Cnops

facultatif RCAR Public Semi-public Retraite de base Retraite complémentaire •Régime Obligatoire •Régime facultatif CNSS Privé Sécurité sociale (AF-PCT-PLT) AMO •Régime Obligatoire •Régime Obligatoire CIMR Privé Retraite complémentaire Régime Facultatif CNOPS Public AMO Régime Obligatoire MUTUELLES Public –Privé Semi-public Soins de santé Caisses autonomes de vieillesse – invalidité - décès •Régime Facultatif •Régime Facultatif ASSURANCES Privé Soins de santé -Retraite AT -MP Régime Facultatif Régime

présentation de l' industrie pharmaceutique nationale et internationale ; Connaître les grands axes des aspects législatifs et réglementaires ; Avoir des Notions sur la législation du travail, les organismes de sécurité sociale et les mutuelles (CNSS, CNOPS, assurances….) ; Identifier les fonctions que peuvent occuper les pharmaciens dans l’industrie ; Connaître les tâches qui incombent le pharmacien responsable ; Connaître les différents actes pharmaceutiques dans l’industrie ; Prendre connaissance des

ANAM Agence Nationale de l’Assurance Maladie ANAPEC Agence Nationale de Promotion de l’Emploi et des Compétences ANHI Agence Nationale de lutte contre l’Habitat Insalubre BIT Bureau International du Travail CMB Couverture Médicale de Base CNOPS Caisse Nationale des Organismes de la Prévoyance Sociale CNSS Caisse Nationale de Sécurité Sociale EN Entraide Nationale FMI Fonds Monétaire International HCP Haut-Commissariat au Plan INDH Initiative Nationale pour le Développement Humain

l’éducation-formation, la couverture de certaines maladies ou accidents . 2) Définitions : Adhérent Assuré : On entend par adhérent –assuré tout adhérent de la FMVI de promotion des œuvres Sociales de l’Education-Formation en activité de service, adhérent soit à la CNOPS soit à la MGEN soit aux autres Mutuelles auxquelles sont affiliés les adhérents de la FMVI. Bénéficiaires : En plus de l’adhérent-assuré, les bénéficiaires sont constitués du ou des conjoint(s), des enfants à charge tant qu’ils n’ont pas atteint l’âge

couverture de certaines maladies ou accidents . 2) Définitions : * Adhérent Assuré : On entend par adhérent –assuré tout adhérent de la FMVI de promotion des œuvres Sociales de l’Education-Formation en activité de service, adhérent soit à la CNOPS soit à la MGEN soit aux autres Mutuelles auxquelles sont affiliés les adhérents de la FMVI. * Bénéficiaires : En plus de l’adhérent-assuré, les bénéficiaires sont constitués du ou des conjoint(s), des enfants à charge tant qu’ils n’ont pas atteint

chargée du recouvrement de la taxe de formation professionnelle et de son versement à l'office de la formation professionnelle et de la promotion du travail. CNOPS, la caisse nationale des organismes des organismes de prévoyance sociale. Gestionnaire, au même titre que la CNSS, de l'assurance maladie obligatoire AMO. le budget de la CNOPS comprend essentiellement : En ressources : - des cotisations (patronales et des assurés) - des emprunts - produits financiers des placements - des dons...

éducation-formation,la couverture de certaines maladies ou accidents . 2)Définitions : y Adhérent Assuré : On entend par adhérent assuré tout adhérent de la FMVI de promotion des uvres Sociales de l Education-Formation en activité de service, adhérent soit à la CNOPS soit à la MGEN soit aux autres Mutuelles auxquelles sont affiliés les adhérents de la FMVI. y Bénéficiaires : En plus de l adhérent-assuré, les bénéficiaires sont constitués du ou des conjoint(s), des enfants à charge tant qu ils n ont pas atteint

la Prévoyance Sociale (CNOPS) une demande par laquelle il sollicite une dotation par la CNOPS des feuilles de maladie complétées par le numéro d’immatriculation correspondant. Le dossier de remboursements des frais médicaux doit être constitué de la feuille individuelle de soins, délivrée par la CNOPS, dûment signée par l’adhérent et le médecin traitant et des prospectus des médicaments prescrits. Le remboursement des frais médicaux sera assuré dans ce cas par la CNOPS selon le barème et les

se constituèrent pour fédérer au sein de la MAMDA, Mutuelle Agricoles Marocaine d’Assurance.  Après l’indépendance, les mutuelles se développent largement, puis se regroupent au sein de la Caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS). L’évolution historique des associations dahir La du 15 novembre1958 modifié et complété en juillet 2002 première periode s’étale de l’indépendance du pays jusqu’au début des années 1980. Une première génération d’associations est alors apparue

Les entreprises doivent souscrire une police d'assurances pour le compte de leurs employés auprès d'une Société d'Assurance et de Réassurances. Les salariés du régime public sont gérés par la caisse nationale des organismes de prévoyance sociale (CNOPS) et ceux du régime privé par la caisse nationale de sécurité sociale (CNSS). Affiliation : Les employeurs sont tenus de s'affilier à la CNSS au plus tard 30 jours après l'embauche du premier salarié. Ils doivent en outre déclarer régulièrement à