Droit

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  • Publié le : 16 février 2010
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La Famille sous l’Ancien Régime Dans cette partie, nous étudierons le droit de la famille de l’Ancien régime puis les influences de la révolution sur la famille, en étudiant la structure typiquede la famille de l’époque, dont s’inspire à chaque fois ce droit familial.
Un droit familial fortement influencé par l’Eglise Avant la révolution, la famille était très influencée par lesnormes ecclésiastiques, en effet, dans la société de l’époque, l’Eglise était très influente (d’ailleurs l’Eglise et l’Etat n’étaient pas encore séparés). Dans « l’Ancienne France », on parlait defamille traditionnelle, très influencée donc par l’Eglise : une famille de type patriarcal, c’est-à dire avec un père autoritaire remplissant la fonction de chef de famille. De plus, le droit du sangprévalait. En effet, les collatéraux et les membres par alliance de la famille, tel que le conjoint étaient quasiment totalement écartés dans le droit des successions. Ensuite, les relations sexuelles horsmariage étaient condamnées par l’Eglise, le mariage étant un Sacrement à ses yeux. Cela a bien entendu été traduit dans le droit familial de l’époque. Enfin, l’adoption était impossible, et les liensmatrimoniaux, c’est-à-dire issus du mariage sont indissoluble : le divorce n’était pas possible. Il ne sera instauré qu’en 1792, après la révolution, comme nous allons le voir. Ainsi, le droit de lafamille, qui est obligé de s’adapter aux normes et aux typologies de la famille pour garder sa crédibilité aux yeux des justiciables s’est approprié l’ensemble de ces normes et mesures issues de ladoctrine catholique. On peut donc dire que le droit familial de l’Ancien Régime était traditionnel et ecclésiastique : les normes de l’Eglises étaient reprises par tous, en raison de la très forteinfluence de celle-ci à l’époque, et devait donc être reprise par le droit de la famille.
Voyons à présent l’influence et les changements apportés par la révolution française au droit familial....
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