Choix Du Conjoint

Fiche de synthèse Ce qui m'a donné envie de choisir sujet « le choix du conjoint » c'est que je voulais en savoir plus sur la formation des couples. Je pensais bien que ce choix ne se faisait pas tout seul mais j'étais loin d'imaginer tout ce que j'ai appris. J'ai aussi choisi ce sujet, car je pense qu'il m'a apporté des notions sociologiques qui pourraient m'être utile dans le futur. Je pense que l'Ses couplé au Français iraient parfaitement bien avec notre sujet, car le couple a intéressé

peut pas prendre le nom de son épouse,même si la mére peut son nom à l'enfant). Il peut tout au plus accoler le nom de son épouse à son propre nom (exemple : Frédéric Joliot-Curie). En cas de divorce, chacun des époux perd l'usage du nom de son conjoint. Toutefois, chacun d'eux pourra conserver l'usage du nom de l'autre, soit avec l'accord de celui-ci, soit avec l'autorisation du juge. -Depuis la loi n° 2003-516 du 18 juin 2003 relative à la dévolution du nom de famille [3] la transmission du nom

l'entreprise. Objet de la communication : M. Depireux souhaite organiser, à l'occasion des 20 ans de l'entreprise, un week-end festif avec ses 10 salariés et leurs conjoints. Cette fête aura lieu en décembre. Cibles : Les cibles prioritaires sont les 10 salariés de l'entreprise et les cibles secondaires sont les 10 conjoints ainsi que les fournisseurs à moindre mesure. Objectifs: Fêter avec tout les salariés les 20 ans de l'entreprise. Que tout le monde passe un moment

Intro: « De la protection de l'entrepreneur individuel et du conjoint ». La loi du 1er août 2003 modifie le titre II du livre V du Code de commerce afin d'y ajouter un chapitre VI dont l'intitulé précité montre bien le désir législatif de protection du commerçant et de sa famille. Cependant l'efficacité de cette protection reste une question essentielle. Le code de commerce définit le commerçant comme la personne (physique ou morale) qui exerce des actes de commerce à titre de profession habituelle

appel à des partenaires (croissance conjointe). L’entreprise doit décider si elle souhaite mener sa stratégie au niveau national ou international. A. La croissance organique ou interne 1. Le choix de la croissance organique La croissance organique est l’accroissement de la taille de l’entreprise par la création de capacités nouvelles (industrielle, commerciale, recherche). L’entreprise utilise ses ressources pour grandir. Une entreprise peut faire le choix d’une stratégie de croissance interne

patrimoine familial 4 2.4. De quoi le patrimoine familial est constitué 4 2.5. Les exclusions du patrimoine familial 5 2.6. Comment le patrimoine familial est-il divisé 5 2.7 Avantages, inconvénients et possibilités en cas de divorce 6 2.8. Conjoint de faits 8 2.8.1 Le partage des biens 8 2.8.2 Contrat de cohabitation 8 3.0 Régimes matrimoniaux 9 3.1 Séparation de biens (485 C.c.Q. à 491 C.c.Q.) 10 3.1.1 La gestion des biens 10 3.1.2 La responsabilité des dettes 11 3.1.3 Partage

TD Droit commercial : Séance 4 : Dissertation L’apport de la loi du 15 juin 2010 relative à l’EIRL à la protection de l’entrepreneur et de son conjoint. Avant la loi du 15 juin 2010 instaurant le nouveau régime de l'Entrepreneur Individuel à Responsabilité Limitée, la personne qui voulait créer une entreprise était alors face à un choix : soit elle exerçait son activité individuellement et considérait donc son entreprise comme une partie de son patrimoine familial, soit elle fondait une société

éduque que se transmettent les normes et les valeurs comme celle liée au métie A) LE CHOIX DU CONJOINT La constitution d'une famille passe par la formation d'un couple qui lie ainsi deux familles. Cette alliance peut être officialisée ou pas :- par le mariage qui institutionnalise le couple et fixe les droits et les devoirs des conjoints -informellement par l'union libre ou concubinage. Si le choix du conjoint se fait aujourd'hui par affinités, on remarque une tendance forte à l'homogamie sociale

aux salariés et à leurs conjoints, à travers l’agréable week-end, l’importance qu’ils recouvrent aux yeux de leurs dirigeants. - Fédérer le personnel, accroître le sentiment d’appartenance à la société. - Donner envie aux salariés et à leurs conjoints de participer à l’événement. Inciter les salariés à être toujours plus performants. 3. Public-cible et leurs besoins : Cible principale : - les dix salariés de l’entreprise. Cible secondaire : - les conjoints des salariés. Cible qu’il

Masculin/Féminin I – Egalité féminine II – Evolution du couple III – Le choix du conjoint I – Le problème de l’égalité homme-femme Il s’agit de réfléchir sur les rapports entre l’homme et la femme dans notre société et de voir quelles sont les évolutions historiques que l’on a pu observer dans notre société. 1) Vers l’égalité homme-femme a) La situation au 19ème siècle On constate que la vie quotidienne se déroule dans le cadre familial, les rôles au sein du foyer sont bien définis