Codification Par Compilation

civilis (littéralement, « corpus de droit civil »), la plus grande compilation du droit romain antique. Le premier volet date de 527 et la seconde version de 534. L'empereur romain d'Orient souhaitait disposer d'un corpus de droit utile à son empire et fidèle à la tradition romaine. L'œuvre est à mi-chemin entre codification et compilation. On peut y trouver une division telle que : le codex, code du droit civil; le digeste, compilation de doctrines (avis) et l'Institute, sorte de manuel d'enseignement

La coutume sert à combler les lacunes de loi ou/et la compléter (=supplétive), on la reconnait que si elle ne s’oppose pas à la loi : la doctrine même si la question est encore discuté pour l’époque contemporaine. Sources de l’antiquité à codification. Influence que subit le droit : * Facteurs techniques mais le contenu de la règle de droit est influencé également par des facteurs matériels. Le droit c’est le produit d’une société à une époque donnée contexte politique, sociale, économique

la règle précède le cas. Rome période de grande richesse sur le plan juridique. Cette richesse a servi de terreau au développement de la culture juridique moderne. Il nous est venu par le biais de la codification. B. Le leg romain : la codification : 1. Les besoins et les moyens de la codification : Les besoins sont la nécessité qu’impose une profusion de norme. La connaissance des textes est mauvaise.=preuve de cette difficulté dan sla correspondance de Pline, gouverneur de Pont-Bithynie. Besoin

d’Orient (capitale = Constantinople) . Ces 2 Empires vont mener une existence autonome. Chute + précoce de l’empire d’Occident, submergé par les « barbares » (5ème s), en 467. Paradoxalement, ce sont les empereurs d’orient qui vont initier les 1ères codifications (JUSTINIEN, règne de 527-563). section 2: les sources du droit Sous la République : pluralité des sources du DT, puis la montée en puissance des pvrs de l’empereur débouche sur une unification des sources du DT : les lois de l’empereur

L’analyse du processus de formation du Droit. C’est à dire son évolution à travers ses sources, à travers l’étude des grandes périodes historiques connues par l’Europe (plus particulièrement la France), depuis l’antiquité Romaine jusqu’aux codifications Napoléoniennes. PARTIE 1 : Le lègue de l’antiquité : Le Droit Romain Le droit est considéré comme le génie propre de Rome. Le peuple Romain a été appelé « Le peuple du Droit » ou « Le peuple Juriste ». Ce Droit Romain a considérablement

sur le domaine de la loi. Dans ce cas, le juge pourra écarte le règlement contraire à la loi. La codification Réunion de textes de nature diverse, qui porte sur un même thème et qui est rassemblé de façon ordonné et logique. ex- le code civil (code napoléon de 1804). regroupe l'ensemble des règles relatifs au droit civil. -le code pénal adopté en 1810, modifié en 1992. Codification compilation = le législateur se borne à réunir des règles existantes sans en créer de nouvelles, en particulier

administrative. Est-ce pour autant dire que le droit administratif est condamné à toujours rester jurisprudentiel ? Le droit administratif étant un « droit fondamentalement jurisprudentiel » selon le Professeur R. Chapus (I), la codification et l’inscription des principes posés par la jurisprudence administrative ne seront jamais suffisantes et actuelles pour lui dénier ce caractère (II). I) La nature jurisprudentielle d’un droit nécessaire et spécifique à l’administration

3e et 4e sur les actions (procédure). Ce plan de Gaius reste aujourd'hui encore le plan sur lequel on aujourd'hui le droit. Ce plan c'est aussi encore le plan qui a inspiré le code civil de 1804 et c'est le plan que suive encore la plupart des codifications des pays occidentaux et dans d’autres pays. Cette jurisprudencia est donc innovante. Mais quelle est la valeur juridique que les romains attribuent a ces constructions • Auguste premier empereur officiel va créer le droit de répondre

Ensuite viens la période classique (jusqu au 3ème s ) qui est l âge d or du droit romain ( période stable). Viens enfin la période post classique qui correspond à la séparation en 2 de l empire avec une inflation de la loi et des tentatives de codification du droit. Section 2 : le moyen Age (476 à 1453) Expression crée au 16ème s avec une nuance péjorative. Période suivant l antiquité et précèdent la renaissance. Le cliché des humanistes et des philosophes se pose sur la surestimation des invasions

§ 4 - La portée politique et la signification juridique de la Loi des Douze Tables : - l’incident Appius Claudius et le soulèvement populaire - le rétablissement des pouvoirs institutionnels - la naissance du droit « civil » - l’ébauche d’une codification ?  Section 2 : Les institutions républicaines et leur évolution § 1 - Les Comices (ou les assemblées populaires) : - l’organisation des comices : curiates, centuriates, tributes - les compétences des comices : électorales, législatives, judiciaires