Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements

gradualiste du libre-échange...........................................................31 Section 3 Le régionalisme complémentaire au multilatéralisme : Thèse des biens publics internationaux...........................................................................................36 3.1 L’offre de biens publics internationaux.......................................................37 3.2 Régionalisation : avantages de ce type de coopération................................40 CHAPITRE 2 Le cas de l’ALÉNA

Mercredi 07 Octobre DROIT INTERNATIONAL PUBLIC APPROFONDI I LE DROIT DE LA RESPONSABILITE INTERNATIONALE Entrée en matière : Un juriste a des responsabilités dc il dt pdre des decisions en fst un choix entre plusieurs sol pssbles (rchch les memoires de jean monnet), le drt inter pmt de rtrner a cette conception car c’est un drt multiculturel qui emprunte au drt continentaux et anglosaxone, de plus, il y a bcp moins de regle ms la difficulté : ft svr les appliquer. Drt inter de la Rt

l’entreprise…………………………………… 4) Autre programmes………………………………………………………………. Section III : les affaires internationales en matières agrobusiness ……………………... 1) Image internationale de la marque canada………………………………….. Section IV : nouvelles ………………………………………………………………….. Le canada tire le maximum du commerce mondiale pour les producteurs canadiens…………………………………………………………………........ Le gouvernement du canada fait un important investissement pour l’avenir de l’agriculture……………………………………………………………………….. Section VI : les

du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs | | |Mobilières et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel | | |que modifié et complété par la loi n°23-01, la loi 36-05 et la loi 44-06 ; | | |Dahir portant loi n°1-93-211 du 21 septembre 1993 relatif à la Bourse de Casablanca

Droit du commerce international. Les échanges internationaux n’ont fait que croître depuis 2WW. Les ent ont développés ces échanges. Ces échanges visent ttes sortes de biens, matière 1ère, produits agri et manufacturés, échanges de services. A l’heure actuelle les services représentent la plus grande part dans les échanges internationaux. Ac le dnt de ces échanges qui participent à la balance commerciale des Etats, il s’avérait nécessaire de sécuriser ces dits échanges. Selon les E, chaque

et l’eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 2. LA STRUCTURE SYNDICALE INTERNATIONALE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Plus de cent ans de syndicalisme international . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Encadré : L’ITF et ses débuts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23 Organisations syndicales internationales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 • Organisations

matières Plan du cours : 3 Chapitre 1 : les défis de la globalisation : « levelling the playing field » pour les firmes et les Etats 5 Introduction : 5 Section 1 : globalisation (financière) et mondialisation (commerce et investissement) : une économie de marché 5 Section 2 : la restructuration de la Triade. L’élargissement de l’UE, compétitivité et politique commerciale. 19 Conclusion: 31 Chapitre 2 : La firme et les Etats face à la globalisation 32 Section 1: La libéralisation

la fin de cette étude) INTRODUCTION 4 Partie 1 10 Chapitre 1: Evolution des Conventions internationales facilitant l'exécution de la sentence arbitrale 11 Chapitre 2: Les dispositions de la Convention de New York de 1958. 18 Chapitre 3: Deux décisions polémiques 46 Chapitre 4 : Conventions Régionales 58 Chapitre 5: D'autres Conventions internationales 62 Chapitre 6: Instruments internationaux facultatifs 67 Partie 2 73 Chapitre 1: Effets des réformes du droit national sur l'exécution

de toute la phase de conception & réalisation + les canevas de management) (20%) 4. Remise 5 déc. d’un BP individuel de création d’une entreprise ou coopérative (30%) 5. Jeudi 5 déc. De 12h30-14: Examen écrit sous forme de questions directes relatif au séminaire (50%) 1 13/11/2013 •Entrepreneuriat= CONDITIONS D’UN BON DÉMARRAGE • Champ disciplinaire qui étudie comment, par qui et avec quelles conséquences les opportunités des affaires sont découvertes, concrétisées et exploitées;

Université Hassan II –Mohammedia Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociale Master TMEE Mémoire de Fin d’Etudes sous Thème : Le commerce international Réalisé par : SATTAR HICHAM Encadré par: Mme M. Hmimida | | Année Universitaire : 2011- 2012 Dédicace À mes parents, qui ont été toujours près de moi pour me soutenir et m’encouragé et qui m’ont toujours aidés par leurs prières et leur grand amour. Toutes les dédicaces du monde ne sauraient