Charles Loyseau Traité Des Seigneuries

l’origine est désigné par ses guerriers. Avec la conquête des gaules ont va passer progressivement à une hérédité de la place royale. L’église encourage cette pratique pour assurer la stabilité du royaume. Cette conception patrimoniale du pouvoir a été le trait marquant de la royauté mérovingienne ce qui explique la grande fragilité de cette royauté et la grande faiblesse de ces derniers rois mérovingiens (les rois fainéants). B. La royauté carolingienne. Au VIIIe siècle, le pouvoir va

supérieure. Selon les grecs, il pouvait y avoir un conflit entre une règle supérieure et une règle inférieure. Antigone de Sophocle a été présentée pour la première fois en 442 avant JC. ??? A l’assemblée populaire, on peut proposer les décrets, les traités, suggérer l’organisation des campagnes militaires ou la création des impôts. Le décret doit toujours être subordonné à la loi. Chaque citoyen peut contrôler la constitutionnalité des lois donc la conformité d’une loi avec les lois supérieures. Chaque

et cette assemblée jusqu’au 3è siècle av J-C, elle vote la loi sur la proposition des consuls, cette assemblée Page sur 12 106lie lie également les magistrats supérieur, participe au décision de matière de préparation de guerre, en matière de traités, elle a également des attributions judiciaire de première instance, c’est à dire que le jugement des crimes politique, contre la majesté du peuple romain, lui revient mais également elle est juge des crimes de droit commun puni de la peine capitale

au lendemain de la disparition de l’Empire romain, et ce, jusqu’au Xème siècle. Pour cette période, on imagine trop souvent des populations menacées de toutes parts, cherchant une protection incertaine dans des villes rétrécies ou de minuscules seigneuries. Dans un tel chaos, comment peut-on situer le droit ? Contrairement aux idées reçues, le droit persiste toujours. Avec des succès inégaux, il s’efforce même de corriger ce tableau si peu idyllique de la société postromaine. Trop raffiné, le droit

laboratores est une conception perçue comme naturelle. On la représente sous la forme d’une pyramide ou dans la métaphore anthropomorphique (la société comparée à un corps humain – chacun trouve sa place dans la société). Charles Loyseau montre un ordre naturel sous l’égide du roi-chef. Comme autre exemple, nous retrouvons la gravure l’image d’un ordre immuable où l’on retrouve François 1er au centre vêtu des insignes de la royauté. Tout en haut il y

complets, il parle de la vie en société, il rassemble tous les éléments de la vie en société (le droit de la famille, tout ce qui concerne l’économie), ces codes sont destinés à structurer la société. Le code doit maintenir les gens à leur place. Il traite de droit pénal : échelle des peines : de l’amende à la peine de mort (violation de domicile, diffamation, coups et blessures) on va parler des esclaves, de sorcellerie, droit de la famille (droit matrimonial, renvoie de la femme atteinte de maladie

LA FRANCE MODERNE : 1483 – 1789 Rappel: Pages 133 à 141 de Lucien Bely («Le Beau XVIè siècle») Pages 796 du Dictionnaire de l'Ancien Régime (Offices) 1453: Chute de Constantinople 1483: Couronnement de Charles IX 1643: Décès de Louis XIII 1654: Couronnement de Louis XIV 1715: Décès de Louis XIV I. PRESENTATION GENERALE - « LE BEAU XVIè SIECLE » : ASPECTS ECONOMIQUES ET SOCIAUX L'expression « France Moderne » s'oppose à celle de « L'Ancien Régime ». Il s'en dégage une notion

qu’augmentent et se diversifient les besoins sociaux. D’où l’instauration d’un pouvoir plus raffiné. - Le pouvoir individualisé Il caractérise les sociétés féodales c’est-à-dire des structures correspondant à des entités géographiques appelées seigneuries au sein desquelles s’établissent des relations hiérarchisées entre des seigneurs (chefs religieux ou militaires) et des vassaux qui représentent tout le reste de la population. Les seigneurs font eux-mêmes acte d’allégeance à l’égard d’un roi à

siècle, mais on les connaissait car il était mentionné dans la Bible. Ce code est découvert au début du 20ème siècle, ce code remonterait aux 13-14 ème siècles av. JC Il ne présente aucunes systématisations (Pas de classement). Il présente plusieurs trait originaux : il semble faire preuve d’un certain caractère laïque, il est écrit par des scribes ou prêtres pas par les dieux mais Ordalie toujours présents. Il met en avant une individualisation de la peine : caractère moderne : la peine doit frapper

voit apparaitre de nouveaux acteurs. Renouveau urbain et affaiblissement seigneurial Dès le 11ème siècle de nouveaux acteurs po arrivent. Des villes se construisent. La ville médiévale était une ville comprise dans la seigneurie. Chaque ville était soumise à un seigneur. Avec l’affaiblissement de l’ordre féodal , certaines villes vont bénef d’une certaine autonomies que l’on nomme « libres ». Elles n’ont plus de seigneurs. Elles vont s’organiser seules sans rendre de compte