Droit

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  • Publié le : 24 mars 2011
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2 familles de droit
1,
1) droit privé : la vie personne
–>personne physique, personne mort, soliation, société
2) droit public –> relation personne publique
L’état, maire, département

2, le droit interne :
1) Droit international publique, droit de relations, entre les états et les organisations international

Droit international privée, droit personne privéimpliqué, donc les relations juridiques international, il règle le conflit de droit ou de juridiction.
1) il permet de designer la loi abligable la loi étrangère et française
2) il permet de designer tribunaux (ordre juridique compétent (loi applicable) étranger ou français)

Les conflits de loi peuvent se régler par l’adoption des conventions internationales signature/adhésion

3,perancheLe droit constitutionnelle ---» le droit fondamental de chaque pays il résulte de la constitution qui est le texte fondateur des états. Les constitutions contiennent les principes d’organisation et de fonctionnement de l’état.
Le type de régime politique,
Le type de parle manter  

Dans l’autre pays, la constitution contient en plus les no l’énoncé des droits et des libertés fondamental descitoyens.

Le droit civil et le droit commun d’une nation
Abicable a tous ces citoyens. Personne échappe aux droits civils. Ce lui qui naît et déjà enfaut de 
‘X’. il a une filiation. Il a un nom et un domicile.
Dès que on l’achète un objet, un contrat et conclu et on devient immédiatement propriétaire de la choix acquise.

Le droit ordonne pour les rentre vivable, les relationsindividuelle naturellement qui sont souvent soumise à tension = conflisctueuses .

Le droit civil est le droit civilise. Le leur du droit civil est constitué.
Par le droit des personnes et de la famille.

Les droits des personnes
Regit l’état de personne ce qui juridiquement insitute et identifie la personne aux seine de la société.

La droit de la famille conserve les relations entre les membres decouple.
Entre parenthèse mariage, divore le concubinage et aussi entre les parents et d’enfants.
Entre parenthase , autorité parental. Dans un sang plus large, le droite de la famille comprends également le droite patrimoniane de la famille.
C'est-à-dire le droite de retation pecuniaires ( = »argent)au sein de la famille.

Le droit des regimes matré moniaux. Entre parentase , les règles degestion.
Le droite successions
Reglar les problèms en cas décès c’est droite patrioniaine.
Les droite les biens regin les richesse à la disposition de l’homme. Il défine la composition du patrimoine.
La propriété donne la droite d’user ? (= d’utiliser) propitaire.

Jouir dans recolter logers et enfin dans les fruits (argents) entre paren loges et enfin dans disposer

Le droit civil comprendenfin le droits suredése
C’est les quaranties que on peut obtenir un créancier débiteur

Les sûretes son titre personnel
Quand c’est une personne qui garantie. Le paiement de la dette ou réelles quand c’est un bien offecter à la garantie de la dette.

Le droit administratif
Qui veqir les relations entre l’état ou tout d’autre personne public et une personne private ainsi que eg l’entrepriseLes relation des personne public entre elle. C’est le droit qui fix les reginnes d’actes (contrats) de l’administration de la responsabilité administratif et de la fonction publique ou des marché publique (térrai qui donne pour constration publique) exp : contract publique

Il est très codife « contenue dans un code»
Le code général des collectivités territoria
Le code de marché publique
Lecode de la justice administratif

Le droit pénal
A pour objet de sanctionner les comportement delinquants (hors la lois) qualifier comme-t-elle par la loi car il porte atteinte à la société.
-----»contient ainsi des incriminations et des peines (sanction)

Les incrininations sont de 3 types en fonction de la gravité de delis. Il s’agit de contravention, des delis, et des crimes

Ces...
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