Cambacérès

passé et les pratiques connues sous l’Ancien régime. La maintien de certains principes de l’Ancien Régime au nom de la stabilité et du nécessaire achèvement du mouvement révolutionnaire “ Tout le monde était dégoûté de la Révolution” a dit Cambacérès, de cette phrase découle l’idée qu’il faut en finir avec la Révolution. Bonaparte s’inspire de cette idée pour répondre à ses ambitions : en supprimant les cultes révolutionnaires et autres acquis révolutionnaires qui mettaient en danger l’oeuvre

renvoie les ministres et n'est responsable devant personne. Il a aussi l'initiative législative. Ses pouvoirs sont élargis en ce qui concerne la diplomatie et le domaine militaire. Les trois premiers consuls sont Napoléon Bonaparte, Jacques-Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun. Sous la Deuxième République, qui dure de 1848 à 1852, le président, Louis-Napoléon Bonaparte, est élu pour 4 ans et ne peut être réélu. Il y a une nouveauté importante, le Président est élu au suffrage universel direct

le début de la période consulaire. La codification civile à cette époque, apparait d’emblée comme une priorité, Napoléon étant un fin stratège, il s’assurera de la réunion de tous les éléments nécessaires aboutissement d’un Code civil en nommant Cambacérès comme 2ème consul, l’auteur des trois projets de codification civile pendant la Révolution, et en créant une commission de rédaction du projet de codification civile. Cette commission de rédaction du Code civil est créée est composée de plusieurs

partisans de la bourgeoisie provinciale : une bourgeoisie modérée qui veut constituer une administration décentralisée (veut que chaque grandes villes aient des responsabilités). Parmi les Girondins : Vergnaud, Brissot, Condorcet. Au centre il y a Cambacérès, Sièyes. Les montagnards veulent que toute la révolution parte de Paris : veulent une centralisation de la révolution. Ils veulent que ce soit à Paris que la Commune dirige. La commune doit diriger Paris et la France. Concrètement les montagnards

travail va durer 4 mois la commission le fait aboutir en 4 mois pour un 1er projet de Code Civil présenté par Cambacérès qui va proposer le projet. Ce n’est pas Napoléon qui a crée le CC le seul qui a mis sa pâte dans le CC sous réserve de la grande activité des magistrats mais c’est Cambacérès. D’ailleurs, Napoléon va attendre que Cambacérès meurt pour rebaptiser le Code Civil Napoléonien. Cambacérès soutient le projet devant toutes les instances politiques et judiciaire. Peu d’évolution entre le début

CAHUZAC AVENUE Lycée Ste-Cécile de Galinou PÉLISSIER BERMOND BONAPARTE BRUNE Rue Espace Cial KELLERMANN Bermo MAZICOU nd Coll. J.-L. FIEU PROVENCE J. Jaurès STE-CÉCILE Centre de tri Av. de Mazicou LANNES Av en Stade ICHARD ue MAJESTÉ de Mazicou CAMBACÉRÈS ATLANTIS GIRY HAUT Chemin punt Av. B on Herrio t Av. l’H erm et Bd di èr e Ro R. Pas s de . Sal Sal van iès de Va lm y ntau dry Va lm y Bo ule va rd Au gu stin Elie Ru e Av . Rue R. M o Lavedan R. D. d e Flore nce nt eb ell

codification La Révolution française a pour but l'unification de la loi cf: Décret de 1790 et Constitution de 1791 « Il sera fait un code de lois civiles pour tout le royaume » Cambacérès chargé par la Convention nationale de tenter de codifier la loi → 3 codes élaborés mais aucun accepté 1793: 1er code (700 articles) 1791: 2ème code élaboré avec des philosophes

comprendre le contenu du code. Ces idées généreuses avaient séduit des hommes comme Sieyès, ou encore comme Cambacérès, c’est lui qui va véritablement se livrer à des tentatives de rédaction de code, les 3 premières tentatives dont de lui la dernière est de Jacques Minot. A. Le premier projet de code civil : Présenté à la convention par un rapport de Cambacérès. 9 août 1793. Cambacérès va se livrer à une œuvre absolument nouvelle. Quel est l’objectif de ce premier projet de loi ? Le projet veut

constitutionnalité voeux de siriesse. La mise en place de se controle sert a subordonné la loi a la constitution -b)la puissance legislatif consulaire -préominence du 1er consule une colégialité ????? il y a 3 consules : 1er bonaparte 2nde coma cambacérés(nomme pour 10ans) 3em lebrun nommé pour 5 ans). Disparité entre les 3, bonaparte a + de pouvoir préominencee du point de vue statutaire Fonctionel: 1er con va jouir d'attribution qui lui son propre. lui seul promulgue les lois nomme et révoque

voulu préserver l’idéologie révolutionnaires, contenir la démocratie pour éviter le désordre et empêcher des débordements. Les conventionnels veulent finir la révolution. Cette convention comprend 11 membres : Daunou, Boissy, Merlin de Douai, Cambacérès, Sieyès. Une loi vient interdire le cumul de compétences entre membres de la commission et du comité de salut public. La convention va consacrer 30 séances pour l’élaboration de la constitution. Sieyès fait la proposition d’instaurer un jury