Droit

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Introduction du droit des personnes et des biens

1ER partie droit des personnes

Titre 1 : les personnes physiques

Chapitre 1: la reconnaissance des personne physiqueSection 1: identification des personnes physiques

Paragraphe 1 : l'existence de la personne physique

A- le commencement de la vie

1- le principe
2- les tempéraments
a-l'enfant conçu
b-l'enfant non conçu

B- la fin de la vie
a- la fin certaine
b- la fin incertaine
1- la disparition
2- l'absence
3- la déclarationd'absence

PARAGRAPHE 2 : l'individualisation de la personne physique

A- le nom
1- l'attribution du nom
a- l'attribution du nom de famille
b- l'attribution du prénom2- les caractères du nom
a- l'immutabilité
b-l'indisponibilité du nom
c-l'imprescriptibilité du nom
3- la protection du nom

B- le domicile
1- ladétermination du domicile

a- le domicile volontaire
b- le domicile légal
c- le domicile élu
2- le caractère du domicile
a- la nécessité du domicile
b- L'unicité du domicile.

3 -Présentation des actes de l'état civil

C- Les actes de l'état civil.
2-évolution des actes de l'état civil
a- La rectification de l'état civil
b- la modification

SECTION2 : les attributs de la personne physique

PARAGRAPHE 1 : l'intégrité physique de la personne

A- la protection de la vie humaine

1- le droit de ne pas vivre?
2- le droit de neplus vivre

B- la protection du corps humain

a- le principe de protection
1- la protection du corps de la personne vivante.
b- les exceptions à la protection du corpshumain.

PARAGRAPHE 2 – La dignité humaine

A – Le respect à la vie privée

1 – l’étendue de la vie privée
2 – la protection du respect de la vie privée
a- le principe de...
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