2 Dans Quelle Mesure Notre Personnalité Est Elle Notre œuvre

internationales. Il semble que l’UE soit une organisation inédite, qui doit être apprécié dans ce sans et ceux avec la spécificité du droit communautaire qui l’entoure. S’ajoute à cela que l’union comporte les communautés européennes qui elles ont une personnalité juridique propre. Il parait alors clair que l’UE ne doit pas être qualifié par les schémas classiques. On peut donc se demander, quelle est la spécificité de l’Union Européenne en tant qu’organisation régionale. C’est pourquoi il faut tenter

toutes les œuvres de l'esprit, quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination ». L'article L.112-2 dresse une liste non exhaustive d'œuvres de l'esprit protégées par le droit d'auteur, sous condition d'originalité, ce critère ayant été dégagé par la jurisprudence depuis l'article L.112-4 du même Code. Le critère d'originalité fait référence, selon la jurisprudence, à l'expression de la personnalité de l'auteur. Dès lors que l'œuvre reflète la personnalité de son auteur

cela, ils préconisent la mise en œuvre de services de médiation autonomes qui garantissent l’exercice de la mission de médiation en toute indépendance et dans le respect de sa déontologie. Dans le milieu du travail, garantir la personnalité et la santé physique et psychique des travailleurs est devenu une nécessité. Face à un certain nombre de comportements, telles que les différentes formes de harcèlements, qui constituent des atteintes aux droits de la personnalité des travailleurs, l’employeur doit

· Alexis de Tocqueville création des colonies agricoles conditions de vie particulièrement cruelles vont s’aggraver jusqu’à leur dénonciation en 1934 · L’ordonnance du 2 février 1945 relative à l’enfance délinquante · Préambule de l’ordonnance : «  il est peu de problèmes aussi graves que ceux qui concernent la protection de l’enfance, et, parmi eux, ceux qui ont trait au sort de l’enfance traduite

Définition De La GPEC Section 2 : Les Objectifs de la GPEC Section 3 : Les Facteurs d’émergence de la GPEC Section 4 : La GPEC comme un outil stratégique de Management pour l’Entreprise 1) 2) 3) 4) Outil de recrutement et de justification de rémunération Outil de formation Outil d’appréciation de personnes et de gestion des carrières Outil d’employabilité CHAPITRE II : LA DEMARCHE DE LA GPEC Section 1 : Définition de projet de développement de l’entreprise Section 2 : Analyse des besoins en ressources

Titre 1:Les personnes Sous-titre 1:La personnalité A l'époque de l'esclavage,les esclaves n'étaient pas des personnes «morales»(un groupe)car ils n'avaient pas de droits. CHAPITRE 1:LES PERSONNES PHYSIQUES Section1:L'acquisition et la perte de la personnalité La naissance déclenche la personnalité. Paragraphe 1:La naissance a)Le principe -On acquiert la personnalité juridique à la naissance. -Dans les 3 jours qui suivent la naissance,le bébé doit être déclaré à l'état civil par

Personne en droit≠ individu Personne en droit= sujet de droit Rupture entre la science médicale et le droit Etre vivant ≈ personne juridique très ≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈≈ Les sociétés et groupes sont une personne juridique en dehors de leurs composants. La personnalité juridique n’est pas forcement accordé à un être humain Les personnes physiques 29 juillet 1994 loi bio éthique qui a modifié l’art 16 du Code Civil la loi assure la primauté de la personne et interdit toute atteinte à la dignité de celle-ci

créations variées. Créer, c’est réaliser quelque chose qui n’existait pas. Le législateur donne une liste non exhaustive (= peut être complétée) Conditions pour qu’une œuvre soit protégeable : * L’œuvre doit résulter d’une activité créatrice * Doit revêtir une forme (livre, film…) B- Le statut d’auteur 2 critères permettent de définir l’auteur : * C’est un créateur * C’est une personne physique L’œuvre de l’esprit suppose une activité créatrice présentant certaine

Techniques 2 Les fiches décrites ci-après sont autant d’outils qui permettent de recueillir des informations au niveau collectif et individuel. Le vocabulaire utilisé peut différer selon les entreprises mais les concepts utilisés répondent aux mêmes objectifs : se doter d’outils de représentation et de méthodologie permettant de gérer et d’anticiper la gestion des ressources humaines. Les fiches sont organisées de la façon suivante : Introduction 1. L’Analyse de Poste 2. Le Profil

d’anticiper la gestion des ressources humaines. Les fiches sont organisées de la façon suivante : Introduction 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. L’Analyse de Poste Le Profil Emploi Type Compétences : Référentiel, portefeuille, bilan Emplois : Référentiel, démarche Evaluation, gestion de carrières, formation Politique d’ajustement Les bases de la Gestion des Ressources Humaines – DESS MRH 2003 Fiches Techniques 2 INTRODUCTION Les compétences sont au cœur des Ressources Humaines depuis quelques années déjà. La