Aubry Et Rau

précis, manuels), dans les revues juridiques ///// La doctrine classique date du 19ème siècle. Celle-ci était très ancré dans les textes et se contentait d'analyser les textes. Beaucoup d'auteurs illustrent cette tendance de la doctrine classique (Aubry, Rau) +++++++ La doctrine moderne est celle du 20ème et 21ème siècle. Ses auteurs (Capitant, Motulsky, etc...) ont eu tendance à s'affranchir de la loi. L'autre source du droit qui va être commentée est la jurisprudence (elle est plus commentée que la

DROIT¸ ENVISAGE COMME UN ENSEMBLE DE PREROGATIVES : LES DROITS SUBJECTIFS Chapitre premier : LA CLASSIFICATION DES DROITS SUBJECTIFS Section I : LES DROITS PATRIMONIAUX ET EXTRAPATRIMONIAUX § 1 : NOTION DE PATRIMOINE I. - La théorie classique d'Aubry et Rau 2 A - Le patrimoine est une universalité juridique B - Le patrimoine est lié à la personne C - Le patrimoine ne contient que des droits pécuniaires II. - Critiques de la théorie classique § 2 : LA CLASSIFICATION DES DROITS EN FONCTION DU PATRIMOINE

code civil. Ce lien entre les deux veut dire que par exemple si le débiteur ne paye pas ses dettes, ces biens vont etre saisis puis vendus et on va payer le crancier sur le prix obtenu. B° La théorie classique du patrimoine Pour les auteurs Aubry et Rau, les dettes et les droits sont liés car c'est la même personne qui est titulaire des droits et des dettes. Le patrimoine adhere à la personne, c'est une émanation de la personnalité. Chacun d'entre nous a un patrimoine. Il en resulte la regle de

Exemple : Notaire, Huissiers de Justice, Greffiers, Officiers d’Etat Civil, Consul du Mali à l’étranger. L’écrit sous seing privé est un acte signé par les parties sans intervention d’un officier public. B) L’Aveu Judiciaire : L’aveu, écrivent Aubry et Rau est « la déclaration par laquelle une personne reconnaît pour vrai et comme devant être retenue pour avérer à son égard un fait de nature à produire contre elle des conséquences juridiques » Elle est la reine des preuves en matière civile. Il

dettes qui rpondent les uns des autres. Lactif rpond du passif. Cest deux auteurs franais, Aubry et Rau (sinspirent de Zachariae, auteur allemand), que lon doit davoir construit cette thorie du patrimoine qui serait une universalit de droit. Cest ce lien entre actif et passif qui en est la principale caractristique. La question sest pose de la justification du fait que lactif rpond du passif. Aubry et Rau ont propos une explication qui a largement marque le droit franais Le patrimoine constitue

manifestées depuis la rédaction du Code civil en 1804. ● L’école classique, dite Ecole de l’exégèse : elle s’attache à la lettre du texte, recherchant surtout la volonté des rédacteurs de la loi. Parmi les auteurs classiques, il faut citer Demolombe, Aubry et Rau. ● la doctrine moderne cherche plus l’esprit de la loi que le texte ; c’est pourquoi elle s’appuie non seulement sur la loi, mais aussi sur la jurisprudence. Parmi les auteurs modernes qui ont marqué la fin du XIXe siècle et le début du XXe

distribue entre eux à moins qu’il y ai entre les créanciers des causes légitimes de préférence » - Les créanciers ont un droit de gage général sur le patrimoine des débiteurs. Conception française du patrimoine : conception de deux juristes  Aubry et Rau : Le patrimoine est le résultat de l’activité d’une personne. L’agent moteur de cette activité est le sujet de droit. Ce sujet de droit à la personnalité juridique. Le patrimoine est l’émanation de la personnalité de l’individu. Conséquences

contenant : le patrimoine  Aubry et Rau  « le patrimoine est un sac que chaque homme porte, sa vie durant, sur son épaule et dans lequel viennent s’enfourner pêle-mêle, tous ses droits, ses créances et ses dettes » de Vialleton. Section 1 : qualification du patrimoine. Le patrimoine est composé d’un actif et d’un passif, les biens, créances et les dettes. §1. Universalité juridique Chaque personne doit répondre de son passif sur l’intégralité de son actif (Aubry et Rau). Article 2284 du code

tous les droits de nature économique évaluable en argent, au passif figure les dettes et les charges de la personne. Il faut savoir que le patrimoine est une abstraction juridique, car il a vocation à être indépendant des éléments qu’il compose. (Aubry et Rau) Seul les personne peuvent avoir un patrimoine et toutes personne à un patrimoine même s’il est nul ou composé que de dettes. Le patrimoine c’est l’aptitude à être titulaire de droit. Lorsqu’on évoque les droit de la personne, on songe

exécution de ce contrat, mais dans sa non conclusion. Il s’agit donc de compenser la perte d’une chance dont l’évaluation comporte, nécessairement une part d’arbitraire. C. BIBLIOGRAPHIE 1. Ouvrages généraux de droit français ! ! ! ! ! ! Aubry et Rau, cours de droit civil français, 6ème éd., t. 4, apr Bartin,Litec. Carbonnier, Droit civil, t. 4, les obligations, 13ème éd., P. U. F, p. 63s Colin et capitant - cours élémentaire de droit civil Francais, 5éme éd. Paris 1926, t. Il. Flour et Aubert