Arret Centros 9 Mars 1999

2013 5 01 LES TEMPS FORT 2013 CHIFFRES CLES ET CAHIER DE L’ACTIONNAIRE CHIFFRES CLES ET CAHIER DE L’ACTIONNAIRE JANVIER 2013 Hiver, Sotchi : les Test Events Les Test Events précédant les JO d’hiver de Sotchi se sont déroulés de décembre 2012 à mars 2013 dans la région de Krasnodar. Un nouveau rendez-vous olympique pour GL events, présent à travers la fourniture de structures temporaires et d’équipements techniques. Lyon : le Sirha fête ses 30 ans Près de 3 000 exposants, plus de 600 nouveautés

formateurs d’enseignants (septembre 2007) • Démarche expérimentale et apprentissages mathématiques (avril 2007) • Encyclopédisme et savoir : du papier au numérique (avril 2006) • L’édition de référence libre et collaborative : le cas de Wikipedia (mars 2006) • Pratiques enseignantes (février 2006) • Standards, compétences de base et socle commun (décembre 2005) • L’enseignement supérieur sous le regard des chercheurs (février 2005) • Politiques compensatoires : éducation prioritaire en France

obligations, publiée par H. Desbois et J. Gaudemet, Sirey, Paris, 1937, p. 10 ; réimp. 1965 ). Sur la notion de lien de droit.-  V. Pierre de L'Hommeau, Maximes générales du droict françois divisées en trois livres, Rouen, 1614, Paris, 1657 et 1665, max. 9 ; Antoine Despeisses, OEuvres.., Lyon,1665-1696, t. 1, p. 464, rééd. Toulouse, 1778 ; Gerhard Beseler, « Bindung und Lösung », Zeitschrift der Savigny-stifung für Rechtsgeschichte : Romanistische Abteilung, 51, Weimar, 1931, pp. 398-401 ; Gérard Sautel

circulation des travailleurs à la mobilité des citoyens Le travailleur a une activité salariée qui se caractérise par un contrat de travail, 2 conditions doivent être réunies: - un lien de subordination - une activité exercée réelle et effective CJCE 1999 "Meeusen" une épouse travaille pour son mari employeur, la qualité de travailleur salarié peut lui être reconnue si elle a une activité réelle et un lien de subordination. Le travailleur doit être communautaire i.e. doit être ressortissant d'un Etat

aurait été perdue au profit des instances financières internationales. L'Argentine renoue ainsi avec une volonté de trouver une place propre sur la scène internationale, option qui avait été mise à l'écart sous la présidence de Carlos Menem (1989-1999) en faveur d'une alliance économique et stratégique avec les États-Unis. Mais cette place propre s'articule désormais avec une politique d'intégration économique régionale sur le modèle de l'Union européenne, le Mercosur (Marché commun du Sud). Cette

GESTION APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 12 FÉVRIER 2014 Ce Document de référence est en ligne sur le site Internet de Renault www.renault.com Le présent Document de référence a été déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 13 mars 2014, sous le n° de dépôt D.14-0140, conformément à l’article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Ce document a été établi par l’émetteur

les besoins du moment. L’objectif stratégique ne doit pas être d’obtenir une indication géographique, mais d’augmenter la part de marché; et donc, parfois, les marques commerciales en tant que telles peuvent aussi se révéler d’excellentes alliées. 9 La valorisation des produits traditionnels d’origine Les encadrés 2 et 3 indiquent les caractéristiques des divers moyens légaux qui sont le plus souvent utilisés pour protéger les produits traditionnels d’origine: les indications géographiques

souligner que l’allocation de ressources ne doit pas être remise en cause de manière trop fréquente. Une entreprise qui modifierait la configuration de ses ressources au moindre revirement de conjoncture ne pratiquerait certainement pas de la stratégie. 9 Tourisme et internationalisation : le cas du Groupe Accor www.valitrenta.com efurio@valitrenta.com Elies Furio Blasco également par les attentes des acteurs susceptibles d’exercer un pouvoir sur elle. Dans une certaine mesure, la stratégie

entreprises 20 611 collaborateurs 2 117 agences en France 3 succursales et 36 bureaux de représentation à l’étranger Chiffres au 31 décembre 2010 6 > Chiffres clés consolidés EN MILLIONS D’EUROS 235 597 242 036 13,2 % 9 879 8 996 2009 2010 2009 2010 2009 2% 11,6 % 2010 2009 10,2 % 2009 27 519 2010 TOTAL DU BILAN (y compris minoritaires) CAPITAUX PROPRES RENTABILITÉ DES CAPITAUX PROPRES RATIO TIER 1 DE SOLVABILITÉ

l’espace urbain . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Terril de Lubumbashi et cheminée des Gécamines . . . . . . . . . . . . . . . Terrain dénudé en bordure d’habitations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 4 6 10 14 15 20 23 23 6 7 8 9 10 23 11 24 25 25 25 30 32 32 12 13 14 15 16 17 18 Aspects problématiques de l’image de Lubumbashi liés aux activités minières et métallurgiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Exemple d’emploi de gabions