Codification Par Compilation

TD N°3 DROIT DES AFFAIRES Crampé Flavien Groupe vendredi 8H DISSERTATION : LE DROIT DES AFFAIRES SE PRETE-T-IL A UNE CODIFICATION ? Accroche : Le droit commercial est un droit vaste et complexe qui entremêle acteurs privés et acteurs publics sur un marché économique. Définition des termes : En effet, ce marché se réglemente à travers plusieurs catégories de Droit, le Droit du Commerce et le Droit des Affaires entre autre. Le droit des affaires se définit comme des opérations

JC République Romaine -> 509 avant JC Apparaît l’Empire Romain -> 27 avant JC On peut citer deux textes principaux, la lois des douezs tables, rédiger en 450 av JC, et les compilations justiniennes rédigé entre 529 et 533 av JC. L droit romain est extrêmement complet, il aborde toutes les branches du droit. Pour comprendre le droit Romain il faut d’abord comprendre les institutions romaines. L’organisation des institutions,

Mais le droit n'était pas diffusé et les compilations de Justinien n'ont pas été accessibles en Occident. Alors pour juger il a fallut rédiger des lois pour leur sujets romains : les lois romaines. Ces lois reflètent la décadence du droit romain mais il y'a deux exceptions : la loi romaine Burgondes : elle confond les lois romaines et Burgondes ; la loi romaines wisigoth : le roi Alarique, c'est le brevière d'Alarique, il se présente comme une compilation du droit romain. Celle ci est plus respectueuse

Dissertation: Atouts et limites de la codification. D’après Guy Braibant, « La codification est une amélioration considérable de l’état du droit, mais ce n’est pas une fin en soi » en effet il ne s’agit pas là d’un processus semblable au courant poétique l’art pour l’art mais bien d’une entreprise nécessaire à la société de droit. Etant donné l’importante recrudescence des normes dans l’état actuel des choses, la codification apparaît comme une solution a la restructuration du droit en France. C’était

s'amenuiser alors que les ambitions s'accroissaient. Clovis étant le roi des Francs, fonda le royaume de la Gaulle mérovingienne, et consacra dans les dernières années de son règne, à la promulgation et à la codification de la Loi salique, le non écrits du droit coutumier des Francs sous une forme de compilation d’article qui sera plusieurs fois remanié. Clovis est donc largement considéré comme l’initiateur de la nation française et de l’unité juridictionnelle. A sa mort en 511, son royaume est partagé, selon

simplifié qui va former un D vulgaire. B) le triomphe de la législation imperiale. A l’epoque post-classique, les constitutions imperial vt se multiplier, leur valeurs se transforme et cette inflation legislative va conduire au 1ere gde entreprises de codification du D 1)) l’inflation et la transformation de la legislation imperial. Constitutions impériales les + importantes st les édits que l’on designe sous le nom de lois générales. Pheno new de la division de l’E, ces édits n’ont de valeur que ds la partie

l'héritier d'une longue histoire. Ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen

roi de l’époque à Babylone, 30 exemplaires conservés. Le droit Hébraïque est ensuite un des plus ancien droit existant. Il nous en reste de nombreux témoignages : l’ancien testament (issu aussi de la casuistique). On observe une tentative de codification beaucoup plus marquée avec les 10 commandements notamment au environ de -1250. Droit a caractère religieux, le décalogue des hommes est une transcription directe des droits divins. Cette idée, déjà présente en Mésopotamie, perdure. Vers le

du droit et que malgré une évolution certaine il y a toujours besoin du droit antérieur. La restauration possible de ce droit passé par les codes La première codification en un ensemble formelle est le code théodosien s’appliquant aux deux parties de l’empire ce qui crée une réunification par le droit. Cette compilation est ordonnée en 435 par l’empereur Théodose II, qui règne sur l’Orient de 408 à 450. Promulgué trois ans plus tard, C’est la première collection officielle de constitutions

en faveur et en défaveur de l’unification Mais européaniser la pensée juridique communautaire => Législation, seule source concevable : égarement => École de droit privé européen (// ius commune, droit applicable dans toute l’Europe avant les codifications des 19e et 20e siècles et le mouvement de repliement national consécutif) • • • • • • • • • • • • • • • • Rédaction : JC.WERENNE 2 Droit privé comparé – Plan détaillé - chapitres 1 (Fonctions du droit comparé) et 4 (Famille