Aubry Et Rau

des obligations. Section 1 : le Patrimoine La théorie du patrimoine est une construction doctrinale que l’on doit à deux auteurs éminents du XIXème siècle, Charles Aubry et Charles Rau. Le CC ne définit pas le patrimoine, il y fait indirectement référence aux articles 2284 et 2285 textes sur lesquels se sont fondés Aubry et Rau pour élaborer leur théorie. I. La notion de patrimoine La théorie classique Cette théorie repose sur 2 postulats, le patrimoine est une universalité de droit et

définis, les biens sont des éléments qui composent l'actif du patrimoine inhérent à chaque personne. Section 2: La notion de patrimoine Chapitre 1: L'exposé de la théorie classique du patrimoine Selon la théorie classique d'Aubry et Rau, le patrimoine est une universalité juridique liée à la personne. S'agissant de l'universalité juridique, le patrimoine est un ensemble de droits ou de biens (actif) et d'obligations ou de dettes (passif). L'universalité de cet ensemble signifie que

son travail, la garantit sera le patrimoine professionnel. mais si cette personne a un pb d’atelier il va l’amener chez lui comment le banquier va savoir quel sera la patrimoine vie privé ou professionnel ? donc c’est a raison pour laquelle Mr Aubry et Rau qui s’inspirant de la doctrine allemande ont définie la notion de patrimoine (universalité, unique, composé d’un actif passif et émanation de la personnalité). Droit patrimoniaux sont cessible, transmissible, saisissables, soumis à prescription

traités de droit civil, de droit commercial : ne sont pas les ouvrages ou il y a les solutions actuelles en vigueur. Ouvrages ou les auteurs donnent aussi leurs opinions, leurs analyses. Ouvrages complets et savants. Quelques noms : Denolombe ; Mrs Aubry et Rau ; Jean Carbonnier ; René Capitent. Son rôle : Est-elle elle-même créatrice de règles ? Assurément pas vraiment, mais la doctrine influence le droit, elle participe à son évolution. Elle est donc indirectement source de droit et elle éclaire

enseigné selon la méthode dite de l’exégèse c'est à dire selon les commentaires article par article du code civil. Pourquoi une telle méthode ? Les juristes français considéraient le code civil presque comme un ouvrage sacré or 2 célèbres juristes AUBRY et RAU osèrent sortir de cette méthode et proposèrent dans leur traité une étude du droit civil selon un plan abstrait se détachant de celui du code. Leur analyse personnel sur la notion de patrimoine est restée célèbre et constitua ce qui fut longtemps

subjectifs. Section 1: La classification des sources. Paragraphe 1: Les droits patrimoniaux. Les droits qui sont attachés au patrimoine d'une personne. A- La notion de patrimoine: Ce patrimoine n'est pas défini par le Code civil. Deux auteurs: Aubry et Rau (XIXe, XXe siècle). Ils sont les premiers à adopter des traités modernes qui ne suivent pas le plan du Code civil. Ils ont élaboré une théorie du patrimoine. Leur idée forte est que le patrimoine est une universalité de droit (= le patrimoine détient

l’apanage de chacun d’entre nous dont le contenu est plus ou moins important . Cette idée, ne résulte pas du code civil car c'est une notion doctrinale. Ce sont 2 auteurs anciens qui sont à l’origine de cette notion : Aubry et Rau. (Aubry et Rau : auteurs classiques qui ont fait autorité et Aubry était membre de la Cassation et même président) * §2 : LES ELEMENTS DU PATRIMOINE Ces éléments peuvent être évoqués en 2 étapes : la 1er étape concerne la diversité et la 2nd étape est de les réunir et

attachée à la théorie française. La théorie classique peut être appelé théorie du patrimoine personnalité → Aubry et Rau. Zaacharié a écrit un commentaire du code civil, un traité de droit civil français alors qu'il est allemand. Parce qu'en Allemagne le code Napoléon s'appliquait suite aux invasions. Aubry et Rau l'ont traduit de l'allemand. Ils y trouvèrent une théorie du patrimoine. Pour Aubry et Rau le patrimoine se définit comme l'ensemble des biens d'une personne envisagée comme formant une universalité

savait. En l’absence de stipulation dans le contrat, cette preuve est souvent difficile à établir. Afin d’y remédier, certains auteurs proposent de revenir, au moins partiellement, à une conception objective. Selon les auteurs Aubry et Rau on doit entendre par substance de la chose non seulement les éléments matériels qui la composent, mais encore les propriétés dont la réunion détermine sa nature spécifique et la distingue, d’après le notions communes, des choses de toute autre

l’actif et le passif qui forme le patrimoine. Le patrimoine est une entité propre ayant une existence qui se distingue de biens qui la compose. * la théorie du patrimoine A- L’exposé de la théorie du patrimoine AUBRY et RAU: auteurs du 19eme Dans la pensée d’Aubry et Rau le patrimoine est lié à la personnalité juridique. Pour eux le patrimoine constitue la projection économique de son titulaire, le patrimoine représente le sujet de droit considéré dans ses rapports patrimoniaux (= économique)