Aubry Et Rau

Leçon 14 : Le mariage Bien que prévu dans ses articles 144 &suivants le C.C. ne définit pas le mariage. Selon deux célèbres auteurs (Aubry &Rau), le mariage est l’union de deux personnes de sexe différent contacté selon certaines règles. Le doyen Carbonnier lui définie le mariage comme un acte par lequel un homme &une femme qui se sont mutuellement choisis s’engagent à vivre ensemble jusqu’à la mort tout en adhérant à un statut impératif imposé par la loi. Le mariage est donc un choix

aux universitaire mais a 'ensemble des juristes. Par doctrine il faut entendre les opinions, les analyses, les commentaire par les savants du droit. Elle se fait par écrit. Les traités sont des ouvrage plutôt complet et savant. Messieurs Aubry et Rau: juriste en droit civil M. Carbonnier: juriste en droit de la famille M. Capitan | Elles influence le droit, elle l'explique: elle influence la jurisprudence c'est a dire les commentaire des auteurs peuvent influencer la jurisprudence

des associés alors que dans la société civile la responsabilité des associés est conjointe. Section 2 Les droits et obligations de la société Si la société a des droits et obligations c’est avant tout parce qu’elle a un patrimoine. Depuis Aubry et Rau, seule les personnes ont un patrimoine, chaque personne n’a qu’un patrimoine et il est intransmissible. L’absurdité est la création de société unipersonnelle, ce qui pousse à la création d’une société unipersonnelle est la création d’un patrimoine

qu'un contenu. Le code civil ne définit pas le patrimoine, ce sont les auteurs qui élaboré la notion de patrimoine. Actuellement il existe deux grandes conceptions du patrimoine: -Conception classique du patrimoine (19ème siècle) Par Mr Aubry et Rau, Le patrimoine est une émanation de la personnalité, toute personne physique ou morale a un patrimoine, le patrimoine prend naissance avec la personne. Seules les personnes ont un patrimoine, les animaux n'en n'ont pas. Toute personne a un

sont les droits individuels reconnus aux personnes physiques et morales. A la naissance, tout individu acquiert la personnalité physique qui lui confère le droit à un capital, des droits et des obligations. Toute personne a un patrimoine, selon Aubry et Rau, qui traduit l’aptitude d’un individu à être titulaire de droits et d’obligations, et ce, des la naissance. Même sans posséder aucun bien, toute personne physique a un patrimoine. Il est intransmissible et indivisible, bien que remis en question

gouvernements, en général le gouvernement va fixer des professeurs fidèles à leur régime, puis sous la IIIème république les professeurs vont être de plus en plus libres et de plus en plus compétents. De grands professeurs vont marquer le droit : AUBRY et RAU qui vont avoir une méthode nouvelle en étudiant le code civil selon des thèmes. Complétement inédit pour le XIXème siècle. De plus, il va y avoir un concours spécial de recrutement, le concours de l’agrégation créé en 1855 sous Napoléon III qui

arrivée en France grâce à deux prof de droit Strasbourgeois qui s’appelaient Aubry et Rau. Ces deux enseignants parlaient allemand et ils on réussis à traduire cette théorie et à l’adapter au système français. Cette théorie est néée au 10ème s : la théorie xlassqiue et subjective du patrimoine ». Elle est une règle de droit qui utilise des pratiques très importantes. Paragraphe 1 : La conception classique d’Aubry et Rau.

retrouvée des pays vaincus mais traces indélébiles du Code Civil (surtout Bénélux, Allemagne, Italie et Suisse) Influence pandectiste sur le droit français même (ex. manuel de droit civil français par Lingenthal en 1808 traduit en français par Aubry et Rau – première étude méthodique et systématique du droit privé français – rupture ave l’Ecole de l’Exégèse) b. La Belgique Domination autrichienne de 1713 à 1797 1797 Paix de Campo Formio : cession à la France => Code civil 1815 Rattachement à la Hollande

solde actif – passif des richesses d’une personne. En droit civile le patrimoine c’est les liens des prérogatives et charges d’une même personne. II. Théorie. Elle est élaborée à la fin du 19ème siècle par des auteurs, professeur de droit. AUBRY- RAU notamment. Avec 3 postulats : Toutes personnes à un patrimoine : Principe de nécessité du patrimoine, c’est aussi la traduction directe du concept selon lequel le patrimoine n’est rien d’autre que la projection de la personne. Toute personne

portant sur une chose se poursuit de plein droit avec le nouvel acquéreur. Qd on vend un bien immobilier, le bail portant sur ce bien est de plein droit transmis à l’acquéreur. En ce qui concerne les droits et actions : une partie de la doctrine (Aubry, Rau) dit que l’obligation de délivrance impose de transférer les droits et actions indispensables à la chose. Ils sont indispensables à la chose lorsqu’ils ne présentent d’utilité que pr le pttaire du bien. Ass pl, 7 fév 1986 : la créance de délivrance