Classification Des Contrats Au Maroc

L’histoire de la banque au Maroc La profession bancaire est l’un des plus vieux métiers du monde. Dés que le commerce est né, le problème de son financement s’est posé et les banques apparaissent. Au Maroc, il n’existe pas d’étude systématique sur l’histoire de la banque. Cependant, sous les mérinides, Grènes avait envoyé ses ressortissement exercé le métier de banquier dans les ports marocains. Si l’installation des premières banques au Maroc date du 19eme siècle, à l’initiative

s’implantant aux Champs Elysées par exemple. Weakness : le problème de la contrefaçon et la qualité en dent de scie 5) Organisation Strength: la grande partie de la fabrication se faisant à proximité géographiquement (Espagne, Portugal, Italie, Maroc, Turquie, Roumanie, Bulgarie) permet plus réapprovisionnement plus rapide. Weakness : il existe 35 % de sous - traitance en Chine, Inde, Bangladesh. 5. Choix Stratégique MARKETING. Le secteur du textile reste un secteur stable

charia qui régissent la vie quotidienne des musulmans. Ces lois interdisent de verser ou de percevoir un intérêt fixe et prohibent l’investissement dans des secteurs comme le tabac, l’alcool et l’armement. Le principe consiste à relier le rendement du contrat islamique à la productivité et à la rentabilité du projet, pour assurer une répartition équitable de la richesse. Il est également fondé sur la théorie du partage des pertes et profits. Les institutions proposent des gammes de plus en plus diversifiées

contrepartie de la redevance est un service individuel (service marchand). 3- La classification de l’impôt 3-1- Classification administrative On distingue :  L’impôt direct qui est supporté définitivement et directement par le contribuable ; il est établi par voie de rôle nominatif (document) (IGR, IS) ;  L’impôt indirect qui est un impôt sur la dépense (TVA ; droit d’enregistrement). 3-2- Classification économique On distingue :  L’impôt sur la dépense ;  L’impôt sur le revenu

contexte social et politique vécu par le Maroc depuis plusieurs siècles. Pour ce faire, nous allons traiter le sujet en deux sections. Dans une première section, nous allons développer les sources historiques du droit commercial et par la suite nous allons voir les sources modernes ou actuelles du droit commercial Année universitaire : 2012/2013 [Tapez un texte] 3 | P age Section I : Les sources historiques du droit commercial : Avant 1913, le Maroc n’avait point de législation commerciale

et claires au niveau de : ❖ PARTIE I : Contrats bancaires ❖ PARTIE II : Comptes bancaires ❖ PARTIE III : Les intérêts et commissions ❖ PARTIE IV : Les obligations et responsabilités des banquiers La réglementation bancaire au Maroc Loi bancaire 1993 qui a été abrogée et remplacée par le dahir du 14/02/2006 portant promulgation de la loi 34-03 Le statut des banques au Maroc : (la dualité) Les banques au Maroc vont du statut (établissement public) à celui

• • • • Introduction générale Risques assurables et mutualisation des risques Historique de l’assurance Le cadre juridique : code d’assurance Le cadre institutionnel : DAPS, Comité consultatif, Fédération. Définition de l’assurance Le contrat d’assurance : obligations des assureurs et des assurés Fonctionnement de l’assurance : inversion du cycle, techniques actuarielles et provisions techniques Primes et indemnités d’assurance Coassurance et réassurance Branches et produits d’assurance

 MOHAMMED SBIHI PRECIS DE GESTION BUDGETAIRE 2007 PRECIS DE FINANCES PUBLIQUES DEPOT LEGAL …………… / 2007 IMPRIMERIE RABAT NET MAROC Av. Hassan II – Cité Al Manar – Im. C Mag. N° 6/3 Rabat – Tél : 061 20 37 76 – 078 13 07 02 Fax : 037 20 46 32 Avec le concours de la Fondation ans seidel d’Allemagne SOMMAIRE INTRODUCTION : LES FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE

Marocaine du commerce extérieur) a été créée par les pouvoirs publics le 1er septembre 1959. La mission essentielle confiée alors à cette banque, en plus de l’activité bancaire dite classique, était de contribuer au développement du commerce extérieur du Maroc. Avec un capital qui a augmenté de 6 millions de dirhams en 1961 à 1587 millions aujourd’hui, les actifs de BMCE BANK se sont développés grâce à une série d’absorptions de banques au cours des années soixante et soixante-dix, chose qui a permis

| |Différentes directions |L’ONE possède dix directions régionales reparties sur le royaume du | | |Maroc comme suit : | | | | |