Classification Des Contrats Au Maroc

principes de spécialité de la marque : * Le signe est protégé pour des produits et services précis. * Les produits et services sont déterminés à la date de dépôt de la procédure. * Les produits et services sont répertoriés dans la classification internationale. b. Le dessin ou modèle : C’est un titre de propriété : * Le dessin : C’est la figure en 2D obtenue par un assemblage de lignes ou de couleurs. Ça peut être affiché soit un motif décorant un papier peint, soit un tissu

d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) le programme de dématérialisation de la commande publique les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics Sommaire 2 3 Editorial • Plus d’un siècle de marchés publics au Maroc (1907-2009) • Les avancées de la nouvelle réforme sur les marchés de l’état • Le programme de dématérialisation de la commande publique • Les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics au Maroc • La promotion de l’intégrité dans

publics au Maroc (1907-2009) les enjeux de la réforme de la réglementation des marchés publics le programme de dématérialisation de la commande publique S o m m a i r e Directeur de la publication Saïd IBRAHIMI Responsable de la rédaction Rachid MELLIANI Comité de rédaction El Houcine AGHANIM Lahcen SBAI EL IDRISSI Abdelaziz EL HEBIL Lakhdar EL AOUANE

ROYAUME DU MAROC ----PREMIER MINISTRE ----- CONSEIL DE LA CONCURRENCE REALISATION D’UNE ETUDE SUR LA CONCURRENTIABILITE DU SECTEUR DES GRANDES ET MOYENNES SURFACES Rapport de synthèse Version juillet 2011 Conseil de la Concurrence Sommaire Excecutif Summary ........................................................................................................................3 1. État des lieux du secteur......................................................................

administratives nécessaires à la réalisation de projets d'investissement dans les secteurs industriels, agro-industriels, miniers, touristiques, artisanaux et d'habitat dont le montant est inferieur à 200 millions de dirhams et de préparer les projets de contrats et conventions à conclure avec l'Etat pour l'octroi d'avantages particuliers pour les projets qui dépassent ce montant. Alors, quelles sont les différents types d'entreprises? Quelles sont les formalités de leur constitution? Ce sont là les principales

ROYAUME DU MAROC *-*-*-*-* HAUT COMMISSARIAT AU PLAN *-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-*-* INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE ET D’ECONOMIE APPLIQUEE Projet de Fin d’Etudes ***** Gestion prévisionnelle des effectifs au Ministère des Finances et de la Privatisation Préparé par: Mr. Mohammed ADDI Mr. Mohamed NETTAH Sous la direction de : Mme F. BAKASS (INSEA) Mr. M. CHAOUI (DAAG) Soutenu publiquement comme exigence partielle en vue de l’obtention du Diplôme d'Ingénieur d’Etat Option : Statistique

engagements de metro 7 3) Les activités de metro 8 4) Les marques propres 9 5) Localisation internationale 10 II. Metro Maroc : 11 6) Fiche signalétique 11 7) Implantation géographique au Maroc 12 8) Organigramme du Metro Maroc 13 Deuxième partie : Cadre et déroulement du stage 14 I- Service d’accueil : 15 Présentation du département achat 15 II- 1ére fonction :

problématiques de l’identification et de la confidentialité ............................................................................................34 2. Conclusion d'un contrat en ligne et problématiques liées à la dématérialisation du processus ................................................................37 3. Exécution d’un contrat et problématique du paiement électronique .........41 4. Environnement légal du commerce électronique ......................................43 Chapitre 2 : Problématique

contribuables (personnes physiques et morales). Le présent rapport aura pour vocation d’apporter un aperçu général sur la procédure fiscale passant ainsi par un ensemble de définitions, des caractéristiques régissant cette dernière, en plus de ses classifications. Section I : Concepts de base relatifs aux impôts L’impôt est un prélèvement pécuniaire subi par les contribuables c’est-à-dire les sociétés et les individus afin de couvrir les charges publiques. Ce prélèvement est obligatoire et définitif

personnel. PLAN Introduction Première partie : Le cadre du stage I - Marché des jeux vidéo II - L'entreprise A - Présentation de UBISOFT Entertainement dans le monde 1 - Présentation de la société 2 - Historique B - Présentation de UBISOFT MAROC 1 - Présentation générale 2 - Fiche statistique 3 - Organigramme Deuxième partie : Travaux effectués et apport de stages I - Travaux effectués 1 - Les outils misent à ma dispositions 2 - Mission du poste occupé 3 -Les tâches effectuées II