Cautionnement Consensualisme

Se manifeste sous deux formes : - coutumes provinciales - droit romain simplifié par la pratique Mouvement de codification.   TITRE I : LA PLASTICITE DE LA CATEGORIE JURIDIQUE CONTRACTUELLE Longue évolution marquée par le progrès du consensualisme. Recul du formalisme fut constant mais pas « lent et continu » : existence de temps d’arrêt, voire de retour en arrière, avec le regain de faveur que connaît le formalisme pour des raisons pratiques. CHAPITRE I, LE DROIT ROMAIN DES CONTRATS

sont un peuple de juriste mais pas des théoriciens. Pas de grande théorie juridique à Rome. Il n’y a pas de théorie générale des obligations à Rome, ni sur l’autonomie générale de la volonté même si la théorie des obligations a évolué vers le consensualisme. Il n’y a pas de théorie générale des vices du consentement. Les romains connaissent la notion d’erreur, de dol, de violence, de lésion mais il n’y a pas de théorie générale. Les théories générales sont arrivées au 16ème avec le jus naturalisme

o Les contrats non intuitu personae • Selon l’exécution unique ou par prestations successives o Les contrats instantanés o Les contrats successifs Les principes du régime contractuel : • Le principe de consensualisme o Exceptions : ▪ Les contrats formels ( respect d’une formalité ▪ Les contrats réels ( remise de la chose • Le principe de l’autonomie de la volonté o Exceptions : ▪ Les

l’obligation. En conséquence l’extériorisation de la volonté joue un rôle d’instrument de preuve de cette volonté. ( théorie subjective qui fait prévaloir l’intérêt individuel des contractants )Elle coïncide en droit français avec le principe du consensualisme. Cette théorie conduit aussi à faire une large place à l’admission des vices du consentement. En droit allemand : la théorie de la déclaration de volonté. Théorie objective qui considère que seule la déclaration de la volonté est de nature à

sur l’imbrication de plusieurs contrats Contrat principal et contrat accessoire * Le contrat principal a une fin en lui-même et une existence indépendante (le contrat de prêt), * Le contrat accessoire est lié à un contrat principal (le cautionnement, le mandat…). Distinction en fonction du rapport des forces entre les parties Les contrats sont conclus tantôt par des parties dont la force économique est à peu près égale, tantôt par des personnes placées dans une situation inégalitaire.

de celle-ci ». V- Classification des sûretés La classification des sûretés fait souvent intervenir, comme c’est le cas dans l’AUS, deux grandes catégories essentielles : les sûretés personnelles et les sûretés réelles (parfois combinées avec le cautionnement réel : cf. article 12 de l’AUS : « la caution peut garantir son engagement en consentant une sûreté réelle sur un ou plusieurs de ses biens »). Ces sanctions n’ont pas, à proprement parler, la nature de garanties, mais elles n’en produisent pas

révolution marque le progrès de la liberté contractuelle: loi le chapelier. Abolition des ordres. L’homme a le pouvoir de créer du droit selon les lumières. Le droit révolutionnaire marque la fin du formalisme et le début du consensualisme: le contrat se forme par le seul échange du consentement. Suppression des entraves religieuses: l’Eglise tombe, et l’Etat se montre moins interventionniste qu’avant. Adoption du code civil de 1804: code

d'obligations que l'on veut garantir et dont le but, est de conforter les chances du créancier de recevoir l'exécution promise. Exemples : L'hypothèque Le cautionnement Aucune loi ne définit la sûreté, ni la garantie. Si l'on se réfère au Code civil originel, il n'existait que quatre formes de sûreté : le cautionnement, l'hypothèque, le nantissement, le privilège. La doctrine a dégagé quelles sont les caractéristiques essentielles de ces quatre formes, pour ensuite, réserver la qualification

remboursement pour cela il doit être intégral. Ex : contrat de cautionnement Dans la solidarité il y a 3 codébiteurs et un créancier Le créancier est titulaire d’une créance de 600 et reparti en 300/A et 300/B. Si solidarité il peut demander 600 a qui il souhaite. Si demande a A 600 donc A a un recours en contribution a B, il va demander de rembourser a B (600-300). Créancier avec deux droits de gage généraux, avec un droit de garanti. Avec la cautionnement Créancier bailleur / débiteur locataire avec un contrat

s’engager au côté du débiteur, ce qui signifie que le créancier dispose d’un second débiteur contre lequel il peut se tourner en cas d’inexécution. Historiquement, ce furent à l’origine les sûretés personnelles qui eurent le plus de succès. Le cautionnement, qui a pour effet (comme nous le verrons) d’ajouter un (voire plusieurs) débiteur accessoire au débiteur principal, était largement pratiqué à Rome, notamment dans le cadre de l’institution de fidéjussion. On raconte que Cicéron avait cautionné