Codification Par Compilation

problèmes juridiques). Les constitutions impériales portent sur des sujets très divers. Il va y avoir une accumulation de texte et cela va être difficile de connaitre le droit. PARAGRAPHE 4 : LA MISE EN ORDRE DU DROIT, LES COMPILATIONS Les Empereurs ordonnent les compilations durant l’Antiquité mais aussi au Moyen-âge. A la fin du III ème siècle et au début IV ème siècle, on peut citer le code Grégorien (291-292) et le code Hermogénien, ces codes n’ont aucune valeurs obligatoires. A. LE CODE THEODOSIEN

....................................9 5.7. Inventaire du parc d'équipement .....................................................................................9 5.7.1. Codification des équipements ........................................................................................... 10 5.8. Exemple d’ une codification............................................................................................12 5.9. Les informations techniques............................................

posée par des particulier fonctionnaire ou magistrats a l’occasion de litiges) ,. Source du droit a cette époque : sénatus-consultes « Tombé dans la confusion » : prolifération législative, Paragraphe 5 : après cet heureux succès = livre des compilations le code le digeste institutes et novelles. Volonté d’éclaircissement du codex. Promulgué le 16 dec 533 , Heureux succès : redécouverts en Italie fin 11e siècle du corpus vont le réajuster et le réadapter 2 italiens glossateurs : Bartholo et

depuis 476. Dans cette optique, il met en œuvre une vaste réforme législative et administrative qui passe par une importante codification dans le Corpus Juris Civilis rédigé entre 529 et 554 par 3 grands jurisconsultes : Tribonien, Théophile et Dorothée. Ce code regroupe quatre livres et trois domaines : le Digeste (une œuvre doctrinale), le Code et les Novelles (une compilation des textes juridiques déjà existants) et enfin les Institutes (un manuel de formation au droit). Ces Institutes, inspirées

une institution essentielle sous la République : il représente un « grand conseil » qui se base sur une question à débattre. 3) Compilation et codification du droit A. Le code théodosien (438) Codex: livre relié (signification matérielle), recueil officiel du droit (signification juridique) • Théodose II et Valentinien III • Texte législatif en compilation du droit selon un plan systématique des constitutions impériales depuis IIIe • Objectif juridique: établir un droit clair, non contradictoire

théorie les actes juridiques soient applicable dans tout l'empire. Dans la pratique, les choses sont assez compliqué, les premières codifications vont être proposé. Théodose et Justinien : regrouper une multitude de textes juridiques accumulés depuis des siècles dans le but de faciliter la consultation mais aussi pour leur donner une valeur officiel → réaliser des compilations. 1. Le code Théodose A partir du 3ème siècle, la pensée juridique est en régression et on se contente de petites œuvres doctrinales

cmprendre le code civil, on remonte avant et après. (manuels : Jean Louis Halperin histoire contemporaine du droit privé depuis 1804 PUF ou le code civil mémento, Les naissances du droit Jean Gaudenet ) 1ere partie : la codification du droit privé contemporain La codification est l’un des grands apports de l’époque contemporaine. On a tant vanté les avantages du code civil depuis son apparition, on a tous été convaincu que le droit codifié constituait la forme la plus élaborée de l’expression juridique

composite, un droit simplifié qui va être qualifié de droit vulgaire. B/ Le triomphe de la législation impériale : Ces constitutions se multiplient. Progressivemenet cette inflation législative va conduire aux premières grandes entreprises de codifications. 1) L’inflation et la transformation d ela législation impériale : Au IIIème siècle, l’empereur Est devenu la seule source de la loi. Comme à l’époque classique, les constitutions impériales le splus importantes sont les édits et le rEstent

milieu du 5eme siècle… C’est le premier véritable code civil des romains. Au 6eme siècle après JC, en Orient, l’empereur de Byzance Justinien dans les années 1529 décide de faire rédiger par des praticiens et des hommes de droit un certain nombre de compilations. Il se trouve confronté à un problème qui revient constamment : une multitude de lois ont été promulguées et donc plus personne ne s’y retrouve. Les gens ne savent plus quelles règles sont applicables ou non. Le remède habituel est de faire un

cœur par les enfants. Le contenu de la loi des 12 tables ne nous est connu que par fragments ou citations. Elle a été détruite plusieurs fois, notamment par les Gaulois lors de la mise à sac de Rome en 390 après JC. Cette loi n’est pas une codification, c’est le plus grand monument législatif de Rome jusqu’au code de Justinien. Elle fixe les droits privés des citoyens, le droit de la famille, le droit des biens. Propriété et famille= fondements de l’ordre social. La loi des 12 tables contient