Droit

3305 mots 14 pages

Le 17 JANVIER 2011

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

Interprétation du conte Cendrillon : 4catégories de personnage :

• Les méchantes sœurs : symbolisent le matérialisme, sous forme de bijoux, robes. Aveugle.

• Le père néglige sa première fille : comportement pour la nature, il va tt droit pour arriver au but il porte atteinte à la nature sans réfléchir = prototype de l’homme qui ne réfléchis pas aux conséquences de ses actes

• Le prince : il présente l’homme qui suit la technologie aveugle de manière passive, il change de comportement, puis il adopte un comportement non définitif. Personne capable de modifier de son comportement.

• Cendrillon : Idéale => Harmonie avec la nature.

Droit de l’environnement est une ruse qui permet de protéger l’environnement qui est gravement menacé, prise de conscience date de 1960.

Désastre qui ont permis cette prise de conscience

1950 : première prise de conscience : pollution sur les côtes japonaise, il y avait une industrie polluante qui mettait des rejets de mercure dans une baie

1967 : 1er grand évènement médiatisé : pétrolier échoué près des côtes bretonnes. De nombreuses catastrophes touchent la Bretagne, car route très empruntée. Les autorités britanniques ne savaient pas quoi faire et on a attaqué le pétrolier avec des fusils, pour le faire couler, en espérant que la pression sous-marine fermerait les citernes de pétrole. Cela n’a pas marché car tout à éclaté.
Après cela, conventions internationales adoptées pour lutter contre la pollution maritime.

1976 : catastrophe de Seveso : incendie d’une usine fabriquant de la dioxine. Des substances toxiques brulaient les poumons. Les populations ont du être évacuées. Endroit encore aujourd’hui hermétiquement fermé car les substances mettent longtemps à disparaitre.
Directives Seveso qui réglementent la sécurité des installations.

1978 : Amoco-Cadiz : de nouveau, catastrophe sur les côtes bretonnes, plus importante que celle de

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ULTRALIGHT OUTDOOR EQUIPMENT RAIDLIGHT ZA des Chalayes 42 660 St-Genest-Malifaux France Tél : +33 (0)4 77 51 79 04 Fax : +33 (0)4 77 51 79 05 e-mail : information@raidlight.com www.raidlight.com….

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Examen : BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité : COMPTABILITÉ Épreuve scientifique et technique Durée : 3 heures Sous épreuve E1A : Activités Professionnelles de Synthèse Session : 2009 Code : 0906-COMSTA Coefficient : 5 Unité : 11 Ce sujet comporte 24 pages numérotées de 1 à 24 Assurez-vous que cet exemplaire est complet. S’il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle. -SUJETDOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS La liste des comptes du plan comptable général à l’exclusion de toute autre information sous forme de tableaux, schémas ou commentaires. La calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire.….

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I) La présentation des faits 1) Au mois de Septembre, M.pépin a refusé de décharger un camion de livraison en dehors de son horaire normal alors qu’il le faisait d’ordinaire. Il a donc été licencié. 2) Mlle Bodat, a refusé d’effectuer des tâches de secrétaire en plus de son travail.….

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Exercice n°6 Le licenciement Cas N° 1 Problèmes juridique : Les griefs et le motif de l’entretien préalable au licenciement doivent ils êtres expressément spécifié ? Et peut on convoquer un salarier sans avoir précisé que celui-ci pouvait ce faire assister ? Principes -La convocation à l’entretien préalable au licenciement doit ce faire par LRAR, ou remise en main propre. -Il n’y a pas d’obligation, de préciser les griefs que l’on a, à l’encontre d’un salarier, en revanche il est obligatoire de préciser que le licenciement est envisagé, lors de la convocation à l’entretient préalable au licenciement.….

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TD1 N°1 Cas pratique n° 2 Un médecin souhaite rénover son cabinet, il paye la société avec 4 de lettres de change . La deuxième lettre de change est revenu impayée. La société toussoin veut donc assigner le médecin. Il s’agit donc de déterminer quelle est la juridiction compétente pour connaître des litiges relatifs à un acte de commerce.….

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contre qui ? avec quelles prétentions ? Quel est le sens de la décision du premier juge ? • qui a fait appel ? Quelle est le sens de la décision de la Cour d’appel ?….

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Droit administratif des biens Introduction : Il s’agit des biens gérés par l’Adm°. Il faut donc chercher à savoir comment elle acquiert ces biens, quelles sont les modalités d’acquisitions de ces biens, et ensuite comment l’Adm° les gère, sachant que certains biens font partie du domaine public, et d’autres du domaine privé. Partie 1 : La formation du domaine des personnes publics.….

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DROIT Test d’entraînement pour le passage en 2ème année, option spécifique Droit, basé sur le programme de 1ère année tel que décrit dans le plan d’étude du Copad, version 2010-11 Durée du test : Moyens auxiliaires autorisés : 105 minutes le code civil suisse (ci-après : CCS), édition de la Chancellerie fédérale, raisonnablement annoté. Barème (fédéral) : ((Nombre de points obtenus / 60 points) x 5) + 1 = note Consignes : • Vérifiez que vous ayez bien reçu les pages 1 à 9. • La présentation au crayon n'est pas admise, écrire en bleu ou en noir.….

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