Cambacérès

d’état du 18 brumaire de l’an VIII ( 4 novembre 1799). Le conseil des Anciens et un petit nombre de 500 vont voter le remplacer du Directoire par un exécutif de trois consuls, Bonaparte, Sieyès et Ducos se partagent le pouvoir. Très vite Cambacérès et Lebrun prendront la place de Sieyès et Ducos mais Bonaparte reste l'homme fort. La Révolution n’est pas parvenue au bout de 10 ans à instituer un régime stable.

codifier premier projet Cambacérès > code de la nature , il est discuté mais la convention ne le retiens pas on reproche à ce projet tout en même temps de ne pas être assez cfique, d’être trop abstrait, l’idéee est qu’il fallait les pp essentiels donc projet pas adopté. Juillet 1794 après chute de Robespierre le travail reprend, le premier projet Cambacérès avec plus de 700 article est réduit à moins de 300 article toujours présenté par Cambacérès appelés 2nd projet Cambacérès. La convention discute

Montagnards, et ce jusqu'en juin, permettant ainsi à ceux-ci d'entrer en contact avec les armées et les autorités locales et de resserrer leurs liens avec les sociétés populaires[114]. De même, lors des séances du 9 au 11 mars, fut créé, sur la demande de Cambacérès et de Danton et suivant le projet de Lindet, un tribunal révolutionnaire chargé de punir les « conspirateurs » et les « contre-révolutionnaires » (dont Robespierre demanda, le 11, une plus stricte définition, afin que les révolutionnaires ne pussent

corps législatif | Le Directoire5 membres élus par les ConseilsIrresponsables devant les ConseilsResponsables devant la Haute Cour de Justice pour des cas de responsabilité pénales | Napoléon BonaparteTrois Consuls :- Bonaparte (Premier Consul) - Cambacérès- LebrunEn réalité le premier Consul Bonaparte concentre les pouvoirs (art 40, 41), les deux autres n'ayant qu'une voie consultativeDroit exclusif d’initiative législativePouvoir réglementaireLa sûreté intérieure et extérieure Relations diplomatiques

malgré le désir du pape de procéder au sacre et au couronnement. Pie VII se contenta de bénir la couronne. David représente le moment où l’Empereur couronne Joséphine. Dans cette vaste frise, on reconnaît autour des trois principaux protagonistes Cambacérès et Lebrun, ex-consuls devenus respectivement archichancelier et architrésorier, Talleyrand, Eugène de Beauharnais, les nouveaux maréchaux ainsi que les sœurs de Napoléon, chargées de porter la traîne de Joséphine. On notera dans la tribune la présence

c’est ce qu’on appelle le légalisme. Sous la révolution, un grand personnage initiera une série de travaux, Cambacérès, un homme du sud de la France qui a une brillante carrière judiciaire, conseiller à la cour des comptes de Montpellier. Cambacérès fera une brillante carrière politique même si il a été écarté du grand projet du code civil. Au moment de la révolution, Cambacérès perdra les élections de 89 et devra attendre 1792 pour jouer un rôle politique en tant que député de la convention

contrat de mariage. - l’Ancien est appelé d’autant plus a persister que jusqu'à la promulgation du code civil pour ainsi dire, la révolution a fournie assez peu de dispositions de droit civil, il y a bien eut notamment les trois projets de Cambacérès mai ils n’ont pas été votés. Donc l’Ancien droit à compliqué à s’appliquer jusqu’en 1804. Cet Ancien droit va être largement mit en œuvre en France jusqu’à la fin de la restauration (1830), tout cela tient à des donnés démographique, à cette époque

code qui unifierait la France. Idée d’unifier et d’assurer l’unité de l’État. Dès 1790, l’écriture du Code est initiée : 3 projets notamment Cambacérès (consul). C’est Bonaparte qui souhaite reprendre ce projet d’unifier le code en 1804. La Constitution de l’an 8 institut le consulat et Cambacérès devient second consul au côté de Bonaparte . En 1800, une commission est créée composée de 4 membres qui représente les deux traditions de droit : droit coutumier vs

jusqu'à nous ». Il se situe dans la continuité historique du droit français : il invoque les capitulaires de Charlesmagne, les règlements de Colbert, les entreprises de Lamoignon et d'Aguesseau, l'oeuvre de Domat et naturellement les projets de Cambacérès et Jacqueminot. Pour Portalis, la Révolution française n'est donc pas le commencement de l'histoire de France, ni même une rupture, mais simplement une parenthèse. Pour Portalis, « on a pas cherché dans la nouvelle législation à introduire des nouveautés

poussé vers un régime, fort à la fois par les nécessités stratégiques et par un entourage craignant plus que tout le retour à une anarchie républicaine qui met en péril l’ordre public et les sacro-saintes propriétés entre 1789 et 1799. Régis de Cambacérès, Joseph Fouché (surnommé le Mitrailleur de Lyon sous la Révolution), Jean-Lambert Tallien, entre autres, ainsi que les frères de Napoléon et certains de ses généraux comme Joachim Murat l’encouragent dans ce sens. Le complot de Georges Cadoudal