Avantages Du Bicamérisme

d’une future constitution. Il énonce sa conception de l’état et des institutions. Ce texte annonce la 5° tel que lui l’a voulait. Cet constitution traduit ses vœux sauf à propos de la seconde chambre. Eléments sur la séparations des pouvoirs, du bicamérisme, il souligne l’importance d’un exécutif séparé mais néanmoins responsable mais ne procédant pas de lui (pas élu par le parlement). Le Gouv et premier ministre désigner par le chef de l’état qui lui est élu par l’élection indépendante du parlement

plus ,la separation de pouvoir qui ,divise le pouvoir a` differents fonctions de l'Etat , efface la monopole du pouvoir politique d'un individu ou une groupe en remettant l'autorite au peuples pour garantir la resistance a` l'oppression I.Les avantages de la declaration des droits de l'homme. 1.La lutte contre de l'Ancien Regime La declaration des droits de l'homme qui ,sera abordes par la premiere Constitution francaise ,marque la fin de la monarchie absloue en France et la opposition de l'Ancien

endurci et politique aguerri, Abdelouahed Radi, député depuis la naissance du Parlement marocain, en 1963, connaît la partition et les règles du jeu, pour s'y être frotté avec une longévité indestructible. Il n'a eu aucune difficulté à se mettre à son avantage. | Plus | | 1.  1999 | 30 juil. 1999 - La Charte a reçu la caution du nouveau monarque lors du discours du trône du 30 juillet 1999 et a été adoptée à l'unanimité par les deux chambres du parlement marocain. | 2. 2002 |

Quel est l'avantage du recours à l'idée fédéral , au fédéralisme ?? ==> Ces avantages ont été énoncé au moment de la création des états unis en 1787. Ils ont été notamment énoncé par deux journalistes américain : Jay et Hamilton . Un ouvrage «: « le fédéraliste » qui est un ouvrage de propagande mais aussi un formidable traité du fédéralisme . Jay et H. Considère que le fédéralisme a deux grands avantages : Le fédéralisme est un moyen d'assurer la paix d'une communauté politique

atténuation réelle: par exemple, ART4 : les EU garantissent une force républicaine de gouvernement des états fédérés! B) PRINCIPE DE PARTICIPATION DES ETATS FEDERES AU POUVOIR FEDERAL intervention des Etats fédérés sur le pouvoir fédéral: « bicamérisme fédéral » Dans les états fédéraux, une des 2 chambres représente de façon égalitaire les différents états fédérés (ex: le Congrès aux EU ou le Conseil des Etats en Suisse ou le Bundestag ou il donne 3 voix pour chaque état fédéré) La constitution

-principe de participation : les Etats fédérés sont associés à la gestion de l’Etat fédéral. Ils participent à l’élaboration des lois fédérales par l’intermédiaire d’une chambre qui les représente au sein du parlement. L’état fédéral suppose le bicamérisme, deux chambres. Les deux modèles tendent à se rapprocher : décentralisation de l’Etat unitaire et centralisation de l’Etat fédéral. Cependant l’autonomie des états fédérés restent très fort. Les cours constitutionnelles veillent à préserver

constituants du pouvoir national. Louis XVI refuse de reconnaître les décrets « jamais je ne laisserai dépouiller mon clergé et ma noblesse » Cohérence par rapport à ses intérêts. Débat se cristallise autour de deux questions : → monocamérisme ou bicamérisme ? → veto royal ? ( le pouvoir du roi d'accepter ou de refuser le pouvoir législatif ) première scission au sein du parti patriote qui va opposer → les plus modérés : conservateurs = monarchiens, ont été fervents défenseurs du parti patriote qui

du plmt Paragraphe 1 : La composition : le Bicamérisme = 2 chbes (L’assemblée et le Sénat) Pk 2 chbes ? Bicamérisme, 2 justifications : o Chbe haute pr la noblesse (= chbe des Lords). Depuis 4/08/1789, justification qui n’a plus de sens en Fce o Fédéralisme. Ds ts les états fédéraux, 2 chbes, 1 pr les états fédéraux et une autre pr le peuple. Fce qui n’est pas un état fédéral. Cmt justifier pr un système unitaire, l’usage du bicamérisme ? A quoi sert le Sénat ? Il existe depuis la

participation ( à l'État fédéral central qui a une constitution, un acte fondateur. Les États doivent participer aux institutions de l'État fédéral : c'est le vestige de leur souveraineté. ) qui se traduit par l'existence d'une 2e chambre législative ( bicamérisme fédéral : une chambre bas, chambre des députés, qui représente la population de l'État fédéral et une chambre haute, Sénat, qui représente les États fédérés. ). Ex : Aux États-Unis, le Sénat est composé de 100 sénateurs car il y a 50 États. )

dans chaque Etat. Si on veut établir à la fin du 18ème siècle établir un document écrit, c’est qu’il présente des avantages : facilité à connaître la règle, on peut la lire, et donc en faire la preuve. Deuxième avantage : au delà de la certitude que donne une constitution écrite, elle permet aussi d’être plus claire, les règles énoncées peuvent donner lieu à une interprétation. 3ème avantage, elles sont une garantie de la sécurité car elles prévoient toutes les conditions dans lesquelles elles peuvent