Charles Loyseau Traité Des Seigneuries

un empire colonial tout a fait rentable . Ce dvl alors les gd compagnies commerciales : la compagnie des inde et a coté on trouve de nbr armateurs indépendants qui commercent avec les colonies. C'est la grande époque des voyages triangulaires = la traite des noires => les navires partent chargé de pacotille de France , arrivent sur les cotes africaine où ces objets sont échangés contre un contingent d'esclaves noirs qui seront vendus aux Antilles , ds les colonies et le prix de vente de ces esclaves

de la population mondiale et du peuplement de la Terre, de l’Antiquité au xixe siècle. – L’émigration d’Européens vers d’autres continents, au cours du xixe siècle : une étude au choix d’une émigration de ce type. Mise en œuvre La question traite des contacts des Européens avec d’autres mondes et de l’élargissement de leurs horizons géographiques en prenant appui sur - une étude obligatoire : de Constantinople à Istanbul : un lieu de contacts entre différentes cultures et religions (chrétiennes

le bon plaisir du Roi quant à lui peut aller à l’encontre de l’intérêt général ou de l’avis du plus grand nombre (« rémission pour homicide »). Ce principe sera consacré après Guy Coquille dans une ordonnance criminelle de 1670, qui à l’article 16 traite “Des lettres d’abolition, rémission, pardon, pour ester à droit, rappel de ban ou de galères, commutation de peine, réhabilitation et révision de procès”. De plus, les « concessions de privilèges à villes » correspondent à la liberté dont jouissent

problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son prédécesseur et non plus le jour de la date de son sacre. Il faudra attendre 1403 et 1407 pour que le Roi Charles VI prenne 2 édit sur l’instantanéité de la succession. Un roi qui s’inspirait d’une règle de droit privé (saisine héréditaire), «  le mort saisi le vif ». D’un point de vue doctrinal, Jean de Terre a rattaché l’instantanéité de la succession au

Charles de Montesquieu – L’Esprit des Lois ... Prolem sine matre creatam. OVIDE. Avertissement de l'auteur 1° Pour l'intelligence des quatre premiers livres de cet ouvrage, il faut observer que ce que j'appelle lavertu dans la république est l'amour de la patrie, c'est-à-dire l'amour de l'égalité. Ce n'est point une vertu morale, ni une vertu chrétienne; c'est la vertupolitique; et celle-ci est le ressort qui fait mouvoir le gouvernement

l'administration d'une communauté religieuse ou laïc, ça concernait principalement le domaine privé. Pour l'administration publique on parle de police, termes utilisé par les ordonnances royales. Progressivement apparaissent des traités/codes de police notamment un connu, traité de police de N DELAMARRE 1505. C'est au cours du 18ème que ce terme d'administration change de contenu est désigne l'administration publique. On retrouve cette définition dans une encyclopédie méthodique où on trouve la définition

IV, 8 - Marsile de Padoue Il stigmatise la concentration des fonctions principales de l’Etat dans les mêmes mains ( Défensor Pacis 1377) 2° Le véritable précurseur : John LOCKE (1632-1704) Le philosophe anglais développera sa conception dans son «Traité du gouvernement civil »(1690 ). Elle est proche de celle de Montesquieu puisque : - il distingue trois fonctions : - législative : élaborer les lois 9 - exécutive : « parce que les lois qui sont une fois et en peu de temps faites, ont une vertu

IV, 8 - Marsile de Padoue Il stigmatise la concentration des fonctions principales de l’Etat dans les mêmes mains (Défensor Pacis 1377) 2° Le véritable précurseur : John LOCKE (1632-1704) Le philosophe anglais développera sa conception dans son «Traité du gouvernement civil » (1690). Elle est proche de celle de MONTESQUIEU puisque : Il distingue trois fonctions : législative : élaborer les lois exécutive : « parce que les lois qui sont une fois et en peu de temps faites, ont une vertu constante

B - L’évolution du régime ............................................................................................ 81 a) Le règne de Louis XVIII (1814-1824) ................................................................ 82 b) Le règne de Charles X.......................................................................................... 82 § 2 La Monarchie de Juillet (1830-1848) ............................................................................... 82 a- La Charte du 14 août 1830

81 B - L’évolution du régime ............................................................................................ 81 a) Le règne de Louis XVIII (1814-1824) ................................................................ 82 b) Le règne de Charles X.......................................................................................... 82 § 2 La Monarchie de Juillet (1830-1848) ............................................................................... 82 a- La Charte du 14 août 1830