époque Franque

vont jouer un rôle très important. Les textes contrôlés par les rois sont des décisions de caractère général prises par l'autorité publique. En matière fiscale les rois de France faisaient intervenir les états généraux. La Loi est écrite dès cette époque dans le Royaume de France, elle s'est progressivement imposée à la coutume car la loi pour le roi de France est un instrument de cohésion nationale, d'où la supériorité de la loi sur la coutume. Au contraire quand une coutume sert les intérêts du

plus en plus étendu. Sur ce territoire cohabite des individus de nationalité différente, des gallots romains, des francs et puis d'autres nationalité, d'autres ethnies qui sont soumis à Clovis. La conception du pouvoir pour les mérovingiens (nature franque) le roi est il un simple chef de guerre ou bien se rapproche t il plus d'un chef romain. L'empire romain est tombé mais il existe toujours une romanité très présente. La culture Romanique est très présente. Le peuple germanique ne voulait pas tout

et à s'installer à Rome. L'empire va se diviser en deux : empire romain d'occident et l'empire romain d'orient, avec pour capitale, Constantinople. L'empire romain d'occident disparaît en 476. 3 périodes dans l'histoire du droit romain : • époque archaïque (jusqu'au 2ème siècle avant JC). Le droit va se dégager du droit religieux. Ce droit est, au départ, un droit coutumier ; il s'agit donc d'un droit oral. La logique du droit coutumier consiste à respecter un droit qu'on estime qu'il existe

là où on va puiser le droit. Capitant, dans « Vocabulaire Juridique » écrit que source du droit fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit. Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi

juriste n’a qu’a réutilisé la solution donné par des texte à sa disposition. Lorsque le cas d’espece ne colle pas, le juriste doit recourir à l’interpretation. Interpreter c’est éclairer ce qui est ambigue, obscur ou contester. 3e siècle av, à cette époque l’interpretation du droit releve du pretre le pontife.lorsque la loi est silencieuse, qu’elle ne propose pas de solution. Ces prete vont detourner les solution elaboré par la loi pour l’adapterà des situation nouvelle. Exemple : une dispsotion de

de la politique centralisatrice et cette administration est appelée l’administration locale de l’empire. A l’époque franque la politique centralisatrice qui est la politique menée par le roi était chargée de la protection des habitants du royaume, cependant au fur et a mesure du temps suite à des nombreuses donations faite par le roi, des invasions, crises connues à cette époque le pouvoir royale s’est affaiblit et voilà que le roi n’arrivait plus assurer tout seul la protection de son royaume,

fusion des traditions différentes (gauloises, romaines, barbares) avec l’intégration profonde des Francs. Après l’arrivée des Francs dans la Gaule méridionale, on célèbre des mariages mixtes, alliant l’aristocratie gallo-romaine avec l’aristocratie franque. On assiste à une fusion des styles de vie de ces milieux. A partir du VIII èmes. sous les dynasties mérovingiennes puis carolingiennes, la culture germanique (valeur guerrière, mobilité, on commande des hommes) et la culture latine (composantes

texte. Souligne-les, numérote-les et corrige-les. Dans son bureau, à Bruxelles, le professeur Nils Hazard reçoit de la main de sa secrétaire Catherine, une carte postale envoyée par ses étudiants depuis Voltuci, en Toscane, berceau de la civilisation franque. Ses étudiants, partis en délégation, révèlent à leur cher professeur, une découverte inattendue : des tablettes anciennes non encore dévoilées ! Ce qui évidemment surprend Nils Hazard, le spécialiste. Il réagit de suite et entraine avec lui, dans

la réunion et de la mise par écrit de textes qui, souvent, sont coutumiers. Il caractérise plus précisément, les coutumes des barbares. Les mérovingiens comme nous l'avons vu légiféraient très peu ainsi, les capitulaires sont plutôt rares à cette époque ; une dizaine environ en un peu plus de 2 siècles, et désignés sous des noms divers comme edictum, constitution, decretum. Ces actes qui émanent du pouvoir central, voient le jour véritablement sous les Carolingiens, ( on en recense plus de 200

livrent à Clovis l'année suivante. Le chef gallo-romain est discrètement égorgé. L’alliance avec les Francs Rhénans : Clovis stratège Avant 486, Clovis choisit de renforcer ses positions en contractant un mariage, avec une princesse de la monarchie franque rhénane, dont naît un fils, Thierry. Le royaume des Francs rhénans s'étend dangereusement sur la Belgique seconde mais l'alliance avec Clovis leur assure la possession des cités de Metz, Toul, Trèves et Verdun que les Alamans menacent. La soumission