Atias

théorie de la règle sociale A. – Concept de règle et d’obligation. Nouvelles distinctions chez Dworkin. B. Les réponses de Hart. La discussion entre Dworkin et les positivistes 3 Bibliographie Manuels Christian Atias, Philosophie du droit, PUF, Thémis, 2ème éd. 2004 Christian Atias, Questions et réponses en droit, PUF, coll. « L’interrogation philosophique », 2009 Jean-Cassien Billier et Aglaé Maryioli, Histoire de la philosophie du droit, Armand Colin, 2001 Olivier Cayla et Jean-Louis Halpérin

Le droit de propriété « L’approprié, c’est le réservé : l’attribution d’une chose, en propre, à une personne » (C. Atias). La propriété est une réalité : avant même d’être définie, sujet d’une loi ou d’une jurisprudence, elle est un concept juridique. Introduction « Peu de questions ont été plus agitées que celle de la justification du droit de propriété, elle dépasse le juriste » affirme Mallaurie. Elle connait divers fondements : religieux, philosophiques, économique, politique, historique…

question de l’interprétation de la Constitution comme domaine de prédilections de la théorie du droit dworkinienne Bibliographie Manuels Michel Troper, Philosophie du droit, PUF, Que sais-je n° 857, 2003 Christian Atias, Philosophie du droit, PUF, Thémis, 2ème éd. 2004 Christina Atias, Questions et réponses en droit, PUF, L’interrogation philosophique, 2009 René Sève, Philosophie et théorie du droit, Dalloz, coll. Cours, 2007 Jean-Cassien Billier et Aglaé Maryioli, Histoire de la philosophie du droit

rejeté, par suite d’une erreur de procédure non imputable au demandeur, la Chambre criminelle accepte de prononcer un rabat de l’arrêt de rejet, c’est-à-dire de rendre un arrêt de rétractation pour permettre un nouvel examen de l’affaire. [pic] Atias (Le développement du rabat d'arrêts de la Cour de cassation, Gaz.Pal. 9 février 2010) : La requête en rabat d'arrêt consiste à demander l'annulation d'un arrêt de la Cour de cassation rendu à la suite d'une erreur de procédure non imputable à une partie

l’épistémologie juridique , élaborée par Rouland, ici a Aix par Christian ATIAS. A proposé un nouveau modèle de critiques, l’épistémologie juridique : l’analyse des modalités de la connaissance. Le premier s’y est intéressé, c’est Kant. Atias s’intéresse aux actes de connaissances spécifiques des juristes, leurs modalités de connaissance du droit (juges avocat et legis) sont différentes, de surcroit elles évoluent ds le temps. Atias en même temps, va dénoncer des mythes du droit actuel ,des illusions

des décisions par l’assemblée générale. ----------------------- [1] Encyclopédie universalis, universalis.fr 2 Christian ATIAS, La Copropriété des immeubles bâtis, 1989,Paris, p81 3 2.B.28 ,H'F 1983 B'FHF 9// 65/557 AJ10,HJDJ) 956 'DEFB- (EH,( 'DB'FHF 9// 66/1006 BJ 28 /3E(11966 'DE*EE ('D'E19// 86/768 AJ ,H'F 1986 [2] Fatiha IBRAHIMI, is.fr 2 Christian ATIAS, La Copropriété des immeubles bâtis, 1989,Paris, p81 3 2.ق.28 جوان 1983 قانون عدد 65/557 في10جويلية 956 المنقح بموجب القانون

Chapitre I. L’indivision Section I. Les éléments de l’indivision Section II. La gestion de l’indivision Chapitre II. La copropriété Section I. Les organes de la copropriété Section II. Les droits des copropriétaires Bibliographie ATIAS Ch. Droit civil Les biens, Litec, 10e édition, 2009. BERGEL J.-L., Bruschi M., CIMAMONTI S., Les biens 2e édition, LGDJ, 2010. CORNU G., Droit civil, Introduction, Les personnes, Les biens, Montchrestien, coll. Domat Droit privé, 13e édition, 2007

L'angoisse de l'étudiant en droit devant faire un commentaire d'arrêt : trouver la question de droit ! Vous pourrez peut-être trouver des éléments de réponse à cette question qu'est la détermination de la question de droit dans l'article de M. C. Atias, "L'introuvable question de droit", RTD civ. 2010, p. 243 Posté par josephadirringer à 14:33 - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]

doctrine développée par certains juristes et de la jurisprudence rendue par d’autres juridictions supérieures. Ainsi, plusieurs auteurs de doctrines ont défendu l’idée de la rétroactivité d’une interprétation jurisprudentielle. Le juriste Christian Atias affirme par exemple que « par nature, elle [la jurisprudence] est avant d’avoir été dite. Elle est contenue dans la loi ; les positions jurisprudentielles ne font qu’exprimer à l’occasion d’espèces qui les révèlent les significations contenues dans

n° 313 [6] Tournafond 1989 n° 2 [7] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 314 [8] Atias p.3 [9] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 314 [10] Atias p.3 [11] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 314 [12] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 314 [13] Atias p.3 [14] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 286 [15] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 314 [16] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 235 [17] Lapoyade Deschamps p.456 [18] Atias p.2 [19] Collart Dutilleul/ Delebecque n° 283 [20] Collart Dutilleul/ Delebecque