équilibre Institutionnel Ve République Révision

des Grecs de l’Antiquité. D’abord sur le plan terminologique, le mot « Europe » est forgé en Grèce antique. La mention manuscrite la plus ancienne se retrouve chez un poète du viiie siècle avant J.-C., Hésiode. Pour les Grecs, notamment pour Hérodote (ve siècle av. J.-C.), selon une vision qui va se perpétuer jusqu’à la fin du Moyen-Âge, le Monde est divisé en trois parties : au Sud l’Afrique, nommée « Libye », à l’Est l’Asie, et à l’Ouest l’Europe. Les Grecs eux-mêmes considèrent qu’ils ne font partie

; préf. de M. Le Professeur Ami Barav. - 3e éd. -- Paris : Gualino , c2001. -- (Collection Fac Universités. Série Manuel). ISBN 2-84200-435-3 Un outil à la fois pédagogique et rigoureux pour comprendre le droit institutionnel de l'Union européenne, mais aussi la pratique institutionnelle et décisionnelle de l'Europe des quinze. DISPONIBLE A LA BIB. CENTRALE 341.242 FAV FONTAINE, Pascal L'Europe de A à Z / Pascal Fontaine et Henri Malosse. -Bruxelles : Bruylant, 2006. ISBN 2-8027-2322-7 Dictionnaire

 des   constitutions et des institutions publiques françaises depuis 1789. La  seconde  partie  (leçons  9  à  16)  est  consacrée  à  l’étude  des  institutions  et  du  droit  de  la  Ve  République. La  troisième  partie  (leçons  17  à  24)  est  consacrée  à  l’étude  des  institutions  et  du  droit  administratif  français. Chaque leçon correspond à 4h de cours. Elle suppose au moins

règles qui visent la compétence des autorités administratives issues du pouvoir exécutif. Tout d'abord, il y a les règles qui fixent les compétences du Président de la République et du premier ministre en tant qu'autorités administratives centrales. Ces dispositions sont les suivantes : * article 13 qui donne au Président de la République le pouvoir de signer les ordonnances et les décrets en conseil des ministres. Pouvoirs partagés avec le premier ministre qui contresigne. Il confère le droit de nomination

théorie va être appliquée avec plus ou moins de succès ici et là. En France, sans pourtant se référer à la théorie de Keynes, le budget sera presque constamment en déficit. Sous la IVe République on ira jusqu’à établir un distinguo entre le 6 déficit et l’impasse. Sous la Ve République, le budget sera exécuté en équilibre seulement durant quatre exercices 1970, 1971, 1972 et 1973. § 2 La place de l’impôt A - L’impôt, moyen de financement privilégié des finances publiques classiques Cette place

fin du XVIIIe. Le principe du suffrage est posé. Il est posé puisque le SU Masculin est inscrit dans la constitution montagnarde de 1793. Le point de départ de la démocratisation intervient au milieu du XIXe en 1848 avec l’avènement de la seconde république. La Suisse va emboiter le pas de la France, puis un certain nombre de pays Européens. Première phase de démocratisation s’établit pendant environ 70 ans, jusqu’à la fin de la seconde Guerre Mondiale en 1918. Idée importante qui a longtemps prévalu :

siècle reste un siècle de déclin, de modernisation pour la France. Sous Louis XIV, la France contrôlait une grande partie du monde. En 1914, les ultra-prolétaires (terrils) vivent mieux que leurs ancêtres de 1814  : ils mangent mieux (repas plus équilibrés avec de la viande), s'habillent mieux (achats au lieu de fabrication de «  vêtements maisons  »), voyagent plus, et plus loin (nouveaux modes de transport  : chemins de fer, bicyclettes (plus agréables), automobiles (plus ostentatoires, pour les

  Unité 2 : Quelques repères sur l’origine et l’évolution historique de la langue française en France Unité 3 : Expansion du français hors de France et présence du français dans le monde aujourd’hui Unité 4: La Francophonie géopolitique et institutionnelle Unité 5 : Francophonies, plurilinguisme et enjeux culturels Unité 6 : La francophonie dans l’océan Indien : le cas de l’Île Maurice   iii   Sommaire   Introduction générale .......................................................

abus. On veut réformer l’ensemble des faiblesses institutionnelles de la monarchie absolue au XVIIIe (S1). Ces abus vont faire l’objet de critiques idéologiques que l’on réunit sous le terme idéologique de « lumière » (S2). Ces abus n’ont pu être corrigé à temps, et l’incapacité de la monarchie (S3) à conduit à la formation des Etats généraux (S4). S1 : Les abus de l’ancien régime Ils résultent d’une inadaptation de structures institutionnelles à la réalité sociale et aux besoins du moment (qui

entre droit communautaire et droit européen. Les différentes sources du droit communautaire et son statut particulier vis -à-vis du droit français par rapport au droit international. I / L E DROIT COM M UNAUTAIRE S’E ST CONSIDE RABL E M E NT DE VE L OPPE AUX DEPENS D’UN DROIT FRANÇAIS DE S ORM AIS CONS IDE RE COM M E INFE RIE UR… Les sources du droit communautaire ne cessent de s’étendre… 1.1. Un droit communautaire originaire de moins en moins limité. 1.2. Un droit dérivé en pleine extension