Atias

collection hypercours Code civil (à acheter édition 2013) (l'amener en cours) (édition litec ou dalloz) Ouvrages de philosophie du droit : Philosophie du droit, Michel Villey Philosophie du droit, Professeur Christian Atias Epistémologie juridique, Professeur Christian Atias Revues : Les consulter régulièrement Le recueil dalloz La semaine juridique Juris classeur périodique (JCP) Revue trimestrielle de droit civil (lire les chroniques sur les grandes évolutions...)

à propos du droit des contrats : « Ne légiférons pas ; codifions » et d'une manière générale, La recodification civile, Droits, 1998, n° 26, p. 18 : « que la doctrine s'essaie donc à la fabrication d'un code non étatique de droit privé ». AddeC. Atias, Le code civil nouveau, D. 1999.200. (17) B. Oppetit, La décodification du droit commercial français, Mélanges Rodière, Dalloz, 1982, p. 197 et s. ; R. Houin, La décodification du droit commercial en France, Revue juridique et politique Indépendance

que les principes introduisent une idée de nature subjective, les « principes sont des vêtements magnifiques pour des opinions discutables ». MODULE 12 : LES MYTHES Est-ce qu’il peut réellement exister des mythes en droit ? Cette idée est due à ATIAS. Par exemple : Il existe en droit un mythe unitaire. C’est la croyance selon laquelle le droit serait cohérent, selon laquelle il formerait une unité. Lae mythe jurisprudentiel : croyance selon laquelle il existerait des courants jurisprudentiels

véhiculer tous types de données. L’appréhension des délits constatés sur ce réseau perd de sa netteté et se noie dans une approche globale de la criminalité, rendant de moins en moins visible une hiérarchisation de ces 163 164 Ibid. Voir aussi C. ATIAS et D. LINOTTE : Le Mythe de l’Adaptation du Droit au Fait (Paris, D.), [1977], Chron. p. 251. © M. Chawki – Ce document provient du site iehei.org 35 M. Chawki, Essai sur la notion de cybercriminalité, IEHEI, juillet 2006 __________________________________________________

UNTERMAIER J, La consécration de la nature et le droit public, Thèse, Lyon II, 1972, pp. 16 et s Manuels BOUTARD-LABARDE. M.-C, « L'ordre public en droit communautaire », in T. Revet, coord., L'ordre public à la fin du Xxè siècle, Dalloz, 1996, p.83 ATIAS. C, Droit civil, Les biens, Manuel, 7e éd., 2003, p. 20. BERGEL. J.-L, Paradoxes du droit immobilier français à la fin du 20e siècle, Études offertes à P. CATALA, Lite/c, 2001, p. 642. BERNARD. P, La notion d'ordre public en droit administratif

ROLAND (Henri), BOYER (Laurent), Adages du droit français, LITEC, 4ème éd., Paris, 1999. 10. ROLAND (Henri), BOYER (Laurent), Locutions latines du droit français, LITEC, 4ème éd., Paris, 1998. -5- III – OUVRAGES 1. ATIAS (Christian), Philosophie du droit, PUF, Paris, 2004. 2. ATIAS (Christian), Epistémologie juridique, 1ère éd., DALLOZ, Paris, 2002. 3. CARBONNIER (Jean), Droit civil : Introduction, les personnes, la famille, l’enfant, le couple, PUF, Paris, 2004. 4. CORNU (Gérard), Droit civil :

Catala, La transformation du patrimoine dans le droit civil moderne : RTD civ. 1966, p. 185. – A. Sériaux, La notion juridique de patrimoine, brèves notation sur le verbe avoir : Mélanges G. Brière, 1993, p. 311 ; RTD civ. 1994, p. 801. ([9]) Cf. Ch. Atias, La distinction du patrimonial et de l’extra patrimonial et l’analyse économique du droit : un utile face à face : RRJ 1987, p. 2. ([10]) Civ. 1ère, 7 nov. 2000, JCP, 2001, II, 10452, note F. Vialla. ([11]) Cf. p ; Ancel, L’indisponibilité des droits

sécurité juridique ne saurait « consacrer un droit acquis à une jurisprudence figée, l’évolution de la jurisprudence relevant de l’office du juge dans l’application du droit » (Civ. 1ère, 21 mars 2000, Bull.civ. I, n° 97, p. 65 ; D. 2000, 593, note Ch. Atias. Dans le même sens, v. Civ.3ème, 2 octobre 2002 ou encore Soc., 7 janvier 2003, pourvoi n° 00-46.476 et plus récemment, mais moins explicitement dans un arrêt du 8 juillet 2004). Il faut bien comprendre que cette prise de position n’est pas sans

Conseils Juridiques 86 Les autres points relatifs au droit de vote ont déjà été envisagés plus haut, v. supra n. 69 et s. 32 BIBLIOGRAPHIE I – OUVRAGES GENERAUX ALOMAR (R.) : Financement et développement de l’entreprise. Ed. P.U.F. 1981. ATIAS (Ch.) : Droit civil. Les biens. Ed. Litec 1990. BERTREL (J.-P.) et JEANTIN (M.) : - Droit de l’ingénierie financière. Ed. Litec 1990. - Acquisition et fusion des sociétés commerciales. 2ème éd. Litec 1991. CAPITANT (H.) : Les grands arrêts de la jurisprudence

n’est qu’une application de la règle générale au cas particulier. La jurisprudence elle-même contribue à entretenir cette vision lorsqu’elle nie elle-même son pouvoir créateur. Ex : civil 1ere 21 mars 2000 bull civ 1 n°97 Dalloz 2000 p.593 note Atias => selon cet arrêt il n’y a pas de droit acquis à une jurisprudence figée, l’évolution de la jurisprudence relevant de l’office du juge dans l’application du droit. Selon cet arrêt le changement de jurisprudence (cad la façon d’interpréter une règle)