Principes fondamentaux du droit
8/09
LES PHÉNOMÈNES JURIDIQUES ELEMENTAIRES
2 phenomenes principaux du droit : la règle et le jugement la règle : les récits religieux de l'origine de la loi, le tabou des sociétés, la critique " la règle est sans doute apparue avant d'être fondée" (Hayek) une alternative (sages, sorciers des sociétés primitives ). C'est par la répétition de jugement de même nature qu'est apparue la règle. Par également l'ordre du chef : ordre permanent donc apparition de la règle. Pour règle -> sentiment d'obligation (puis autonomie) & sanction si pas respecté ( exemple des juifs). Conclusion : le fondement du droit et de l'obéissance au droit : droit naturel ( droit non pose par l'Homme & supérieur au droit positif ) vs positivisme ( suppose que pas d'autres droits que ceux posé par l'Homme).
10/09
Deux familles de pensées: droit naturel / positivisme
Droit positif : objet ple de nos études. C le droit en vigueur dans un pays a un moment donné. C le droit qui est applicable en France. Positif = posé, formule par la volonté de l'homme. droit naturel : ne dépend pas de la volonté de l'homme. Droit supérieur au droit positif.
Droit non écrit, non voulu de l'homme. Peut etre de Dieu, de la nature des choses.
Positivisme : certaine façon de voir le droit : aucun autre droit que le droit Po.
Kelsen: Comment expliquer que l'on obéisse aux droits. Pq on va donner le l'argent ou non à la personne qui nous le demande selon son statut?
Pour lui :Différence entre le bandit ou inspecteur des impôts : l'inspecteur est habilité à recevoir cet argent par la règle de droit. --> loi faite en rapport à la constitution. ConstO au dessus de tout. Rapport avec la norme fondamental. Le système JUDICIAIRE est clôt sur lui même pour Kelsen. Si obligé d'obéir à qql c pcq une règle nous a obligé a le faire.
Augustin : cite plusieurs fois par Kelsen. Il a dit dans "la citée de Dieu " --> qu'est ce qui fait la différence entre un brigand et l'état ? C'est la justice.
" l'état