éthique Contrefaçon

d’étude proposé : La contrefaçon Problématique : En quoi la contrefaçon nuit-t-elle à l'économie mondiale ?Qu’est-ce qu’une contrefaçon ? La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'unlogiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Développement De nos jours, tous secteurs confondus le commerce dela contrefaçon s’évalue

Axe de réflexion : -Contrefaçon - Connaissances mises en œuvre : La contrefaçon Titre de l’étude : La contrefaçon . Nom : THIBAULT OPHELIE SOMMAIRE Étude - Introduction 3 - I/ La confraçon et les secteurs concernés 4 - II/ Impact de la contrefaçon et ses dangers 5 - III/ Impact sur l’environnement 6 - Conclusion 7 Annexes Recherche documentaire P.8-9 Définitions 1 Doc.1:La contrefaçon 1 Doc.2:Les impacts de la contrefaçons et les dangers 1 Doc.3:Impact

 Titre de l’étude La contrefaçon Problématique de l’étude Peut-on arrêter cette pratique ? Thèmes concernés par l’étude La contrefaçon Référence des sources utilisées Le monde Economie.gouv DGCIS.gouv Professeur responsable de la formation : Mlle DERBEKIAN Annexe 2 – Document préparatoire ETUDE N°2 Prénom & NOM : THEME OU SUJET La contrefaçon PROBLEMATIQUE Peut-on arrêter cette pratique ? PARTIE 1 : La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de

thème :  Économie  Droit Mon Objet d’étude : La contrefaçon Ma recherche documentaire DOCUMENT 1 Titre : principales saisies de contrefaçon Nature : Graphique Date : 09/01/2015 Source : http://www.douane.gouv.fr/data/file/7369.pdf Idée générale : Graphique qui montre les principale saisies par type de produit DOCUMENT 2 Titre : Campagne de prévention contre la contrefaçon par le CNAC Nature : Publicité

est illicite ». Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation de l’éditeur ou du Centre français de l’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands-Augustins, 75006 Paris), constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Sommaire Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

PRESENTATION DE L’ETUDE Objet d'étude n°1 THEME DU PROGRAMME: LE CADRE JURIDIQUE DES ECHANGES Sujet: La contrefaçon Titre de l'étude : Quelle est la stratégie mise en place par les entreprises pour lutter contre les contrefaçons? Document n° SOURCE ET NATURE DU DOCUMENT TITRE DU DOCUMENT DATE IDEE GENERALES 1 http://www.lefaso.net/spip.php?article14001 Contrefaçon : La gangrène du commerce mondial 2006 On dénombre une soixantaine de pays de contrefacteurs. Les produits proviennent

Les contrefaçons I- La conséquence des contrefaçons sur les emploies a) L’évolution de la contrefaçons depuis 1994 La contrefaçon c’est un crime économique qui touche tous les secteurs, détruit nos emplois et menace les consommateurs. En 1994 il y avait 200 000 produits conterait intercepté par les douanes alors que maintenant il y en a plus de 8.6 millions. Les contrefacteurs on diversifié leur produit maintenant ils font de tout , parfums jouets portables.. Pour repérer une contrefaçon chaque

succès des contrefaçons, c’est le prestige de ses clients. Manuce est un grand intellectuel humaniste, il joue un role décisif dans la renaissance car il est le premier imprimeur des textes anciens comme des nombreux collègues italiens, en particulier, il aide a la diffusion en créant le livre portable. Ce qui s’invente c’est l’ordre de la lecture (sommaire, index, note de bas de page,…). L’importance de l’inventions e l’imprimerie, le role de l’imprimeur, hors, de Manuce, role de la contrefaçon et finalement

Économie/Droit n°3 La contrefaçon, peut-on stopper cette pratique ? La contrefaçon n'est pas un phénomène récent, elle a augmenté considérablement de nos jours, elle concerne tous les domaines industriels. Cet pratique consiste a reproduire totalement ou partiellement un produit et sans autorisation. Les réseaux mafieux s'organisent en nuisant à l'économie mondiale. En effet, la contrefaçon représente 5% à 9% du commerce mondial. La contrefaçon présente de nombreux dangers

cas de contrefaçon et ses conséquences Quels sont les impacts de la contrefaçon sur les entreprises de marques ? Plan du dossier présenté : I. Définition de la contrefaçon II. Quelles conséquences la contrefaçon a pour les entreprises ? III. Comment lutter contre la contrefaçon en France Après avoir défini la contrefaçon, j’étudierai tout d’abord les conséquences de la contrefaçon sur les entreprises, puis quels mesure pourrait être mise en place à fin de lutter contre la contrefaçon Il