo auditur sua propriam turpitudinem allegans (principe

sociales ou historiques. Pour préciser cette définition, ces 2 dernières dimensions sociales et historiques retiendront plus particulièrement notre attention pour illustrer les fondements du droit. I) Le droit, un phénomène social Comme l'exprimait les romains « ubi societas ubi jus » ce qui signifie : toute société correspond 0 un droit. Nous observerons la véracité de cette affirmation en raison du lien indissociable qu'il existe entre le droit et la société mais aussi en raison de l'illusion que constitue

Facteur 1 : Il y avait en Italie de villes indépendantes dotées chacune de leur propre loi ou statut qui commerçaient entre elles Facteur 2 : redécouverte du droit romain. A partir de fait concret, les jurisconsultes se sont intéressés aux limites qu’il fallait reconnaitre aux différents statuts. Méthode des gloses du droit romain à l’origine de l’apparition de plusieurs écoles : Ecole des Gloses d’Accurse : aboutit à la conclusion suivante : les statuts ne lient que les sujets. Donc un juge peut

qui naissent de l’usage et deviennes règles de droit - La doctrine : opinions, analyses émises par les juristes PREMIERE PARTIE : LES ORIGINES (du système juridique français) TITRE I - L’ANTIQUITE CHAPITRE I : Le droit romain, origine et développement SECTION 1. L’Ancien droit romain Rome apparaît aux environs du VIIIème siècle, fondé par les Etrusques qui ont fondé une royauté à Rome qui a fini par se transformer en république en -509 et enfin un empire -27. Paragraphe 1 - L’époque royale ou archaïque

doctrine du pouvoir législatif du roi : « Le roi, souverain par dessus tous, a la garde générale du royaume, à ce titre, il peut faire tout établissement pour le commun profit et ce qu’il prescrit doit être obéit ». * Utilisation d’adages du droit romain pour justifier la reconquête du pouvoir législatif du roi : « Le prince est délié des lois » ou « Ce qui a plut au roi a force de loi ». * Cpt au 13e siècle ces affirmations restent éloignées de la pratique car le roi butte sur des obstacles